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Bétonnière continue
Bétonnière à charge continue
Bétonnière à charges successives
Bétonnière à débit continu
Bétonnière à débit discontinu
Malaxeur discontinu
Malaxeur en continu
Malaxeur en discontinu
Malaxeur à débit discontinu
Succession franche de toutes charges

Translation of "bétonnière à charges successives " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
bétonnière à charges successives [ malaxeur en discontinu | malaxeur discontinu | malaxeur à débit discontinu | bétonnière à débit discontinu ]

batch mixer




malaxeur en continu [ bétonnière à débit continu | bétonnière à charge continue ]

continuous mixer


bétonnière à charge continue | bétonnière à débit continu | bétonnière continue

continuous mixer


succession franche de toutes charges

unencumbered estate
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsque les pouvoirs adjudicateurs peuvent passer leurs marchés en recourant à une procédure négociée après avoir publié un avis de marché, conformément à l’article 135, ils peuvent prévoir que la procédure négociée se déroule en phases successives de manière à réduire le nombre d’offres à négocier en appliquant les critères d’attribution indiqués dans l’avis de marché ou dans le cahier des charges.

Where contracting authorities may, in accordance with Article 135, award contracts using a negotiated procedure after publishing a contract notice, they may arrange for the negotiated procedure to be conducted in stages so as to reduce the number of tenders to be negotiated, while applying the award criteria set out in the contract notice or specification.


En particulier, les États membres devraient éviter d’ajouter des couches successives de dispositions superflues («enluminures»), anéantissant ainsi les avantages d’un jeu unique de règles communautaires et augmentant inutilement les charges administratives et le coût pour les entreprises européennes[8].

In particular, Member States should avoid adding layer upon layer of regulatory additions that go beyond the Directives themselves – so-called “goldplating” - thus stifling the benefits of a single set of EU rules and adding unnecessary burden and cost to European industry[8].


Les demandes successives identiques sont jugées irrecevables en AT, CZ, CY, HU, EL, ES, IT, NL, RO, LV, LT, PL, MT, SI et UK, tandis que CY, EL, PL, MT et PT appliquent cette notion aux demandes d'adultes à charge antérieurement couverts par des demandes déposées en leur nom et lorsqu'il n'existe pas de faits nouveaux spécifiques à leur situation.

Identical subsequent applications are considered inadmissible in AT, CZ, CY, HU, EL, ES, IT, NL, RO, LV, LT, PL, MT, SI and the UK, whilst CY, EL, PL, MT and PT applies this notion to the claims of dependent adults previously covered by applications made on their behalf and where there are no new facts specific to their situation.


5. Les dettes militaires sont des créances privilégiées grevant la succession militaire d’un membre décédé et constituent une première charge ou un premier privilège sur ladite succession. Elles sont payables par le directeur des successions, de préférence à toutes autres dettes et obligations, dans l’ordre suivant :

5. The service estate of a deceased member shall be subject to service debts, which are a first charge or lien against the said estate, and shall be payable by the Director of Estates as preferential charges to the exclusion of all other debts and liabilities, in the following order:


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Si le REER est légué aux enfants à charge plutôt qu'au conjoint survivant, ce sont les enfants à charge et non pas la succession qui devront inclure ce revenu.

If RRSPs are left to dependent children and not the surviving spouse, then the dependent children, not the deceased's estate, will be responsible for any resulting income inclusions.


Par exemple, en vertu de l'article 48 de la Loi sur les Indiens, le ministre a toujours un rôle à jouer pour ce qui est de l'évaluation des biens de la succession et des successions non testamentaires, et il doit aussi fournir une opinion sur la question de savoir si les enfants et les personnes à charge bénéficient, comme il se doit, de la succession.

For example, under section 48 of the Indian Act, the minister still needs to be involved in the valuation of estates assets and intestacies, and also has to provide an opinion as to whether adequate provision has been made for children and dependents.


La charge des droits de succession transfrontaliers peut être écrasante pour les citoyens, en raison de la discrimination et de la double imposition.

The burden of cross-border inheritance tax can be crippling for citizens, due to discrimination and double taxation.


la conférence de la présidence intitulée Multilingual Competences for Professional and Social Success in Europe, qui s'est tenue en septembre 2011 à Varsovie, et de la conférence des ministres de l'UE chargés de l'enseignement obligatoire qui a eu lieu en octobre 2011 à Gdańsk.

The Presidency conference on Multilingual Competences for Professional and Social Success in Europe held in Warsaw in September 2011, and of the conference of EU Ministers in charge of compulsory education held in Gdańsk in October 2011.


La présente directive vise à limiter les émissions des polluants acidifiants et eutrophisants et des précurseurs de l'ozone afin d'améliorer dans la Communauté la protection de l'environnement et de la santé humaine contre les risques d'effets nuisibles provoqués par l'acidification, l'eutrophisation des sols et l'ozone au sol, et de se rapprocher de l'objectif à long terme consistant à ne pas dépasser les niveaux et charges critiques et à protéger efficacement tous les individus contre les risques connus pour la santé dus à la pollution de l'air en fixant des plafonds nationaux d'émission avec pour référence les années 2010 et 2020 et en procédant à des ...[+++]

The aim of this Directive is to limit emissions of acidifying and eutrophying pollutants and ozone precursors in order to improve the protection in the Community of the environment and human health against risks of adverse effects from acidification, soil eutrophication and ground-level ozone and to move towards the long-term objectives of not exceeding critical levels and loads and of effective protection of all people against recognised health risks from air pollution by establishing national emission ceilings, taking the years 2010 and 2020 as benchmarks, and by means of successive reviews as set out in Articles 4 and 10.


Lorsque quelqu'un décède et laisse ses REER et ses FERR non pas à un conjoint survivant mais à des enfants à charge, ce sont ceux-ci et non pas la succession du décédé qui devront se charger de toute inclusion de revenu découlant de la succession.

When an individual dies and leaves RRSPs and RRIFs not to a surviving spouse but to dependent children, they, not the deceased's estate, will be responsible for any resulting income inclusions.




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bétonnière à charges successives ->

Date index: 2022-03-13
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