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Déplacement temporaire
Mutation temporaire
Remplacement temporaire
Roues de remplacement du constructeur du véhicule
Transfert temporaire
Voiture de courtoisie
Voiture de prêt
Voiture de remplacement
Véhicule de courtoisie
Véhicule de prêt
Véhicule de rechange
Véhicule de remplacement
Véhicule de remplacement temporaire

Translation of "Véhicule de remplacement temporaire " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
véhicule de remplacement temporaire

temporary substitute automobile


remplacement temporaire | mutation temporaire | déplacement temporaire | transfert temporaire

temporary transfer | temporary replacement


véhicule de rechange | véhicule de remplacement

courtesy vehicle


voiture de remplacement | véhicule de remplacement | voiture de prêt | véhicule de prêt | voiture de courtoisie | véhicule de courtoisie

courtesy car | courtesy vehicule


mutation temporaire [ remplacement temporaire ]

temporary transfer


Politique de remplacement temporaire de bateaux de pêche

Temporary Vessel Replacement Policy




roues de remplacement du constructeur du véhicule

vehicle manufacturer's replacement wheels


Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de catalyseurs de remplacement pour les véhicules à moteur

Uniform provisions concerning the approval of replacement catalytic converters for power-driven vehicles


transformation des véhicules pour l'utilisation de carburants de remplacement

conversion to alternative fuels
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(7) Afin d'atteindre les objectifs de l'UE en matière de qualité de l'air et d'assurer le maintien de l'effort visant à réduire les émissions des véhicules, le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) devrait être délégué à la Commission pour ce qui concerne les modalités d'application du règlement (CE) n° 715/2007 aux véhicules des catégories M1, M2, N1 et N2 dont la masse de référence dépasse 2 610 kg sans que la masse maximale du véhicule dépasse 5 000 kg, les procédures spécifiques, les essais et les prescriptions pour la réception par type, les prescription ...[+++]

(7) In order to achieve EU air quality objectives and to ensure a continuous effort to reduce vehicle emissions, the power to adopt delegated acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union (TFUE) should be delegated to the Commission in respect of the detailed rules on the application of Regulation (EC) No 715/2007 to vehicles of categories M1, M2, N1 and N2 with a reference mass exceeding 2 610 kg but with a maximum vehicle mass not exceeding 5 000 kg, the specific procedures, tests and requirements for type approval, the requirements for the implementation of the prohibition on the use of def ...[+++]


(7) Afin d'atteindre les objectifs de l'UE en matière de qualité de l'air et d'assurer le maintien de l'effort visant à réduire les émissions des véhicules, le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (traité FUE) devrait être délégué à la Commission pour ce qui concerne les modalités d'application du règlement (CE) n° 715/2007 aux véhicules des catégories M1, M2, N1 et N2 dont la masse de référence dépasse 2 610 kg sans que la masse en charge maximale techniquement admissible dépasse 7 500 kg, les procédures spécifiques, les essais et les prescriptions pour la récepti ...[+++]

(7) In order to achieve EU air quality objectives and to ensure a continuous effort to reduce vehicle emissions, the power to adopt delegated acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union (TFUE) should be delegated to the Commission in respect of the detailed rules on the application of Regulation (EC) No 715/2007 to vehicles of categories M1, M2, N1 and N2 with a reference mass exceeding 2 610 kg but with a maximum technically permissible laden mass not exceeding 7 500 kg, the specific procedures, tests and requirements for type approval, the requirements for the implementation of the prohibi ...[+++]


Nous avons donc profité d'une demande résiduelle pour des véhicules de remplacement. À tire d'exemple, les Canadiens remplacent entre 30 p. 100 et 40 p. 100 de leurs véhicules comparativement à 60 p. 100 ou 70 p. 100 aux États-Unis.

For example, 30% to 40% of our fleet has been replaced versus about 60% to 70% in the United States.


Les autorités compétentes peuvent, en fonction des circonstances, nommer tout administrateur temporaire soit pour remplacer temporairement l'organe de direction de l'établissement soit pour travailler temporairement avec celui-ci, l'autorité compétente précisera sa décision au moment de la nomination.

Competent authorities may, based on what is proportionate in the circumstances, appoint any temporary administrator either to replace the management body of the institution temporarily or to work temporarily with the management body of the institution and the competent authority shall specify its decision at the time of appointment.


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22 ter". pièces de rechange": les biens qui sont destinés à être montés dans ou sur un véhicule pour remplacer des pièces d'origine de ce véhicule, y compris des biens tels que les lubrifiants qui sont nécessaires à l'utilisation d'un véhicule, à l'exception du carburant;

22b. ‘spare parts’ means goods which are to be installed in or on a vehicle so as to replace original parts of that vehicle, including goods such as lubricants which are necessary for the use of a vehicle, with the exception of fuel;


Le seul fait qu’un employeur soit obligé de recourir à des remplacements temporaires de manière récurrente, voire permanente, et que ces remplacements puissent également être couverts par l’embauche de salariés en vertu de contrats de travail à durée indéterminée n’implique pas l’absence d’une telle raison objective ni l’existence d’un abus.

The mere fact that an employer may have to employ temporary replacements on a recurring, or even permanent, basis and that those replacements may also be covered by the hiring of employees under employment contracts of indefinite duration does not mean that there is no objective reason or that there is abuse.


Le droit allemand prévoit que le remplacement temporaire d'un travailleur constitue une telle raison objective, et ce, notamment en cas de remplacement pour cause de congé de maternité ou parental.

Under German law the temporary replacement of an employee constitutes such an objective reason, including in cases of replacement to cover maternity or parental leave.


2 Personne qui, pour des motifs de nécessité et d’urgence d'une administration publique, est liée à cette dernière par une relation de services à caractère temporaire (ainsi, cette catégorie de fonctionnaires peut être nommée, par exemple, pour assurer le remplacement temporaire des fonctionnaires statutaires).

Person who, for reasons of necessity and urgency, is linked to a public administrative authority through the performance of services on a temporary basis (thus, civil servants from that category can be appointed, for example, for the temporary replacement of career civil servants).


Nous avons en fait constaté, si nous prenons l'exemple des faux accidents, qu'il y avait non seulement des réclamations portant sur des dommages inexistants à des véhicules qui n'ont même pas été vraiment impliqués dans une collision, de sorte qu'il y a des carrossiers qui réparent constamment les mêmes véhicules, qui remplacent des portières; les personnes impliquées augmentent la valeur de leurs véhicules et présentent des demandes d'indemnités d'accident de travail comprenant perte de revenus, soins associés, services d'entretien ...[+++]

What we're finding is that, if we take the example of these staged accidents, they were not only claiming for false damage to the vehicles that may not have even actually been in a real collision, so you have specific body shops repairing those vehicles over and over again, replacing the panels with good ones; those individuals involved are loading up their vehicles and making claims for accident benefits for loss of income, attendant care, home maintenance, and it just goes on and on.


En fait, seulement 8% des véhicules sont remplacés chaque année en Europe, ce qui signifie qu’il faudra plus de 10 ans pour le remplacement de tous les véhicules.

In reality, only 8% of the cars on Europe’s roads are replaced each year, so that it will take over 10 years for all of the cars on the roads to be replaced.




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Véhicule de remplacement temporaire ->

Date index: 2021-03-06
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