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Ligne avant de la zone de combat
Limite avancée de la zone de bataille
Limite de pêche
Modèle à maille fine et à domaine limité
Modèle à maille fine pour une zone restreinte
Quartier tranquille
Zone 30
Zone de pêche
Zone de stationnement limité
Zone à séjour limité

Traduction de «Zone à séjour limité » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


zone de pêche [ limite de pêche ]

fishing area [ fishing limits ]


quartier tranquille | zone 30 | zone à vitesse limité à 30 km/h

traffic calmed area | traffic calming area | traffic calming zone


ligne avant de la zone de combat | limite avancée de la zone de bataille

forward edge of the battle area | Front Edge of Battlefield Area | FEBA [Abbr.]




modèle à maille fine pour une zone restreinte [ modèle à maille fine et à domaine limité ]

limited area fine mesh model


limites de la zone d'enclenchement du système d'avertissement de passage à niveau

operating limits of crossing warning system
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
9. Dans les zones ou les parties de zones où les valeurs limites de qualité de l'air établies par la directive 2008/50/CE ne sont pas respectées, les États membres évaluent la nécessité d'appliquer, pour chaque installation de combustion moyenne dans ces zones ou parties de zones, des valeurs limites d'émission plus strictes que celles énoncées dans la présente directive, dans le cadre de l'élaboration des plans relatifs à la qualité de l'air visés à l'article 23 de la directive 2008/50/CE, en tenant compte des résultats de l'échange ...[+++]

9. In zones or parts of zones not complying with the air quality limit values laid down in Directive 2008/50/EC, Member States shall assess the need to apply, for individual medium combustion plants in those zones or parts of zones, stricter emission limit values than those set out in this Directive, as part of the development of air quality plans referred to in Article 23 of Directive 2008/50/EC, taking into account the results of the information exchange referred to in paragraph 10 of this Article, provided that applying such emission limit values would ...[+++]


9. Dans les zones ou les parties de zones où les valeurs limites de qualité de l'air établies par la directive 2008/50/CE ne sont pas respectées, les États membres évaluent la nécessité d'appliquer , pour chaque installation de combustion moyenne dans ces zones ou parties de zones, des valeurs limites d'émission plus strictes que celles énoncées dans la présente directive, dans le cadre de l'élaboration des plans relatifs à la qualité de l'air visés à l'article 23 de la directive 2008/50/CE, en tenant compte des résultats de l'échange ...[+++]

9. In zones or parts of zones not complying with the air quality limit values laid down in Directive 2008/50/EC, Member States shall assess the need to apply, for individual medium combustion plants in those zones or parts of zones, stricter emission limit values than those set out in this Directive , as part of the development of air quality plans referred to in Article 23 of Directive 2008/50/EC, taking into account the results of the information exchange referred to in paragraph 10 of this Article, provided that applying such emission limit values woul ...[+++]


9. Dans les zones ou les parties de zones où les valeurs limites de qualité de l'air établies par la directive 2008/50/CE ne sont pas respectées, les États membres évaluent la nécessité d'appliquer , pour chaque installation de combustion moyenne dans ces zones ou parties de zones, des valeurs limites d'émission plus strictes que celles énoncées dans la présente directive, dans le cadre de l'élaboration des plans relatifs à la qualité de l'air visés à l'article 23 de la directive 2008/50/CE, en tenant compte des résultats de l'échange ...[+++]

9. In zones or parts of zones not complying with the air quality limit values laid down in Directive 2008/50/EC, Member States shall assess the need to apply, for individual medium combustion plants in those zones or parts of zones, stricter emission limit values than those set out in this Directive , as part of the development of air quality plans referred to in Article 23 of Directive 2008/50/EC, taking into account the results of the information exchange referred to in paragraph 10 of this Article, provided that applying such emission limit values woul ...[+++]


4. Dans les zones où les valeurs limites de qualité de l'air établies par la directive 2008/50/CE ne sont pas respectées, les États membres appliquent, pour chaque installation de combustion moyenne dans ces zones, des valeurs limites d'émission fondées sur les valeurs de référence figurant à l'annexe III ou sur des valeurs plus strictes établies par les États membres, à moins qu'il ne soit démontré à la Commission que l'application de ces valeurs limites d'émission entraînerait des coûts disproportionnés et que d'autres mesures garan ...[+++]

4. In zones not complying with EU air quality limit values laid down in Directive 2008/50/EC, Member States shall apply, for individual medium combustion plants in those zones, emission limit values based on the benchmark values laid down in Annex III or on stricter values established by the Member States, unless it is demonstrated to the Commission that applying such emission limit values would entail disproportionate costs and that other measures ensuring compliance with the air quality limit values have been included in the air quality plans required u ...[+++]


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être fondée sur le contrôle de la durée et de la température à la limite inférieure, au milieu et à la limite supérieure de la masse, à l’aide d’un nombre représentatif de points de contrôle (au moins quatre points de contrôle dans la zone de la limite inférieure, situés à 10 cm au maximum des limites inférieure et supérieure de cette zone, un point de contrôle dans la partie centrale, situé à égale distance de la limite inférieure et de la limite supérieure de la masse, et quatre points de contrôle dans la zone de la limite supérieur ...[+++]

be based on monitoring of time and temperature at the base, the middle and at the top of the stockpile, with a representative number of monitoring points (at least four monitoring points in the basal zone, which are located at a maximum of 10 cm above the base and at a maximum of 10 cm below the top, one monitoring point in the middle half way between base and the top of stockpile, and four monitoring points in the marginal zone at the top of the pile, which are located at a maximum of 10 cm below the surface and at a maximum of 10 cm below the top of the stockpile);


Pour la zone résidentielle (séjours de longue durée), l’indication du nombre de nuitées peut être fondée sur une estimation du propriétaire du camping.

For the residential area (long term stay), the number of overnight stays can be based on an estimation by the campsite owner.


Sont inclus les décharges, les zones restreintes aux alentours des sources d'eau potable, les zones vulnérables aux nitrates, les chenaux réglementés en mer ou les eaux intérieures importantes, les zones destinées à la décharge de déchets, les zones soumises à limitation du bruit, les zones faisant l'objet de permis d'exploration et d'extraction minière, les districts hydrographiques, les unités correspondantes utilisées pour les rapports et les zones de gestion du littoral.

Includes dumping sites, restricted areas around drinking water sources, nitrate-vulnerable zones, regulated fairways at sea or large inland waters, areas for the dumping of waste, noise restriction zones, prospecting and mining permit areas, river basin districts, relevant reporting units and coastal zone management areas.


soit en interrompant le trajet entre le pays tiers d'expédition et l'État membre de destination par un ou plusieurs séjours limités exclusivement à un ou plusieurs des pays énumérés à l'annexe II, partie B ou partie C, section 2, du règlement (CE) no 998/2003.

a journey between the third country of dispatch and the Member State of entry including a residence exclusively in one or more countries listed in Section 2 of Part B or in Part C of Annex II to Regulation (EC) No 998/2003.


2 bis. Lorsqu'ils délivrent un titre de séjour, les États membres envisagent la délivrance d'un titre de séjour limité à la même période pour les membres de la famille qui accompagnent la victime.

2a. When issuing a residence permit, Member States shall consider issuing family members accompanying the victim a residence permit for the same limited period.


4. Lorsqu'ils délivrent un titre de séjour, les États membres envisagent la délivrance d'un titre de séjour limité à cette période pour les membres de la famille qui accompagnent la victime.

4. When granting a residence permit, the Member States shall consider granting family members or persons treated as family members accompanying the victim a residence permit limited to this period .




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Date index: 2023-01-08
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