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Analyse d'intrant-extrant
Analyse des entrées et des sorties
Analyse intersectorielle
Analyse intrant-extrant
Boutique hors taxe
CTI
CTI intégral
Crédit de taxe sur intrants
Crédit de taxe sur les intrants
Crédit de taxe sur les intrants intégral
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Intrant de l'appareil productif
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Quantité standard d'intrants
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Taxe sur les intrants
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Vente hors taxe
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Translation of "Taxe sur les intrants " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
taxe sur les intrants

energy input tax | fuel input tax | input tax


Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants (TPS/TVH) [ Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants | Règlement concernant les renseignements à obtenir pour produire une déclaration contenant une demande de crédit de taxe sur les intrants ]

Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations [ Input Tax Credit Information Regulations | Regulations prescribing the information that a registrant is to obtain before filing a return in which an input tax credit is claimed ]


crédit de taxe sur les intrants [ CTI | crédit de taxe sur intrants | crédit pour TPS sur intrants ]

input tax credit [ ITC | GST input tax credit ]


crédit de taxe sur les intrants intégral [ crédit intégral de taxe sur les intrants | CTI intégral ]

full input tax credit [ full ITC ]


crédit de taxe sur les intrants | CTI

input tax credit | ITC


milieu de production à apport d'intrants faible | milieu de production à faible apport d'intrants | milieu de production à faible utilisation d'intrants

low-input production environment


intrant de l'appareil productif | intrant de production | intrant du système de production

product input | production input


quantité d'intrants standard | quantité standard d'intrants | nombre standard d'unités d'un facteur

standard input


analyse intersectorielle | analyse intrant-extrant | analyse d'intrant-extrant | analyse des entrées et des sorties

input-output analysis


vente hors taxe [ boutique hors taxe | magasin hors taxe | tax free shop | vente à bord de bateau | vente en franchise de taxe ]

duty-free sale [ duty-free shop | shipboard sale | tax-exempt sale | tax-free shop ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(B) le total des montants dont chacun serait un crédit de taxe sur les intrants de la caution relatif à un intrant direct si ce n’était le fait que la taxe n’est pas payable par elle relativement à l’acquisition ou à l’importation de l’intrant, ou à son transfert dans une province participante, par l’effet des articles 150 ou 167 ou du fait qu’elle est réputée avoir acquis, importé ou transféré l’intrant pour consommation, utilisation ou fourniture exclusive dans le cadre de ses activités commerciales,

(B) the total of all amounts, each of which would be an input tax credit of the surety in respect of a direct input but for the fact that tax is not payable by the surety in respect of the acquisition, importation or bringing into a participating province of the direct input because of section 150 or 167 or because of the fact that the surety is deemed to have acquired or imported it, or brought it in, for consumption, use or supply exclusively in the course of commercial activities,


(7) Dans le cas où une personne est une institution admissible pour son premier exercice commençant après mars 2007, où le ministre a établi une cotisation à l’égard de la taxe nette de la personne pour une période de déclaration comprise dans l’un des quatre exercices précédant ce premier exercice, où l’avis de cotisation, de cotisation postérieure ou de nouvelle cotisation visant la période de déclaration en cause ne reflète rien d’inadéquat quant aux méthodes que la personne a employée pour calculer les crédits de taxe sur les intrants relatifs à ses intrants résiduels et où ces méthodes seraient justes et raisonnables si la personne ...[+++]

(7) If a person is a qualifying institution for the first fiscal year of the person that begins after March 2007, the Minister has assessed the net tax of the person for any reporting period included in any of the four fiscal years immediately preceding that first fiscal year, the notice of assessment, subsequent assessment or reassessment in respect of the reporting period does not reflect any inappropriateness in respect of the methods used by the person for the purpose of determining input tax credits in respect of residual inputs of the person and t ...[+++]


d) aucun montant de taxe relatif à un intrant d’entreprise de l’institution financière qui devient payable par celle-ci au cours de l’exercice ou qui est payé par elle au cours de l’exercice sans être devenu payable n’est à inclure dans le calcul d’un crédit de taxe sur les intrants de l’institution financière si l’intrant ne fait pas partie de ses intrants exclusifs.

(d) no amount of tax in respect of a business input of the financial institution that becomes payable by the financial institution during the fiscal year or that is paid by the financial institution during the fiscal year without having become payable is to be included in determining an input tax credit of the financial institution if the business input is not an exclusive input of the financial institution.


c) si l’associé n’est pas un particulier et que la société lui rembourse un montant et a droit à un crédit de taxe sur les intrants relativement au bien ou au service dans les circonstances visées au paragraphe 175(1), le crédit de taxe sur les intrants relatif au bien ou au service que l’associé pourrait demander, sans le présent alinéa, dans la déclaration qu’il présente au ministre après le moment du remboursement est réduit du montant du crédit de taxe sur les intrants que la société peut demander.

(c) where the member is not an individual and the partnership at any time pays an amount to the member as a reimbursement and is entitled to claim an input tax credit in respect of the property or service in circumstances in which subsection 175(1) applies, any input tax credit in respect of the property or service that the member would, but for this paragraph, be entitled to claim in a return of the member that is filed with the Minister after that time shall be reduced by the amount of the input tax credit that the partnership is entitled to claim.


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(2) Si un accord d’harmonisation de la taxe de vente conclu avec le gouvernement d’une province participante relativement au nouveau régime de la taxe à valeur ajoutée harmonisée permet la récupération de crédits de taxe sur les intrants, les grandes entreprises sont tenues d’ajouter, dans le calcul de leur taxe nette pour leur période de déclaration qui comprend un moment prévu par règlement, la totalité ou une partie, déterminée selon les modalités réglementaires, de leur crédit de taxe sur les intrants provincial déterminé.

(2) If a sales tax harmonization agreement with the government of a participating province relating to the new harmonized value-added tax system allows for the recapture of input tax credits, in determining the net tax for the reporting period of a large business that includes a prescribed time, the large business shall add all or part, as determined in prescribed manner, of a specified provincial input tax credit of the large business.


En vertu de l'annexe I, point i), des intrants du marché intérieur peuvent remplacer des intrants importés pour la production d'un produit destiné à l'exportation, à condition que ces intrants soient utilisés en quantité égale à celle des intrants importés qu'ils remplacent et qu'ils aient les mêmes qualités et caractéristiques.

point (i) of Annex I stipulates that home market inputs may be substituted for imported inputs in the production of a product for export provided such inputs are equal in quantity to, and have the same quality and characteristics as, the imported inputs being substituted.


Remise ou ristourne d'un montant d'impositions à l'importation supérieur à celui des impositions perçues sur les intrants importés consommés dans la production du produit exporté (compte tenu de la freinte normale); toutefois, dans des cas particuliers, une entreprise pourra utiliser, comme intrants de remplacement, des intrants du marché intérieur en quantité égale à celle des intrants importés et ayant les mêmes qualités et caractéristiques afin de bénéficier de cette disposition, si les opérations d'importation et les opérations d'exportation correspondantes s'effectuent les unes et les autres dans un intervalle de temps raisonnable ...[+++]

The remission or drawback of import charges in excess of those levied on imported inputs that are consumed in the production of the exported product (making normal allowance for waste); provided, however, that in particular cases a firm may use a quantity of home market inputs equal to, and having the same quality and characteristics as, the imported inputs as a substitute for them in order to benefit from this provision if the import and the corresponding export operations both occur within a reasonable time period, not to exceed tw ...[+++]


Il peut s’agir d’un intrant actif, d’un intrant passif ou d’un intrant non physique ou virtuel offrant des fonctionnalités équivalentes à celles d’un intrant passif.

Such an input may consist of an active input, a passive input or a non-physical or virtual input offering equivalent functionalities to a passive input.


Les produits d’accès de gros offerts à ce niveau du réseau peuvent être des intrants actifs tels que le bitstream sur la fibre, des intrants passifs tels que le dégroupage de la fibre au niveau du répartiteur optique, du sous-répartiteur ou du point de mutualisation, ou des intrants de gros virtuels ou non physiques offrant des fonctionnalités équivalentes à celles des intrants passifs.

The wholesale access products offered on this network layer may consist of active inputs, for example bitstream over fibre, passive inputs, for example fibre unbundling in the ODF, in the cabinet, or at the concentration point or non-physical or virtual wholesale inputs offering equivalent functionalities to passive inputs.


Remise ou ristourne d’un montant d’impositions à l’importation supérieur à celui des impositions perçues sur les intrants importés consommés dans la production du produit exporté (compte tenu de la freinte normale); toutefois, dans des cas particuliers, une entreprise pourra utiliser, comme intrants de remplacement, des intrants du marché intérieur en quantité égale à celle des intrants importés et ayant les mêmes qualités et caractéristiques afin de bénéficier de cette disposition, si les opérations d’importation et les opérations d’exportation correspondantes s’effectuent les unes et les autres dans un intervalle de temps raisonnable ...[+++]

The remission or drawback of import charges in excess of those levied on imported inputs that are consumed in the production of the exported product (making normal allowance for waste); provided, however, that in particular cases a firm may use a quantity of home market inputs equal to, and having the same quality and characteristics as, the imported inputs as a substitute for them in order to benefit from this provision if the import and the corresponding export operations both occur within a reasonable time period, not to exceed tw ...[+++]


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