Translation of "analyse approfondie " (French → English) :

À long terme, à la suite d'une analyse d'impact comprenant une analyse approfondie des solutions de remplacement d'un point de vue financier, opérationnel et organisationnel et de propositions législatives de la Commission, il conviendrait de mettre en place une instance gestionnaire qui sera chargée de ces tâches.

C'est pourquoi les ARN doivent procéder à une analyse approfondie et exhaustive des caractéristiques économiques du marché pertinent avant de conclure à l'existence d'une puissance sur le marché.

Cette révision prévoit la suppression immédiate ou prochaine de 25 dérogations, la prolongation pour deux ans sous réserve d'analyses approfondies sous l'angle des aides d'Etat et sans aucune prolongation supplémentaire ultérieure des dérogations relatives aux réductions d'accises pour le diesel consommé par les véhicules utilitaires, une prolongation limitée à 2 ans pour 14 autres dérogations, ici encore sous réserve d'analyses approfondies sous l'angle des aides d'Etat, et la prolongation pour 5 ans de 61 dérogations.

En effet, la Commission considère que seule une analyse approfondie des marchés permettra de délimiter les marchés géographiques de référence et d'apprécier la portée de l'opération sur le plan de la concurrence.

RELATIONS AVEC LES ETATS-UNIS - CONCLUSIONS DU CONSEIL "Le Conseil, Rappelle l'importance des conclusions du 15 mars 1993 et du 14 mars 1995 relatives aux relations extérieures de la Communauté dans le domaine des Transports aériens ; Considère que les relations aériennes entre les Etats membres et les Etats-Unis sont d'une importance majeure pour les transporteurs communautaires ; Souligne la nécessité de renforcer la compétitivité des transporteurs communautaires sur ces relations et de tenir compte des intérêts des usagers et des différentes régions de la Communauté ; Prend note des travaux engagés en vue d'assurer autant que nécessaire la cohérence des positions des Etats membres ; Convient de la nécessité de poursuivre l'examen de ...[+++]la recommandation de décision relative aux négociations avec les Etats-Unis ainsi que la réflexion engagée sur la définition d'un socle de principes communs ; et invite dans ce contexte la Commission à effectuer une analyse approfondie démontrant si des négociations au niveau communautaire permettraient objectivement d'obtenir un meilleur résultat pour tous les Etats membres et de définir un intérêt commun ; Invite dans ce contexte la Commission à mieux préciser les enjeux économiques d'une négociation globale pour la Communauté et ses Etats membres dans chacun des domaines identifiés au sein du Groupe "Aviation" ; Souligne la nécessité d'approfondir les problèmes soulevés, en particulier les problèmes juridiques, à la lumière notamment de l'avis 1/94 de la Cour de Justice des Communautés européennes ; Demande en conséquence au Comité des Représentants permanents, assisté par le Groupe "Aviation", d'élaborer en vue de la session du Conseil de décembre 1995 un nouveau rapport suggérant des orientations ou des décisions prioritaires, à la lumière aussi de l'analyse approfondie des éléments cités ci-dessus".

De plus la Commission considère que les conséquences verticales de l'opération demandent une analyse approfondie. La position de GEHE/Lloyds en tant que le plus grand distributeur de produits pharmaceutiques peut comporter des conséquences négatives pour la livraison aux pharmacies indépendentes en concurrence avec ses propres pharmacies au niveau de la vente de détail.