Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Accident de la circulation
Accident de la circulation routière
Accident de la route
Accident de trafic
Accident entraînant une invalidité
Accident invalidant
Accident non invalidant
Assurance accident
Assurance accident de travail
Blessure n'entraînant pas l'invalidité
Blessure non invalidante
Caduc
Couverture des risques d'accident
Dommage potentiellement permanent mais non invalidant
EHLASS
Entaché de nullité
Frappé de nullité
Fréquence d'accidents
Fréquence des accidents
Indemnité d'accident du travail
Inopposable
Invalide
Non valide
Nul
Nul d'une nullité absolue
Nul de nullité absolue
Nul et de nul effet
Nul et non avenu
Nul et sans effet
Nul à toutes fins que de droit
Prévention des accidents
Sans effet
Sans valeur
Taux d'accidentabilité
Taux d'accidents
Taux de fréquence des accidents
Taux des accidents

Traduction de «accident non invalidant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
accident non invalidant [ blessure non invalidante | blessure n'entraînant pas l'invalidité ]

non-disabling injury


fréquence d'accidents | fréquence des accidents | taux d'accidentabilité | taux d'accidents | taux de fréquence des accidents | taux des accidents

accident rate


prévention des accidents

accident prevention [ prevention of accidents ]


assurance accident [ couverture des risques d'accident ]

personal accident insurance


assurance accident de travail [ indemnité d'accident du travail ]

occupational accident insurance [ industrial accident insurance | industrial injuries scheme | work-related accident insurance ]


accident de la circulation | accident de la circulation routière | accident de la route | accident de trafic

road accident | road traffic accident | traffic accident


statistiques européennes des accidents au foyer et lors des activités de loisir | système communautaire d'information sur les accidents dans lesquels sont impliqués des produits de consommation | système communautaire d'information sur les accidents domestiques et de loisirs | Système européen de surveillance des accidents domestiques et de loisirs | EHLASS [Abbr.]

Community system of information on home and leisure accidents | European Home and Leisure Accident Surveillance System | European statistics on home and leisure accidents | EHLASS [Abbr.]


dommage potentiellement permanent mais non invalidant

Potentially permanent but not disabling damage


accident invalidant [ accident entraînant une invalidité ]

disabling accident


nul [ frappé de nullité | nul d'une nullité absolue | nul de nullité absolue | nul et non avenu | caduc | nul et sans effet | entaché de nullité | sans effet | sans valeur | inopposable | invalide | non valide | nul et de nul effet | nul à toutes fins que de droit | nul, non avenu et sans ]

invalid [ void | null | null and void | void and of no effect | void and of none effect | totally void | absolutely null | completely void ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
s’abstenir d’utiliser des dispositifs d’invalidation qui réduisent l’efficacité des systèmes de contrôle des émissions, sauf dans des conditions strictes — par exemple pour protéger le moteur contre des dégâts ou un accident.

not use defeat devices that reduce the effectiveness of emission control systems, except under strict conditions — such as to protect an engine against damage or accident.


s’abstenir d’utiliser des dispositifs d’invalidation qui réduisent l’efficacité des systèmes de contrôle des émissions, sauf dans des conditions strictes — par exemple pour protéger le moteur contre des dégâts ou un accident.

not use defeat devices that reduce the effectiveness of emission control systems, except under strict conditions — such as to protect an engine against damage or accident.


H. considérant que la protection efficace de la santé et de la sécurité au travail peut éviter des accidents du travail, empêcher l'apparition de maladies professionnelles et réduire le nombre des personnes rendues définitivement invalides par des causes professionnelles;

H. whereas effective protection of health and safety at work can prevent industrial accidents, inhibit the emergence of occupational diseases and reduce the number of people permanently disabled for work-related reasons,


Q. considérant que la protection efficace de la santé et de la sécurité au travail peut éviter des accidents du travail, empêcher l'apparition de maladies professionnelles et réduire le nombre des personnes rendues définitivement invalides par des causes professionnelles;

Q. whereas effective protection of health and safety at work can prevent industrial accidents, inhibit the emergence of occupational diseases and reduce the number of people permanently disabled for work-related reasons,


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
S. considérant que la protection efficace de la santé et de la sécurité au travail peut éviter des accidents du travail, empêcher l'apparition de maladies professionnelles et réduire le nombre des personnes rendues définitivement invalides par des causes professionnelles,

S. whereas effective protection of health and safety at work can prevent industrial accidents, inhibit the emergence of occupational diseases and reduce the number of people permanently disabled for work-related reasons,


Le présent chapitre s'applique à la population active, y compris les travailleurs indépendants, les travailleurs dont l'activité est interrompue par une maladie, une maternité, un accident ou un chômage involontaire, et les personnes à la recherche d'un emploi, ainsi qu' aux travailleurs retraités et aux travailleurs invalides, et aux ayants droit de ces travailleurs, conformément aux législations et/ou pratiques nationales.

This Chapter shall apply to members of the working population, including self-employed persons, persons whose activity is interrupted by illness, maternity, accident or involuntary unemployment and persons seeking employment and to retired and disabled workers, and to those claiming under them, in accordance with national law and/or practice.


Le présent chapitre s'applique à la population active, y compris les travailleurs indépendants, les travailleurs dont l'activité est interrompue par une maladie, une maternité, un accident ou un chômage involontaire, et les personnes à la recherche d'un emploi, ainsi qu' aux travailleurs retraités et aux travailleurs invalides, et aux ayants droit de ces travailleurs, conformément aux législations et/ou pratiques nationales.

This Chapter shall apply to members of the working population, including self-employed persons, persons whose activity is interrupted by illness, maternity, accident or involuntary unemployment and persons seeking employment and to retired and disabled workers, and to those claiming under them, in accordance with national law and/or practice.


Le présent chapitre s'applique à la population active, y compris les travailleurs indépendants, les personnes dont l'activité est interrompue par une maladie, une maternité, un accident ou un chômage involontaire et les personnes à la recherche d'un emploi, ainsi qu'aux travailleurs retraités et aux travailleurs invalides et à leurs ayants droit, conformément aux législations et/ou pratiques nationales.

This Chapter shall apply to members of the working population, including self-employed persons, persons whose activity is interrupted by illness, maternity, accident or involuntary unemployment and persons seeking employment, and to retired and disabled workers, and to those claiming under them, in accordance with national law and/or practice.


1. La présente directive s'applique à la population active, y compris les travailleurs indépendants, les travailleurs dont l'activité est interrompue par une maladie, une maternité, un accident ou un chômage involontaire, et les personnes à la recherche d'un emploi, ainsi qu'aux travailleurs retraités et aux travailleurs invalides, et aux ayants droit de ces travailleurs, conformément aux législations et/ou pratiques nationales.

This Directive shall apply to members of the working population, including self-employed persons, persons whose activity is interrupted by illness, maternity, accident or involuntary unemployment and persons seeking employment, and to retired and disabled workers , and to those claiming under them, in accordance with national law and/or practice.


Le fait dommageable visé à l'article 1er de la loi du 9 mars 1953 réalisant certains ajustements en matière de pensions militaires et accordant la gratuité des soins médicaux et pharmaceutiques aux invalides militaires du temps de paix, constitue un accident du travail ou une maladie professionnelle au sens du chapitre 4 du titre III du règlement».

The harmful event referred to in Article 1 of the Law of 9 March 1953 making certain adjustments to military pensions and granting free medical care and prescriptions to servicemen invalided in peacetime shall constitute an accident at work or occupational disease within the meaning of Chapter 4 of Title III of the Regulation.`


w