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Admission générale
Aucun siège réservé
Aucune matière explosive
Aucune place assignée
Aucune place réservée
Autorisation
Autorisation d'engager une dépense
Autorisation de crédit
Autorisation de dépenses
Autorisation de l'assureur
Crédit autorisé
Découvert autorisé
Dénué de pertinence
Dépourvu de pertinence
Hors de propos
Inopérant
Ligne de crédit
Ligne de découvert
MMA
MTC
Marge de crédit
Masse maximale autorisée
Masse totale en charge
Motion en autorisation d'appel
Motion en autorisation d'interjeter appel
Non pertinent
Ouverture de crédit
PTAC
PTC
Poids maximal admissible
Poids maximal autorisé
Poids maximal autorisé en charge
Poids maximum autorisé
Poids total autorisé en charge
Poids total en charge
Qui n'a aucune influence
Qui n'entre pas en ligne de compte
Qui n'est d'aucun intérêt
Qui n'est pas concerné
Qui n'est pas en cause
Qui n'est pas pertinent
Qui n'est pas utile
Qui n'intervient pas
Requête en autorisation d'appel
Sans importance
Sans incidence
Sans objet
Sans rapport avec le sujet
Utilisé à mauvais escient
Étiquette - Aucune matière explosive
étranger

Traduction de «aucune autorisation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
aucune place assignée | aucune place réservée | aucun siège réservé | admission générale

general admission


dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient

irrelevant


tout cas de soin prescrit ou dispensé par une personne qui se fait passer pour un médecin, une infirmière, un pharmacien ou tout autre professionnel de la santé autorisé

Any instance of care ordered by or provided by someone impersonating a physician, nurse, pharmacist, or other licensed healthcare provider




tout cas de soins commandés par ou fournis par quelqu'un qui usurpe l'identité d'un médecin, d'une infirmière, d'un pharmacien ou d'un autre fournisseur de soins de santé autorisé

Any instance of care ordered by or provided by someone impersonating a physician, nurse, pharmacist, or other licensed healthcare provider


masse maximale autorisée | masse totale en charge | poids maximal admissible | Poids maximal autorisé | poids maximal autorisé en charge | poids maximum autorisé | poids total autorisé en charge | poids total en charge | MMA [Abbr.] | MTC [Abbr.] | PTAC [Abbr.] | PTC [Abbr.]

gross vehicle mass | gross vehicle weight | gross vehicle weight rating | maximum authorised mass | permissible maximum weight | GVM [Abbr.] | GVW [Abbr.] | GVWR [Abbr.] | MAM [Abbr.]


Étiquette - Aucune matière explosive [ Aucune matière explosive ]

Label - Free From Explosives [ Free from Explosives ]


motion en autorisation d'appel | motion en autorisation d'interjeter appel | requête en autorisation d'appel

motion for leave to appeal


autorisation d'engager une dépense | autorisation | autorisation de dépenses

appropriation


ligne de crédit | ouverture de crédit | marge de crédit | ligne de découvert | découvert autorisé | crédit autorisé | autorisation de crédit

line of credit | authorized credit | bank credit | bank line | credit commitment | credit line | standby facility
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Une copie de l'autorisation d'exporter du fournisseur établi dans un pays tiers ou, si aucune autorisation spécifique n'est délivrée, un certificat établi par la ou les autorités compétentes du pays tiers concerné autorisant les activités du fournisseur établi dans le pays tiers dans le secteur des tissus et cellules, y compris l'exportation.

A copy of the third country supplier's export authorisation certificate or, where a specific export authorisation certificate is not issued, certification from the relevant third country competent authority or authorities authorising the third country supplier's activities in the tissue and cells sector including exports.


Ainsi, il est possible qu'il n'y ait aucune réduction des délais à la frontière si un camion est autorisé à circuler à partir d'un point éloigné de la frontière alors que l'INS des États-Unis n'a reçu aucune autorisation en ce qui concerne le chauffeur; en d'autres mots, il est possible qu'ils interceptent le camion pour demander au chauffeur de s'identifier et pour vérifier s'il s'agit d'une personne indésirable.

For instance, if trucks are pre-cleared away from the border there may not be any reduction in border delays if the U.S. INS still does not have pre-clearance of the driver; that is, they may still stop the truck and ask the driver who the person is to determine whether this person is an undesirable individual.


M. John Williams: Avant de laisser de côté l'article précédent et de passer à la partie suivante, le paragraphe 55.2(6), bien que je sois de l'avis des témoins qui disent que l'argent pour les prestations sera payé par l'Office d'investissement des régimes de pensions du secteur public, le paragraphe 55.2(5) les autorise à transférer des fonds à l'office d'investissement, mais le paragraphe 55.2(6) ne prévoit aucune autorisation quant à un transfert dans l'autre sens.

Mr. John Williams: Before we leave that previous clause and we're on to the next part of it, proposed subsection 55.2(6), while I agree with the witnesses who say that the money for benefits shall be paid out of the Public Sector Pension Investment Board, proposed subsection 55.2(5) gives them the authority of the responsibility to transfer to the pension board but there's no authority in this proposed subsection 55.2(6) for them to transfer it back.


Étant donné que les exigences régissant la fourniture de ces services sont harmonisées au sein de l’Union, les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs autorisés par les autorités compétentes de leur pays d’origine à fournir ces services ne devraient faire l’objet d’aucune autorisation supplémentaire dans les États membres d’accueil, ni d’aucune autre mesure produisant le même effet.

Since the requirements governing the provision of those services are harmonised within the Union, AIFMs authorised by their home competent authorities to provide those services should not be subject to any additional authorisation in host Member States nor to any other measure having the same effect.


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(26) Les systèmes complémentaires d’accès sans fil comme les RLAN, et notamment les points d'accès aux RLAN accessibles au public, permettent de plus en plus aux utilisateurs finaux d'accéder à l'internet et aux opérateurs de réseau mobile de délester le trafic de données mobiles, au moyen de ressources du spectre radioélectrique harmonisé et sans qu'aucune autorisation individuelle ou aucun droit d’utilisation des radiofréquences ne soit nécessaire.

(26) Complementary wireless access systems such as RLAN, in particular publicly accessible RLAN access points, increasingly allow access to the internet for end users and allow mobile traffic off-loading by mobile operators, using harmonised radio spectrum resources without requiring an individual authorisation or right of use of the radio spectrum.


L'enquête a montré qu'aucune autorisation en matière d'eaux souterraines n'avait été délivrée pour le cimetière animal, que l'élimination des eaux usées à Creakan Lower s'effectuait depuis plusieurs années sans autorisation, et que l'agence irlandaise de protection de l'environnement n'avait pas correctement assuré la protection des eaux souterraines à Avoca.

The investigation showed that no groundwater authorisation had been given for the animal burial ground that the wastewater disposal at Creakan Lower had been operational for several years without authorisation and that the Irish Environmental Protection Agency had failed to properly ensure groundwater protection at Avoca.


Bien qu'aucune autorisation ultérieure ne soit requise, la Communauté (en pratique l'Agence européenne pour l'évaluation des produits médicaux -EMEA) et les autorités nationales des Etats Membres dans lequel le produit médical sera distribué en parallèle seront informées du fait que cette distribution parallèle aura lieu afin de permettre à l'EMEA de vérifier la conformité avec l'autorisation de mise sur le marché communautaire et aux autorités nationales de surveiller le marché (identification du lot, pharmacovigilance etc.) et de mener à bien une surveillance une fois le produit mis sur le marché (Commission de la Communication sur les procédures communaut ...[+++]

Although no further authorisation is required, the Community (in practice the European Agency for the Evaluation of Medicinal Products -EMEA) and national authorities of the Member States in which the medicinal product will be distributed in parallel shall be informed that such parallel distribution will take place in order to enable the EMEA to check compliance with the terms of the Community marketing authorisation and the national authorities to monitor the market (batch identification, pharmacovigilance, etc.) and to carry out post-marketing surveillance (Commission Communication on the Community marketing authorisation procedures fo ...[+++]


L'enquête a révélé qu'aucune autorisation tenant compte des eaux souterraines n'avait été accordée pour le cimetière d'animaux, que l'évacuation des eaux usées à Creakan Lower se poursuivait depuis plusieurs années sans autorisation et que l'Agence irlandaise pour la protection de l'environnement n'avait pas convenablement assuré la protection des eaux souterraines à Avoca.

The investigation showed that no groundwater authorisation had been given for the animal burial ground, that wastewater disposal at Creakan Lower had been going on for several years without authorisation and that the Irish Environmental Protection Agency had failed to properly ensure groundwater protection at Avoca.


Des chaînes locales, et parfois nationales, diffusaient fréquemment des œuvres audiovisuelles sans aucune autorisation (films, séries télévisées, etc.) et les titulaires des droits ne disposaient d'aucun moyen pour lutter contre ces infractions.

Local and sometimes national channels often used to broadcast audiovisual works without any authorization (movies, TV serials etc) and no effective remedies were available for rightholders to fight these infringements.


considérant que l'assimilation des sociétés, pour l'application des dispositions relatives au droit d'établissement et à la libre prestation des services, aux personnes physiques ressortissant des États membres, est subordonnée aux seules conditions prévues à l'article 58 et, le cas échéant, à celle d'un lien effectif et continu avec l'économie d'un État membre et que, par conséquent, aucune condition supplémentaire, notamment aucune autorisation spéciale qui ne soit pas exigée des sociétés nationales pour l'exercice d'une activité économique, ne peut être exigée pour qu'elles puissent bénéficier de ces dispositions ; que, toutefois, ce ...[+++]

Whereas, for the purposes of applying measures concerning right of establishment and freedom to provide services, companies or firms are to be treated in the same way as natural persons who are nationals of Member States, subject only to the conditions laid down in Article 58 and, where necessary, to the condition that there should exist a real and continuous link with the economy of a Member State ; whereas therefore no company or firm may be required, in order to obtain the benefit of such measures, to fulfil any additional condition, and in particular no company or firm may be required to obtain any authorisation not required of a do ...[+++]




datacenter (12): www.wordscope.ca (v4.0.br)

aucune autorisation ->

Date index: 2024-05-10
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