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Métrologue de la qualité de l’air
Pollution atmosphérique
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Pollution de l'air
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Potentiel de pollution atmosphérique
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Qualité de l'air
Surveillant de la pollution de l’air
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Taxe sur la pollution atmosphérique
Taxe sur la pollution de l'air
Taxe sur la pollution des eaux de surface
Taxe verte
Taxe à finalité écologique
Taxe écologique
Taxes sur la pollution
écotaxe

Traduction de «Taxe sur la pollution de l'air » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


taxe spécifique à la pollution de l'air [ taxe sur la pollution de l'air | taxe sur la pollution atmosphérique ]

air pollution tax [ atmospheric pollution tax ]


taxe sur la pollution des eaux de surface

tax on the pollution of surface waters




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pollution atmosphérique [ pollution de l'air | qualité de l'air ]

atmospheric pollution [ air pollution | air quality | smog | air quality(UNBIS) ]




écotaxe [ taxe écologique | taxe environnementale | taxe verte | taxe à finalité écologique | taxe de pollution ]

green tax [ eco-tax | ecological tax | environmental tax | environmental levy ]


potentiel de pollution atmosphérique [ potentiel de pollution de l'air ]

air pollution potential


pollution atmosphérique (1) | pollution de l'air (2)

air pollution
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La taxe sur la pollution instaurée par la réglementation roumaine et qui frappe des véhicules lors de leur première immatriculation dans cet État membre est contraire au droit de l’Union

The pollution tax introduced by Romanian legislation, levied on vehicles on first registration in Romania, is contrary to EU law


Par conséquent, la Cour juge que le droit de l’Union s’oppose à ce qu’un État membre instaure une taxe sur la pollution frappant des véhicules automobiles lors de leur première immatriculation dans cet État membre, si cette mesure fiscale est aménagée de telle manière qu’elle décourage la mise en circulation, dans cet État membre, de véhicules d’occasion achetés dans d’autres États membres, sans pour autant décourager l’achat de véhicules d’occasion de même ancienneté et de même usure sur le marché national.

The Court therefore rules that EU law precludes a Member State from introducing a pollution tax levied on motor vehicles on their first registration in that Member State if that tax is arranged in such a way that it discourages the placing in circulation in that Member State of second-hand vehicles purchased in other Member States without discouraging the purchase of second-hand vehicles of the same age and condition on the domestic market.


Pour pouvoir immatriculer ce véhicule en Roumanie, M. Tatu a dû verser la somme de 7 595 lei (près de 2 200 euros), au titre de la taxe sur la pollution.

To be able to register the vehicle in Romania, Mr Tatu had to pay RON 7 595 (approximately €2 200) as pollution tax.


La réglementation roumaine a instauré, à compter du 1 juillet 2008, une taxe sur la pollution devant être payée lors de la première immatriculation d’un véhicule automobile en Roumanie.

Romanian legislation introduced with effect from 1 July 2008 a pollution tax payable on first registration of a motor vehicle in Romania.


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permettre aux États membres d'inclure dans les péages routiers imposés aux camions, en plus des taxes relatives aux coûts d'infrastructure, une taxe couvrant la pollution atmosphérique et sonore que ces véhicules génèrent.

Give Member States the option to charge heavy lorries to cover the costs of air and noise pollution from traffic emissions on road tolls paid by lorries, and not only the cost of infrastructure.


Ainsi, si certains États membres ont décidé d’introduire des péages routiers, ils ne devraient pas introduire ultérieurement une nouvelle taxe sur la pollution.

In this way, if some Member States have decided to introduce road tolls they should not then introduce an additional pollution tax later on.


Il est tout à fait inacceptable que les industries, qui polluent le plus, soient exemptées de taxes sur la pollution.

It is clearly unacceptable for the very industries which pollute the most now to be exempted from the pollution tax, and the auctioning of CO2 allowances is nothing other than that.


Cette nouvelle mesure fiscale, sournoise et préjudiciable pour les travailleurs, imposera en outre le principe de taxe sur la pollution, puisque le critère retenu pour les taxes annuelles sur les voitures particulières sera leurs émissions.

The new underhand tax measure to the detriment of the workers will at the same time impose the principle of pollution tax, given that the criterion for annual passenger car taxes will be their emissions.


Combien de fois, dans cet hémicycle, avons-nous dit, nous, Verts et régionalistes, qu’il fallait certainement utiliser l’arme fiscale pour changer les comportements à risques au niveau climatique? Et nous attendons toujours cette taxe sur les pollutions, cette taxe sur les rejets qui modifient l’atmosphère de notre planète et qui, finalement, sont en train de détruire des régions entières.

How many times have we, the Greens and regionalists, said in this House that the tax weapon really should be used to change behaviour that poses a threat to the climate? And we are still waiting for that tax on pollution, that tax on discharges that change the atmosphere of our planet and which, in the end, are destroying entire regions.


16. estime que des instruments comme l'échange de droits d'émission et la taxation de l'énergie doivent être coordonnés de manière à ce que, à terme, les rapports de prix soient tels que des émissions de dioxyde de carbone peu élevées soient moins onéreuses que des émissions importantes, les subventions contraires à l'objectif recherché d'une réduction des émissions, comme les aides à l'industrie du charbon, devant progressivement être éliminées dans ce contexte; demande par conséquent que les secteurs non impliqués dans l'échange d'émissions soient assujetis à une taxe sur la pollution harmonisée à l'échelle européenne et neutre sur le ...[+++]

16. Considers that control mechanisms such as emission trading and energy taxation must be coordinated so that price relations in the long term develop in such a way that low carbon dioxide emissions cost less than high emissions and that subsidies which conflict with emission reduction targets, e.g. aid to the coal industry, must be phased out simultaneously; calls therefore for those sectors which are not involved in emission trading to be subject instead to a pollution-related levy which is revenue and competition neutral and coor ...[+++]


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