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Conformation bateau
Conformation chaise
Conformation en bateau
Conformation en chaise
Emploi non conforme
Essai APHA
Essai conforme aux normes de l'APHA
Test APHA
Test conforme aux normes de l'APHA
Usage conforme
Usage hors indication
Utilisation conforme
Utilisation conforme à sa destination
Utilisation hors indication
Utilisation non indiquée
Utilisation non indiquée sur l'étiquette

Traduction de «Utilisation conforme » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




équipements nucléaires non utilisés conformément à la déclaration

nuclear equipment not used as declared


usage hors indication [ utilisation hors indication | utilisation non indiquée | emploi non conforme ]

off-label use


Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions

Agreement Concerning the Adoption of Uniform Technical Prescriptions for Wheeled Vehicles, Equipment and Parts Which Can Be Fitted and/or Be Used on Wheeled Vehicles and the Conditions for Reciprocal Recognition of Approvals Granted on the Basis of These Prescriptions


conforme aux exigences de la troupe/apte à l'utilisation par la troupe

ready for troop use


emploi non conforme | utilisation non indiquée sur l'étiquette

extra-label drug use | extra label drug use | extralabel drug use | off label drug use | off-label drug use | extralabel use | extra label use | extra-label use | off label use | off-label use


essai conforme aux normes de l'American Public Health Association [ essai conforme aux normes de l'APHA | test conforme aux normes de l'American Public Health Association | test conforme aux normes de l'APHA | essai APHA | test APHA ]

APHA-compliant test [ APHA test ]


conformation en bateau | conformation bateau

boat conformation


conformation en chaise | conformation chaise

chair conformation
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. La Commission peut, par voie d’actes d’exécution conformément à la procédure d’examen visée à l’article 145, paragraphe 2, et en tenant compte des conseils scientifiques de l’Agence, établir une liste des médicaments antimicrobiens ne pouvant pas être utilisés conformément au paragraphe 1, ou qui ne peuvent être utilisés pour un traitement conformément au paragraphe 1 que sous certaines conditions.

2. The Commission may, by means of implementing acts in accordance with the examination procedure referred to in Article 145(2), and taking into consideration scientific advice of the Agency, establish a list of antimicrobial medicinal products that cannot be used in accordance with paragraph 1, or which can only be used for treatment in accordance with paragraph 1 subject to certain conditions.


(10) Pour que les équipements radioélectriques utilisent efficacement le spectre radioélectrique et contribuent à son utilisation optimisée, il convient qu'ils soient construits de telle sorte que, dans le cas d'un émetteur, si l'équipement est dûment installé, entretenu et utilisé conformément à sa destination, les émissions d'ondes radioélectriques qu'il produit ne créent pas de brouillage préjudiciable, tandis que les émissions d'ondes radioélectriques non désirées, produites par l'émetteur (par exemple, dans des bandes voisines) et susceptibles de contrevenir aux ...[+++]

(10) In order to ensure that radio equipment uses the radio spectrum effectively and supports the efficient use of radio spectrum, radio equipment should be constructed so that: in the case of a transmitter, when the transmitter is properly installed, maintained and used for its intended purpose it generates radio waves emissions that do not create harmful interference, while unwanted radio waves emissions generated by the transmitter (e.g. in adjacent channels) with a potential negative impact on the goals of radio spectrum policy should be limited to such a level that, according to the state of the art, harmful interference is avoided; ...[+++]


Les États membres autorisent la mise en service d'équipements radioélectriques et leur utilisation s'ils sont conformes à la présente directive lorsqu'ils sont dûment installés, entretenus et utilisés conformément à leur destination .

Member States shall allow the putting into service and use of radio equipment if it complies with this Directive when it is properly installed, maintained and used for its intended purpose .


1. Les États membres prennent toutes mesures utiles pour que les produits ne puissent être mis à disposition sur le marché et en service que s'ils sont conformes à la présente directive, lorsqu'ils sont installés et entretenus convenablement et utilisés conformément à leur destination.

1. Member States shall take all appropriate measures to ensure that products may be made available on the market and put into service only if, when properly installed and maintained and used in accordance with their intended use , they comply with this Directive.


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1. Les États membres prennent toutes mesures utiles pour que les produits ne puissent être mis à disposition sur le marché et en service que s'ils sont conformes à la présente directive , lorsqu'ils sont installés et entretenus convenablement et utilisés conformément à leur destination.

1. Member States shall take all appropriate measures to ensure that products may be made available on the market and put into service only if, when properly installed and maintained and used in accordance with their intended purpose, they comply with this Directive.


2. Lorsqu'il existe plusieurs titulaires de droits à l'égard d'une œuvre ou d'un phonogramme et que les titulaires de droits n'ont pas tous été identifiés ou, bien qu'ayant été identifiés, n'ont pas tous pu être localisés après qu'une recherche diligente des titulaires de droits a été effectuée et enregistrée conformément à l'article 3, l'œuvre ou le phonogramme peuvent être utilisés conformément à la présente directive à condition que les titulaires de droits qui ont été identifiés et localisés aient, en ce qui concerne les droits qu'ils d ...[+++]

2. Where there is more than one rightholder in a work or phonogram, and not all of them have been identified or, even if identified, located after a diligent search has been carried out and recorded in accordance with Article 3, the work or phonogram may be used in accordance with this Directive provided that the rightholders that have been identified and located have, in relation to the rights they hold, authorised the organisations referred to in Article 1(1) to carry out the acts of reproduction and making available to the public covered respectively by Articles 2 and 3 of Directive 2001/29/EC.


l’utilisation, la répartition géographique et les types de crédits, ainsi que les critères qualitatifs qui sont appliqués à ces crédits utilisés conformément à l’article 5.

the use, geographical distribution and types of, as well as the qualitative criteria applied to, credits used in accordance with Article 5.


5. Les États membres qui connaissent une limite négative ou positive d’un maximum de 5 %, comme indiqué à l’annexe II, et qui sont énumérés à l’annexe III, sont autorisés, en plus des crédits utilisés conformément au paragraphe 4, à utiliser chaque année des crédits supplémentaires équivalents à 1 % de leurs émissions vérifiées en 2005 et provenant de projets dans les PMA et les PEID, dès lors qu’ils respectent l’une des quatre conditions suivantes:

5. Member States with a negative limit, or a positive limit of at most 5 %, as set out in Annex II, which are listed in Annex III, shall, in addition to credits used pursuant to paragraph 4, be allowed to use additional credits amounting to 1 % of their verified emissions in 2005 from projects in LDCs and SIDS each year, subject to compliance with one of the following four conditions:


Les stocks de substances chimiques inscrites à l'annexe A ou à l'annexe B qu'il n'est plus permis d'utiliser conformément à une dérogation spécifique prévue à l'annexe A ou à une dérogation spécifique ou un but acceptable prévu à l'annexe B, à l'exception des stocks qu'il est permis d'exporter conformément au paragraphe 2 de l'article 3, sont considérés comme des déchets et sont gérés conformément à l'alinéa d).

Stockpiles of chemicals listed either in Annex A or Annex B, after they are no longer allowed to be used according to any specific exemption specified in Annex A or any specific exemption or acceptable purpose specified in Annex B, except stockpiles which are allowed to be exported according to paragraph 2 of Article 3, shall be deemed to be waste and shall be managed in accordance with subparagraph (d).


Lorsqu'un Etat membre constate qu'un constituant de sécurité muni du marquage " CE " de conformité mis sur le marché et utilisé conformément à sa destination, ou qu'un sous-système, accompagné de la déclaration " CE " de conformité visée à l'article 10, paragraphe 1, et utilisé conformément à sa destination risque de compromettre la santé et la sécurité des personnes et, le cas échéant, la sécurité des biens, il prend toutes les mesures appropriées pour restreindre les conditions d'utilisation de ce constituant ou de ce sous-système o ...[+++]

Where a Member State ascertains that a safety component bearing the CE conformity marking placed on the market and used in accordance with its intended purpose or a subsystem with an EC declaration of conformity as referred to in Article 11(1), used in accordance with its intended purpose, is liable to endanger the safety and health of persons, and, where applicable, the safety of property, it shall take all appropriate measures to restrict the conditions of use of the component or subsystem or prohibit its use.




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Utilisation conforme ->

Date index: 2021-02-18
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