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Passager emmené au-delà de sa destination initiale
Passager emmené en-deçà de sa destination initiale
Transporter un passager au-delà de sa destination
Transporter un passager en-deça de sa destination

Traduction de «Transporter un passager au-delà de sa destination » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
transporter un passager au-delà de sa destination

overcarry


transporter un passager en-deça de sa destination

undercarry


passager emmené au-delà de sa destination initiale

overcarried passenger


passager emmené en-deçà de sa destination initiale

undercarried passenger


transport de marchandises au-delà du port de destination

overcarriage


transport de marchandises au-delà du port de destination

overcarriage
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le voyageur peut également résilier le contrat (sans frais) si des circonstances exceptionnelles et inévitables, survenant sur le lieu de destination ou à proximité immédiate de celui-ci, ont des conséquences importantes sur l’exécution du forfait ou sur le transport des passagers vers le lieu de destination.

The traveller can also terminate (without paying a fee) in the event of unavoidable and extraordinary circumstances occurring at the place of destination or its immediate vicinity and significantly affecting the performance of the package, or which significantly affects the transport of passengers to the destination.


Le voyageur peut également résilier le contrat (sans frais) si des circonstances exceptionnelles et inévitables, survenant sur le lieu de destination ou à proximité immédiate de celui-ci, ont des conséquences importantes sur l’exécution du forfait ou sur le transport des passagers vers le lieu de destination.

The traveller can also terminate (without paying a fee) in the event of unavoidable and extraordinary circumstances occurring at the place of destination or its immediate vicinity and significantly affecting the performance of the package, or which significantly affects the transport of passengers to the destination.


2. Nonobstant le paragraphe 1, le voyageur a le droit de résilier le contrat de voyage à forfait avant le début du forfait sans payer de frais de résiliation si des circonstances exceptionnelles et inévitables, survenant au lieu de destination ou à proximité immédiate de celui-ci, ont des conséquences importantes sur l'exécution du forfait ou sur le transport des passagers vers le lieu de destination.

2. Notwithstanding paragraph 1, the traveller shall have the right to terminate the package travel contract before the start of the package without paying any termination fee in the event of unavoidable and extraordinary circumstances occurring at the place of destination or its immediate vicinity and significantly affecting the performance of the package, or which significantly affect the carriage of passengers to the destination.


3. Le présent accord s'applique également aux transporteurs constitués en société ou stockant des données dans l'Union européenne et assurant des services de transport de passagers au départ et à destination des États-Unis.

3. This Agreement shall also apply to carriers incorporated or storing data in the European Union and operating passenger flights to or from the United States.


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souligne l'importance pour l'Union européenne de continuer de traiter les questions relatives aux droits des passagers dans les accords bilatéraux et internationaux concernant tous les modes de transport, afin d'améliorer la protection des passagers au-delà de ses frontières;

Stresses the importance of the EU continuing to address passenger rights in bilateral and international agreements in relation to all modes of transport, with a view to the improvement of passenger protection beyond its borders;


1. Chaque État membre désigne un ou plusieurs organismes, nouveaux ou existants, chargés de l’application du présent règlement en ce qui concerne les services de transport de passagers et les croisières à partir de ports situés sur son territoire et les services de transport de passagers en provenance d’un pays tiers à destination de ces ports.

1. Each Member State shall designate a new or existing body or bodies responsible for the enforcement of this Regulation as regards passenger services and cruises from ports situated on its territory and passenger services from a third country to such ports.


1. Chaque État membre désigne un ou plusieurs organismes, nouveaux ou existants, chargés de l’application du présent règlement en ce qui concerne les services de transport de passagers et les croisières à partir de ports situés sur son territoire et les services de transport de passagers en provenance d’un pays tiers à destination de ces ports.

1. Each Member State shall designate a new or existing body or bodies responsible for the enforcement of this Regulation as regards passenger services and cruises from ports situated on its territory and passenger services from a third country to such ports.


67. Jusqu'à présent, les infrastructures ont été principalement conçues pour une utilisation conjointe par les véhicules destinés au transport des passagers et ceux destinés au fret, mais l'augmentation du trafic et de la congestion qui en découle, surtout dans et autour des villes, sont la cause de conflits entre le transport de passagers et le fret.

67. Up till now, infrastructure has been mainly designed for joint usage by passenger and freight vehicles, but the growth in traffic and the related congestion, especially in and around cities, has led to frictions between passenger and freight transport.


Les transporteurs aériens de la Communauté ont le droit de transporter des passagers et du fret sur des vols réguliers ou affrétés pour lesquels un service, une agence ou un organe civil officiel des États-Unis: 1) obtient le service de transport pour lui-même ou dans le cadre d'un accord prévoyant que le paiement est effectué par les pouvoirs publics ou à partir de fonds mis à disposition des pouvoirs publics; ou 2) fournit le service de transport à destination ou pour le compte d'un pays tiers ou d'une organisation internationale ...[+++]

Community airlines shall have the right to transport passengers and cargo on scheduled and charter flights for which a US Government civilian department, agency, or instrumentality (1) obtains the transportation for itself or in carrying out an arrangement under which payment is made by the Government or payment is made from amounts provided for the use of the Government, or (2) provides the transportation to or for a foreign country or international or other organisation without reimbursement, and that transportation is (a) between a ...[+++]


Elle s’applique également aux engins flottants, aux remorqueurs et pousseurs, ainsi qu’aux bateaux destinés au transport de passagers transportant plus de douze passagers en plus de l’équipage.

It also applies to floating equipment, tugs and pushers, and vessels intended for passenger transport carrying more than 12 passengers in addition to the crew.




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Transporter un passager au-delà de sa destination ->

Date index: 2022-04-16
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