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1PC
2PC
Commit à deux phases
Droit de source
Droit sur une source
Droit à une source sur fonds d'autrui
Déduction à la source
Impôt déduit à la source
LISint
OIS
Ordonnance sur l'imposition à la source
Protocole 2PC
Protocole de validation en deux phases
Protocole de validation à deux phases
Précompte fiscal
Retenue d'impôt
Retenue d'impôt à la source
Retenue fiscale
Retenue à la source
Validation de titre
Validation des titres
Validation des titres de propriété
Validation en deux phases
Validation à 1-phase
Validation à 2-phases
Validation à deux phases
Validation à la source
Validation à une phase

Translation of "Validation à la source " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


validation à deux phases [ 2PC | validation à 2-phases | commit à deux phases ]

two-phase commit


validation à une phase [ 1PC | validation à 1-phase ]

one-phase commit [ 1PC | single-phase commit ]


validation à deux phases | validation en deux phases

two-phase commit


protocole de validation à deux phases | protocole de validation en deux phases | protocole 2PC

two-phase commit protocol | 2PC protocol


retenue d'impôt à la source | retenue fiscale | impôt déduit à la source | retenue d'impôt | précompte fiscal | retenue à la source | déduction à la source

tax deduction at source | withholding tax | withholding of tax | source deduction | deduction at source


Ordonnance du 19 octobre 1993 sur l'imposition à la source dans le cadre de l'impôt fédéral direct | Ordonnance sur l'imposition à la source [ OIS ]

Ordinance of 19 October 1993 on Deduction at Source of Direct Federal Taxation | Taxation at Source Ordinance [ TaSO ]


droit de source | droit à une source sur fonds d'autrui | droit sur une source

right to spring water


Loi fédérale du 15 juin 2012 sur l´imposition internationale à la source [ LISint ]

Federal Act of 15 June 2012 on International Withholding Tax [ IWTA ]


validation de titre | validation des titres | validation des titres de propriété

quieting of title quieting of title
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
l'élément d'identification est soumis à une vérification visant à déterminer s'il est valide selon une source faisant autorité.

the evidence is checked to determine that it is valid according to an authoritative source.


l'élément d'identification est soumis à une vérification visant à déterminer s'il est valide selon une source faisant autorité;

the evidence is checked to determine that it is valid according to an authoritative source;


L'élément d'identification semble être valide et on peut présumer qu'il est authentique ou qu'il existe selon une source faisant autorité, l'inscription d'une personne morale auprès de la source faisant autorité étant une démarche volontaire et régie par un accord entre la personne morale et la source faisant autorité.

The evidence appears to be valid and can be assumed to be genuine, or to exist according to an authoritative source, where the inclusion of a legal person in the authoritative source is voluntary and is regulated by an arrangement between the legal person and the authoritative source.


Le manque d'exhaustivité des données scientifiques sur la validation de la méthode d'analyse n'est pas source de danger pour la santé humaine.

The incomplete scientific data on the validation of the analytical method does not constitute a hazard to human health.


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Réexaminer les données disponibles sur les prises accessoires, valider les sources d'information et identifier les pêcheries dans lesquelles des actions de suivi supposant des recherches plus approfondies sont nécessaires || EM, COM, en liaison avec l’organisme scientifique concerné || Au plus tard fin 2013

Review available bycatch data, validate sources of information and identify fisheries where appropriate follow up actions with more detailed investigations are required || MS, COM in conjunction with scientific bodies || By the latest end of 2013


L'élément d'identification semble être valide et on peut présumer qu'il est authentique ou qu'il existe selon une source faisant autorité, l'inscription d'une personne morale auprès de la source faisant autorité étant une démarche volontaire et régie par un accord entre la personne morale et la source faisant autorité.

The evidence appears to be valid and can be assumed to be genuine, or to exist according to an authoritative source, where the inclusion of a legal person in the authoritative source is voluntary and is regulated by an arrangement between the legal person and the authoritative source.


Il est à la source des informations sur les politiques nationales et les besoins des États membres et valide les analyses et les propositions de la Commission sur les futures étapes.

It provides information on the national policies and needs of the Member States and validates the Commission’s analyses and proposals for future stages.


La recherche sera centrée sur: l'augmentation de la rentabilité, des performances et de la fiabilité des principales sources d'énergie nouvelles et renouvelables; l'intégration des sources d'énergie renouvelables et la combinaison effective de sources décentralisées avec une production conventionnelle à grande échelle moins polluante; la validation de nouveaux concepts de transport, de distribution et d'utilisation de l'énergie.

Research will focus on: increased cost effectiveness, performance and reliability of the main new and renewable energy sources; integration of renewable energy and effective combination of decentralised sources, cleaner conventional large-scale generation; validation of new concepts for energy storage, distribution and use.


La recherche sera centrée sur: l'augmentation de la rentabilité, des performances et de la fiabilité des principales sources d'énergie nouvelles et renouvelables; l'intégration des sources d'énergie renouvelables et la combinaison effective de sources décentralisées avec une production conventionnelle à grande échelle moins polluante; la validation de nouveaux concepts de transport, de distribution et d'utilisation de l'énergie.

Research will focus on: increased cost effectiveness, performance and reliability of the main new and renewable energy sources; integration of renewable energy and effective combination of decentralised sources, cleaner conventional large-scale generation; validation of new concepts for energy storage, distribution and use.


La recherche sera centrée sur: l'amélioration des économies et de l'efficacité énergétique, principalement en milieu urbain, en particulier dans les bâtiments, grâce à l'optimisation et à la validation de concepts et technologies nouveaux tels que les systèmes de production combinée de chaleur et d'électricité et les circuits de chauffage/refroidissement urbain; les possibilités offertes par la production sur site et l'utilisation de sources d'énergie renouvelables pour améliorer le rendement énergétique dans les bâtiments.

Research will focus on: improving savings and efficiency mainly in the urban context, in particular in buildings, through the optimisation and validation of new concepts and technologies, including combined heat and power and district heating/cooling systems; opportunities offered by on-site production and use of renewable energy to improve energy efficiency in buildings.




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Validation à la source ->

Date index: 2023-09-04
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