Traduction de «Teneur dans les locaux » (Français → Anglais) :

Les teneurs maximales en contaminants sont fixées conformément au principe ALARA (as low as reasonably achievable, teneur la plus faible qu'il soit raisonnablement possible d'atteindre) pour les produits pour lesquels les teneurs maximales en cadmium existent déjà (comme les légumes, la viande, le poisson, les fruits de mer, les abats et les compléments alimentaires) ainsi que pour les produits pour lesquels les teneurs maximales sont nouvellement établies (comme les produits à base de cacao et de chocolat), compte tenu des données sur la présence de la substance concernée et des modes de consommation alimentaire du citoyen de l'Union européenne.

Le champ d’application du présent règlement devrait couvrir les dispositifs de chauffage des locaux par chaudière, les dispositifs de chauffage des locaux par cogénération et les dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur qui fournissent de la chaleur à des systèmes de chauffage central à eau pour le chauffage des locaux, ainsi que les dispositifs de chauffage mixtes par chaudière et les dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur fournissant de la chaleur à des systèmes de chauffage central à eau pour le chauffage des locaux et de la chaleur pour la délivrance d’eau chaude potable et sanitaire.

Le champ d’application du présent règlement devrait couvrir les dispositifs de chauffage des locaux par chaudière, les dispositifs de chauffage des locaux par cogénération et les dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur qui fournissent de la chaleur à des systèmes de chauffage central à eau pour le chauffage des locaux, ainsi que les dispositifs de chauffage mixtes par chaudière et les dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur fournissant de la chaleur à des systèmes de chauffage central à eau pour le chauffage des locaux et de la chaleur pour la délivrance d’eau chaude potable et sanitaire.

À compter du 26 septembre 2017, l’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux des dispositifs de chauffage des locaux par chaudière électrique, des dispositifs de chauffage mixtes par chaudière électrique, des dispositifs de chauffage des locaux par cogénération, des dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur et des dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur n’est pas inférieure aux valeurs suivantes:

Compte tenu de cet avis, il convient de limiter la teneur totale en aflatoxines des denrées alimentaires (somme des teneurs en aflatoxines B, B, G et G) ainsi que la seule teneur en aflatoxine B, cette dernière étant de loin le composé le plus toxique.

CONSIDERANT QUE LES COMPOSANTS LES PLUS HABITUELS DES ALIMENTS COMPOSES ET LES PLUS DETERMINANTS POUR LA FORMATION DE LEUR PRIX SONT , D'UNE PART , LES PRODUITS CEREALIERS ET , D'AUTRE PART , LES PRODUITS LAITIERS ; QU'IL CONVIENT , DES LORS , DE PREVOIR DES DISPOSITIONS PERMETTANT LE CALCUL DU PRELEVEMENT APPLICABLE A CES ALIMENTS EN FONCTION DE LEUR TENEUR EN AMIDON ET DE LEUR TENEUR EN PRODUITS LAITIERS ; QU'IL PARAIT , TOUTEFOIS , POSSIBLE DE NE PAS PRENDRE EN CONSIDERATION UNE TENEUR EN AMIDON NE DEPASSANT PAS 10 % ; QUE CE SYSTEME DE CALCUL ENTRAINE LA REPARTITION DES ALIMENTS DANS DES POSITIONS TARIFAIRES D'APRES LES TENEURS VISEES CI-DESSUS ET LA PRISE EN CONSIDERATION , POUR CHAQUE POSITION TARIFAIRE , D'UNE TENEUR EN AMIDON ET ...[+++]D'UNE TENEUR EN PRODUITS LAITIERS , ETABLIES DE FACON FORFAITAIRE ; QU'IL CONVIENT DE RETENIR A CETTE FIN LA TENEUR LA PLUS FAIBLE POSSIBLE EN AMIDON ET , PAR CONTRE , LA TENEUR LA PLUS ELEVEE POSSIBLE EN PRODUITS LAITIERS ; QU'EN EFFET , LES COMPOSANTS LAITIERS ONT UNE INFLUENCE SENSIBLEMENT PLUS GRANDE SUR LA FORMATION DU PRIX DE REVIENT QUE LES COMPOSANTS CEREALIERS ; QUE L'ELEMENT CEREALIER DU PRELEVEMENT PEUT ETRE DERIVE , EN FONCTION DE LA TENEUR EN AMIDON RETENUE , DU PRELEVEMENT MOYEN APPLICABLE AU MAIS , CE PRODUIT ETANT LE PLUS COMMUNEMENT UTILISE DANS LA FABRICATION DES ALIMENTS COMPOSES ; QUE LE COMPOSANT LAITIER LE PLUS HABITUEL DES ALIMENTS COMPOSES EST LE LAIT ECREME EN POUDRE ; QU'IL CONVIENT , DES LORS , DE RETENIR LE PRELEVEMENT APPLICABLE A CE PRODUIT POUR LE CALCUL DE L'ELEMENT LAITIER DU PRELEVEMENT ; QUE LE PRELEVEMENT APPLICABLE AUX ALIMENTS COMPOSES DOIT COMPORTER UN ELEMENT FIXE DESTINE A ASSURER LA PROTECTION DE L'INDUSTRIE DE TRANSFORMATION ET QUE CET ELEMENT EST SUSCEPTIBLE DE COMPENSER L'ECART EXISTANT ENTRE LES PRIX DANS LA COMMUNAUTE ET SUR LE MARCHE MONDIAL DES PRODUITS AUTRES QUE LES CEREALES ET LES PRODUITS LAITIERS POUVANT ETRE CONTENUS DANS LES ALIMENTS COMPOSES ;