g) est un camion diesel automoteur basculant, monté sur roues caoutchoutées ou sur roues caoutchoutées et semi-chenillées, d’une capacité nominale, au volume radé, d’au moins 7,2 mètres cubes et, à la charge utile, d’au moins 15 tonnes, qui est importé en vue de servir hors route au transport de minéraux ou d’autres matières extraites dans les mines, carrières, gravières et sablières, ou des chantiers de construction;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(g) is a diesel-powered self-propelled dump truck that is mounted on rubber-tired wheels or on rubber-tired wheels and half-tracks and has a rated capacity, by struck volume, of not less than 7.2 cubic metres and, by payload weight, of not less than 15 tonnes and was imported for off-highway use to carry minerals or other excavated materials at a mine, quarry, gravel or sand pit or at a construction site;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Des technologies de réduction des émissions sonores existent pour d'autres types de matériels destinés à être utilisés à l'extérieur des bâtiments (par exemple, niveleuses, compacteurs de remblais et de déchets de type chargeuse, tombereaux, chariots élévateurs à fourche à moteur à combustion interne, grues mobiles, monte-matériaux, treuils de chantier, engins de compactage, finisseurs et groupes hydrauliques), mais leur utilisation n'est pas généralisée.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2000-05-07]

Noise reduction technology for some other equipment for use outdoors (e.g. graders, loader-type landfill compactors, dumpers, combustion-engine driven counterbalanced lift trucks, mobile cranes, builders' hoists, construction winches, compaction machines, paver-finishers and hydraulic power packs) is available but not generally used.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2000-05-07]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2000-05-07]

- les ascenseurs et monte-charge non entraînés par un moteur électrique, les appareils actionnés par un fluide (notamment les ascenseurs et monte-charge hydrauliques et oléo-électriques), les appareils élévateurs connus sous les dénominations suivantes : paternosters, élévateurs à crémaillères, élévateurs à vis, élévateurs de machinerie théâtrale, appareils à engagement, skips, ascenseurs et monte-matériaux de chantier du bâtiment et des travaux publics, les appareils de construction et d'entretien et les ascenseurs de fabrication spéciale pour les transport de personnes handicapées.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1984-09-16]

- passenger, goods or service lifts not driven by an electric motor, appliances actuated by fluids (such as oil and hydraulic lifts), or any of the following hoisting appliances : paternosters, rack-and-pinion elevators, screw-driven elevators, theatre elevators, loading appliances, skips, lifts and goods hoists on building or public works sites, construction or maintenance equipment and lifts specially constructed for transporting the handicapped.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1984-09-16]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1984-09-16]

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