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Auteur
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Titulaire du droit d'auteur
Version
Version d'auteur
Version du réalisateur
Version dérivée
Version réalisateur

Traduction de «Version d'auteur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




version réalisateur | version du réalisateur | version d'auteur

director's cut


version du réalisateur [ version d'auteur ]

director's cut


auteur | auteure | auteur d'une infraction | auteur d'un acte | auteur d'un acte punissable | auteure d'un acte punissable | délinquant | délinquante | auteur direct | auteur matériel | auteur immédiat

offender | perpetrator


système-auteur [ système d'auteur | système de création média | logiciel auteur | système auteur | outil logiciel auteur | outil-auteur ]

authoring system [ authoring tool | authoring software | media authoring system | authoring software tool ]


auteur d'un méfait [ auteur de méfait | auteur du méfait | auteur d'une faute | auteur du dommage | auteur du préjudice | délinquant ]

wrongdoer [ wrong-doer ]


titulaire du droit d'auteur | détenteur du droit d'auteur | détentrice du droit d'auteur | détenteur des droits d'auteur | détenteur d'un droit d'auteur | titulaire d'un droit d'auteur

copyright holder | copyright owner | owner of the copyright | owner of a copyright | rights-holders




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) Si une personne morale est, en vertu du paragraphe 10(2) de la Loi sur le droit d’auteur dans sa version antérieure à l’entrée en vigueur de l’article 6, considérée comme l’auteur d’une photographie sur laquelle existe un droit d’auteur à l’entrée en vigueur de cet article 6, le droit d’auteur sur la photographie subsiste pour la période déterminée en conformité avec les articles 6, 6.1, 6.2, 9, 11.1 et 12 de la Loi sur le droit d’auteur comme si l’auteur était la personne physique qui aurait été considérée comme l’auteur de la ph ...[+++]

(2) In any case in which, immediately before the coming into force of section 6, a corporation is deemed, by virtue of subsection 10(2) of the Copyright Act as it read before the coming into force of that section 6, to be the author of a photograph in which copyright subsists at that time, the copyright in that photograph continues to subsist for the term determined in accordance with sections 6, 6.1, 6.2, 9, 11.1 or 12 of the Copyright Act as if its author were the individual who would have been considered the author of the photograp ...[+++]


Ils ont ensuite été adaptés en version anglaise au Canada sous forme de deux autres anthologies, encore une fois avec 16 auteurs, mais des auteurs différents, et cette nouvelle version a gagné trois fois des honneurs littéraires.

An English version came out in the form of two other anthologies, written once again with 16 authors, different authors, and this new version won three literary awards.


4. Lorsqu'un État membre prévoit des dispositions particulières sur les droits d'auteur relatifs aux œuvres collectives ou la désignation d'une personne morale comme titulaire des droits, la durée de protection est calculée conformément au paragraphe 3, sauf si les personnes physiques qui ont créé l'œuvre sont identifiées comme telles dans les versions de l'œuvre qui sont rendues accessibles au public.

4. Where a Member State provides for particular provisions on copyright in respect of collective works or for a legal person to be designated as the rightholder, the term of protection shall be calculated according to the provisions of paragraph 3, except if the natural persons who have created the work are identified as such in the versions of the work which are made available to the public.


Directive 2006/115/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative au droit de location et de prêt et à certains droits voisins du droit d’auteur dans le domaine de la propriété intellectuelle (version codifiée).

Directive 2006/115/EC of the European Parliament and of the Council of 12 December 2006 on rental right and lending right and on certain rights related to copyright in the field of intellectual property (codified version).


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Lorsque le risque existe qu'une entreprise en mesure d'exercer une pression économique ou commerciale très forte sur ses concurrents ou ses partenaires commerciaux, clients ou fournisseurs exerce des représailles contre ces derniers, à cause de la collaboration qu'ils apportent aux vérifications effectuées par la Commission (55), la Commission protège l'anonymat des auteurs en donnant accès à une version non confidentielle ou à un résumé des réponses en question (56).

Where there is a risk that an undertaking which is able to place very considerable economic or commercial pressure on its competitors or on its trading partners, customers or suppliers will adopt retaliatory measures against those, as a consequence of their collaboration in the investigation carried out by the Commission (55), the Commission will protect the anonymity of the authors by providing access to a non-confidential version or summary of the responses in question (56).


Cependant, du point de vue du droit d'auteur, par exemple, si un article paru dans un journal est en français, le droit d'auteur est rattaché à la version française, non pas à la version anglaise.

However, from a copyright point of view, for example, if an article that appears in the paper is in French, the copyright belongs to the French; it doesn't belong also to the English.


Cependant, si les droits des producteurs de phonogrammes, par expiration de la durée de la protection qui leur était reconnue en vertu du présent paragraphe dans sa version antérieure à la modification par la directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information(11) ne sont plus protégés le 22 décembre 2002, ce paragraphe ne peut avoir pour effet de protéger ces droits à nouveau".

However, where through the expiry of the term of protection granted pursuant to this paragraph in its version before amendment by Directive 2001/29/EC of the European Parliament and of the Council of 22 May 2001 on the harmonisation of certain aspects of copyright and related rights in the information society(11) the rights of producers of phonograms are no longer protected on 22 December 2002, this paragraph shall not have the effect of protecting those rights anew".


M. Arseneault (secrétaire parlementaire de la vice-première ministre et ministre du Patrimoine canadien), appuyé par M. Bélanger (Ottawa–Vanier), propose la motion n 39, — Que le projet de loi C–32, à l’article 19, soit modifié par substitution, dans la version française, aux lignes 18 à 21, page 42, de ce qui suit : « droit d’auteur le fait pour une personne agissant à la demande d’une personne ayant une déficience perceptuelle, ou pour un organisme sans but lucratif agissant dans l’intérêt de cette dernière, de se livrer à l’une des ...[+++]

Mr. Arseneault (Parliamentary Secretary to the Deputy Prime Minister and Minister of Canadian Heritage), seconded by Mr. Bélanger (Ottawa–Vanier), moved Motion No. 49, — That Bill C–32, in Clause 45, be amended by replacing, in the English version, line 6 on page 72 with the following: “royalties, in respect of each of the first three” Debate arose on the motions in Group No. 1. Mr. Abbott (Kootenay East), seconded by Mr. Duncan (North Island–Powell River), moved, — That the debate be now adjourned. The question was put on the motion and it was negatived on the following division:


4. Lorsqu'un État membre prévoit des dispositions particulières sur les droits d'auteur relatifs aux oeuvres collectives ou la désignation d'une personne morale comme titulaire des droits, la durée de protection est calculée conformément au paragraphe 3, sauf si les personnes physiques qui ont créé l'oeuvre sont identifiées comme telles dans les versions de l'oeuvre qui sont rendues accessibles au public.

4. Where a Member State provides for particular provisions on copyright in respect of collective works or for a legal person to be designated as the rightholder, the term of protection shall be calculated according to the provisions of paragraph 3, except if the natural persons who have created the work as such are identified as such in the versions of the work which are made available to the public.


4 (1) Si le droit d'auteur sur une photographie visée à l'article 3 n'est pas expiré la veille de l'entrée en vigueur de la présente loi, la durée de ce droit d'auteur est celle prévue à l'article 6 de la Loi sur le droit d'auteur et, aux fins du calcul de cette durée, l'auteur de la photographie est réputé être la personne physique qui, sans l'application du paragraphe 10(2) de la Loi sur le droit d'auteur dans sa version antérieure à la date d'entrée en vigueur de la présente loi, aurait été considérée comme l'auteur de la photograp ...[+++]

4 (1) Where the term of copyright protection for a photograph referred to in section 3 has not expired before the day on which this Act comes into force, the term for which copyright subsists in the photograph shall be the term set out in section 6 of the Copyright Act and, for the purposes of calculating that term, the author of the photograph is deemed to be the natural person who would have qualified as the author except for the application of subsection 10(2) of the Copyright Act as it read immediately before the coming into force ...[+++]


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