Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Base de données des erreurs connues
Base de registre
Base de registres
Outil de vérification de la base de registres
Registre
Registre d'adresse
Registre d'adresse de base
Registre d'adresses de base
Registre d'erreurs connues
Registre de base
Registre de base d'adresse
Registres

Translation of "base de registre " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
base de registres [ base de registre | registre | registres ]

registry [ registry system ]






outil de vérification de la base de registres

registry checker


registre d'adresse de base | registre d'adresses de base | registre de base

base address register | base register


registre de base | registre d'adresse | registre de base d'adresse

base register


registre de base [ registre d'adresse de base ]

base register [ BR | base address register | relocation register ]


base de données des erreurs connues | registre d'erreurs connues

known error database


Base de données centralisée de l'Union européenne regroupant le répertoire général des affaires portées devant les tribunaux au titre de la Convention de Bruxelles et le registre des décisions judiciaires y afférent

Centralised European Union Convention Cause Book and Judgment Registry Database


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Sur la base des registres, les résultats de la recherche peuvent être améliorés car ils s'appuient sur un échantillon plus large de population.

On the basis of registries, research results can be enhanced, as they draw on a larger population.


Dans le cadre des sciences sociales, la recherche sur la base des registres permet aux chercheurs d'acquérir des connaissances essentielles sur les corrélations à long terme existant entre un certain nombre de conditions sociales telles que le chômage et l'éducation et d'autres conditions de vie.

Within social science, research on the basis of registries enables researchers to obtain essential knowledge about the long-term correlation of a number of social conditions such as unemployment and education with other life conditions.


(8) En cas de divergence entre les registres des ventes vérifiés, présentés conformément au paragraphe (7), et les registres des ventes certifiés visés au sous-alinéa (5)b)(ii), le prix à payer est calculé sur la base des registres des ventes indiquant le montant le plus élevé.

(8) Where the audited sales records submitted pursuant to subsection (7) are inconsistent with the certified sales records referred to in subparagraph (5)(b)(ii), the fee payable is determined on the basis of the records indicating the higher amount of sales.


(5) En cas de divergence entre les registres des ventes vérifiés, présentés conformément au paragraphe (4), et les registres des ventes certifiés visés au paragraphe (3), le prix à payer est calculé sur la base des registres des ventes indiquant le montant le plus élevé.

(5) Where the audited sales records submitted pursuant to subsection (4) are inconsistent with the certified sales records referred to in subsection (3), the fee payable is determined on the basis of the records indicating the higher amount of sales.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Mme Larente : L'objectif de base du registre, à ma connaissance, était vraiment de contrer la criminalité.

Ms. Larente: To my knowledge, the registry's basic objective was really to fight crime.


5. Les frais sont normalement calculés sur la base des registres comptables de la partie faisant l'objet de l'enquête, à condition que ces registres soient tenus conformément aux principes comptables généralement acceptés du pays concerné et tiennent compte raisonnablement des frais liés à la production et à la vente du produit considéré.

5. Costs shall normally be calculated on the basis of records kept by the party under investigation, provided that such records are in accordance with the generally accepted accounting principles of the country concerned and that it is shown that the records reasonably reflect the costs associated with the production and sale of the product under consideration.


un contrôle visant à déterminer, sur la base du registre, si tous les animaux ayant fait l'objet d'une demande d'aide au cours des douze mois précédant le contrôle sur place ont été détenus dans l'exploitation durant toute la période de détention.

a check on the basis of the register that all the animals for which aid applications were submitted in the 12 months prior to the on-the-spot check have been kept on the holding throughout the retention period,


2. Sur la base du registre des marques chilien institué le 10 juin 2002, les marques énumérées à l'appendice VI seront annulées à l'issue de douze années d'utilisation sur le marché interne et de cinq années d'utilisation à l'exportation, à compter de la date d'entrée en vigueur du présent accord.

2. On the basis of the Chilean trademark register as established on 10 June 2002, the trademarks listed in Appendix VI shall be cancelled within 12 years for use on the internal market and five years for use for export from the date of entry into force of this Agreement.


Les inscriptions au registre électoral se font automatiquement quand les jeunes atteignent cet âge, car elles se font sur la base du registre civil, dans lequel sont inscrits tous les citoyens et citoyennes.

The names of new voters are automatically added to the electoral register when they reach this age, because it's done using the civil registry, which gives the names of all citizens.


En juin 1997, la 36e élection générale a eu lieu en utilisant les données tirées du recensement. La liste définitive a servi de base au registre.

In June, 1997, the thirty-sixth general election was conducted using the enumeration list data, and the final list was used to form the register.




datacenter (12): www.wordscope.ca (v4.0.br)

base de registre ->

Date index: 2021-09-11
w