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Bruit
Canal d'émissions sonore
Groupe ad hoc Taxe sur les émissions de CO2 et énergie
Impôt sur les émissions carboniques
Nuisance acoustique
Nuisance sonore
Taxe carbone
Taxe sur l'émission de dioxyde de carbone
Taxe sur le CO2
Taxe sur le bruit
Taxe sur le carbone
Taxe sur le dioxyde de carbone
Taxe sur les combustibles fossiles
Taxe sur les gaz à effet de serre
Taxe sur les hydrocarbures
Taxe sur les émissions carboniques
Taxe sur les émissions de dioxyde de carbone
Taxe sur les émissions de gaz à effet de serre
Taxe sur les émissions sonores
émission sonore

Traduction de «Taxe sur les émissions sonores » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
taxe sur le bruit | taxe sur les émissions sonores

noise emission levy


bruit [ émission sonore | nuisance acoustique | nuisance sonore ]

noise [ noise nuisance | sound emission ]


taxe sur le dioxyde de carbone | taxe sur le CO2 | taxe sur l'émission de dioxyde de carbone | taxe sur les émissions de dioxyde de carbone | taxe sur le carbone | taxe carbone

carbon dioxide tax | carbon tax | tax on carbon dioxide | tax on carbon | tax on carbon dioxide emissions | tax on carbon emissions | carbon dioxide emissions tax


taxe sur les émissions carboniques [ taxe sur la teneur en carbone du pétrole, du charbon et du gaz | impôt sur les émissions carboniques | taxe sur les combustibles fossiles | taxe sur les hydrocarbures | taxe sur le carbone ]

carbon tax [ fossil fuel tax | tax on the carbon content of oil, coal, and gas. ]


taxe CO2/énergie | taxe sur les émissions de dioxyde de carbone et sur l'énergie

carbon dioxide/energy tax | CO2/energy tax | tax on carbon dioxide emissions and energy


Groupe ad hoc Taxe CO2/énergie | Groupe ad hoc Taxe sur les émissions de CO2 et énergie

ad hoc Working Party on CO2/Energy Tax


Examen de l'établissement des réseaux de radio, de la souscription et d'autres développements relatifs aux émissions sonores : examen de la politique en matière de réseaux de télévision

Review of radio networking syndication and other new audio program developments: review of television network policy


taxe sur les gaz à effet de serre | taxe sur les émissions de gaz à effet de serre

greenhouse gas tax | GHG tax




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1) «avertisseur sonore»: un dispositif émettant un signal sonore dont le fonctionnement est destiné à prévenir de la présence ou d’une manœuvre d’un véhicule lors d’une situation dangereuse dans le trafic routier, comprenant plusieurs orifices d’émission sonore excités par un seul élément moteur ou plusieurs éléments émettant chacun un signal sonore et fonctionnant simultanément par la mise en action d’un seul organe de commande;

‘audible warning device’ means a device emitting an acoustic signal intended to give warning of the presence of, or a manoeuvre by, a vehicle in a dangerous road traffic situation, consisting of one or more sound emission orifices that are excited by a single power source or of several components each emitting an acoustic signal and operating simultaneously as a result of being actuated by a single control;


(8 bis) Dans le but d'éviter qu'une réduction des émissions sonores des véhicules n'entraîne une diminution de la sécurité routière, il faudrait que la Commission étudie la possibilité de modifier les annexes du présent règlement afin de s'assurer que pour satisfaire aux essais d'émissions sonores, les véhicules ne soient pas équipés de pneumatiques plus silencieux mais moins sûrs qui seront ensuite mis en service sur le réseau routier public.

(8a) In order to ensure that a reduction in vehicle noise does not lead to a reduction in road safety, the Commission should examine the possibility of amending Annexes of this Regulation to ensure that, in order to pass the noise emission tests, vehicles are not equipped with more quiet but less safe tyres that are then put into service on public roads.


En permettant aux consommateurs de disposer d'informations claires et transparentes sur les émissions sonores de chaque véhicule, on leur permettra de fonder leurs décisions d'achat sur le niveau d'émissions sonores.

Ensuring the availability of clear and transparent information on noise emissions of each vehicle to consumers will enable them to base their purchase decision on the noise emission level.


Votre rapporteur serait favorable à l'introduction d'un système d'étiquetage sur les émissions sonores des véhicules, de manière à promouvoir les véhicules à faibles émissions sonores et à permettre aux consommateurs de choisir en connaissance de cause avant l'achat d'un véhicule.

Your rapporteur would support the introduction of a labelling scheme on the noise emissions of vehicles as so to promote low-noise vehicles and to enable consumers to make an informed choice prior to the purchase of a vehicle.


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Elle définit quatre types d'actions dans ce sens : harmonisation des limites et des normes d'émissions sonores, harmonisation des procédures d'évaluation de la conformité, harmonisation du marquage du niveau sonore, et compilation des données sur les émissions sonores.

It sets out four types of action to achieve this: harmonisation of noise emission limits and standards, harmonisation of conformity assessment procedures, harmonisation of noise level marking, and compilation of data on noise emissions.


L'étude d'évaluation des incidences sur l'environnement à effectuer en vertu de la directive 85/337/CEE (voir point 3.1.1) doit montrer que les niveaux sonores perçus par les voisins le long des infrastructures nouvelles ou rénovées (soit les niveaux sonores produits par les trains interopérables, soit les niveaux sonores globaux équivalents de l'ensemble du trafic, en fonction des critères applicables) ne dépassent pas les niveaux sonores définis par les règles nationales applicables, compte tenu des caractéristiques des émissions sonores des trains ...[+++]

The environmental impact assessment study to be carried out under Directive 85/337/EEC (see 3.1.1) must show that the noise levels perceived by neighbours along new or upgraded infrastructures (either noise levels generated by interoperable trains or global equivalent noise levels of the whole traffic, depending on the applicable criteria) do not exceed the noise levels defined by national rules in application, taking into account the noise emission characteristics of the interoperable trains as defined in the high-speed rolling stock TSI.


La proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant création d'un cadre communautaire pour classer les émissions sonores produites par les aéronefs subsoniques civils aux fins de calculer les redevances sur le bruit fait partie intégrante de la stratégie de l'Union visant à lutter contre la pollution sonore dans les aéroports communautaires et à proximité par des mesures d'incitation s'adressant aux exploitants, qui consistent notamment à moduler le montant des redevances aéroportuaires en fonction du niveau des nuisances sonores causé ...[+++]

The Commission’s proposal for a Directive of the European Parliament and of the Council on the establishment of a Community framework for noise classification of civil subsonic aircraft for the purposes of calculating noise charges, is an integral part of the Union’s strategy to combat noise pollution in and around the Union’s airports by means of incentives to operators by modulating airport charges in order to take account of the level of noise nuisance caused by a specific aircraft.


Le document identifie le fret ferroviaire comme étant la source de bruit ferroviaire la plus importante, et il propose deux mesures clés : la fixation de limites d'émissions sonores pour les véhicules interopérables, et la pose de semelles de freins en matériau composite sur les wagons de marchandises freinés par semelles de fonte - modification permettant de réduire de 8 dB(A) à 10 dB(A) les émissions sonores (en octobre 2003, l'UIC - Union internationale des chemins de fer a donné son 'appro ...[+++]

The most important railway noise source identified in the document is rail freight, and it proposes two key measures: noise emission limits for interoperable vehicles, and retrofitting of existing cast-iron block braked freight wagons with composite brake blocks - which can reduce noise emissions by 8 dB(A) to 10 dB(A) (in October 2003, the UIC (International Union of Railways) gave ...[+++]


8. estime que de sévères valeurs d'émissions sonores encourageraient nettement la mise au point et l'utilisation d'avions moins bruyants et qu'il y a lieu d'adopter une classification des types d'avions selon leurs émissions sonores par référence aux niveaux de bruit aérien actuellement obtenus;

8. Takes the view that strict noise emission values would substantially promote the development and use of quieter aircraft and it would be sensible to classify types of aircraft according to their levels of noise emission, in accordance with the current operational noise limits;


12.7.3. Les dispositifs doivent être conçus et fabriqués de façon que les risques résultant des émissions sonores soient réduits au niveau le plus bas possible, compte tenu du progrès technique et des moyens disponibles pour réduire le bruit, notamment à la source, sauf si les émissions sonores font partie des performances prévues.

12.7.3. Devices must be designed and manufactured in such a way as to reduce to the lowest possible level the risks arising from the noise emitted, taking account of technical progress and of the means available to reduce noise, particularly at source, unless the noise emitted is part of the specified performance.




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Taxe sur les émissions sonores ->

Date index: 2023-04-25
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