Translation of "alliage à base de titane " (French → English) :

G. considérant que les alliages de métaux tels que l'acier, l'aluminium, le zinc, le titane et le cuivre (notamment les feuilles galvanisées), décrits dans la présente résolution comme des métaux de base, constituent les matériaux de construction de base de l'industrie électrotechnique, de la construction de machines et d'appareils, et notamment de l'industrie de la construction automobile ainsi que du bâtiment; considérant que l' ...[+++]industrie européenne des métaux de base devrait être considérée comme un actif stratégique pour la compétitivité européenne, en particulier pour les autres secteurs industriels et pour le développement des infrastructures existantes et nouvelles;

des métaux d'alliages tels que le cobalt, le molybdène, le magnésium et le titane,

– des métaux d'alliages tels que le cobalt, le molybdène, le magnésium et le titane,

L’autorisation de l’utilisation des additifs curcumine (E 100), riboflavines (E 101), cochenille, acide carminique, carmins (E 120), complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines (E 141), caramel ordinaire (E 150a), charbon végétal médicinal (E 153), caroténoïdes (E 160a), extrait de paprika, capsanthine, capsorubine (E 160c), β-apo-8’-caroténal (C30) (E 160e), rouge de betterave, bétanine (E 162), anthocyanes (E 163), dioxyde de titane (E 171), oxyde et hydroxyde de fer (E 172), extraits de romarin (E 392), acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (E 338 - 452) et saccharine et ses sels ...[+++]de Na, de K et de Ca (E 954) dans les succédanés d’œufs de poisson à base d’algues constitue une mise à jour de cette liste qui n’est pas susceptible d’avoir un effet sur la santé humaine.

Déchets de métaux et d'alliages constitués d'un ou plusieurs des métaux suivants: molybdène, tungstène, titane, tantale, niobium et rhénium sous forme métallique dispersible (poudre métallique), à l'exception de déchets tels que ceux spécifiés dans la liste A, à la rubrique A1050 — boues de galvanisation

52 Certes, et ainsi que la Cour l’a jugé, en substance, aux points 17 à 21 de l’arrêt Dioxyde de titane, précité, le recours à une double base juridique est exclu lorsque les procédures prévues pour l’une et l’autre de ces bases sont incompatibles et/ou lorsque le cumul de bases juridiques est de nature à porter atteinte aux droits du Parlement (voir également, en ce sens, arrêts du 25 février 1999, Parlement/Conseil, C-164/97 et C‑165/97, Rec. p. I-1139, point 14, et du 29 avril 2004, Commission/Conseil, précité, point 57).