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Cadre d'évaluation d'un ensemble de données spécifique
Cadre d'évaluation spécifique
Cadre en bois
Cadre-porteur monté pour caisse à vendange
Cadres
Cadres d'administration
Caisse cadrée
Caisse d'arrivée
Caisse d'arrivée de pâtes
Caisse d'arrivée sous pression
Caisse d'arrivée à coussin d'air
Caisse d'expansion d'eau d'alimentation
Caisse d'expansion d'eau douce
Caisse de tête pressurisée
Caisse à claire-voie en bois
Caisse-cadre
Gestionnaires
Loi sur les profils d'ADN
Personnel d'encadrement
Personnel de cadre
Personnel de gestion
Personnel gestionnaire

Traduction de «cadre d’une caisse » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
cadre en bois | caisse à claire-voie en bois

wooden crate


cadre d'évaluation de la qualité d'une catégorie spécifique de données | cadre d'évaluation spécifique | cadre d'évaluation de la qualité d'un groupe de données spécifique | cadre d'évaluation d'un ensemble de données spécifique

dataset-specific quality assessment framework | dataset-specific framework | specific assessment framework


caisse d'arrivée à coussin d'air | caisse d'arrivée sous pression

air-padded headbox | air-loaded headbox | pressure headbox | pressurized headbox


caisse d'arrivée à coussin d'air [ caisse d'arrivée sous pression | caisse de tête pressurisée ]

air cushion headbox [ air-padded headbox | air-loaded headbox | pressure headbox | pressurized headbox ]


caisse d'arrivée | caisse d'arrivée de pâtes

breast box


personnel de cadre [ personnel de gestion | personnel d'encadrement | cadres d'administration | cadres | gestionnaires | personnel gestionnaire ]

managerial staff [ managerial personnel | management personnel | management staff | senior staff members | management ]


caisse d'expansion d'eau d'alimentation [ caisse d'expansion d'eau douce ]

feedwater expansion tank


Loi fédérale du 20 juin 2003 sur l'utilisation de profils d'ADN dans le cadre d'une procédure pénale et sur l'identification de personnes inconnues ou disparues | Loi sur les profils d'ADN

Federal Act of 20 June 2003 on the Use of DNA Profiles in Criminal Proceedings and for the Identification of Unknown and Missing Persons | DNA Profiling Act [ DNAPA ]




cadre-porteur monté pour caisse à vendange

mounted transport device for grape boxes
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Rester à l'écoute des jeunes, offrir une caisse de résonance aux initiatives locales, encourager les Etats membres à mieux coopérer, lancer dès maintenant des actions concrètes dans le cadre des programmes européens existants et mieux répercuter la dimension «jeunesse » dans l'ensemble des politiques, telle est la démarche proposée par ce Livre blanc pour créer les conditions d'une pleine participation des jeunes à la vie de sociétés démocratiques, ouvertes et solidaires.

Listening to what young people have to say and offering a forum for local initiatives, encouraging the Member States to cooperate more effectively, coming up with concrete ideas under existing European programmes, and giving the "youth" dimension a higher profile in all policy areas: that is the approach proposed by this White Paper for creating the right conditions to enable young people to play a full part in the life of democratic, open and caring societies.


*Le cadre et le système comptables de la Commission ont été conçus à une époque où la comptabilité de caisse était utilisée dans l'ensemble du secteur public et ils servaient principalement à la comptabilité budgétaire.

*The Commission's accounting framework and its accounting system were developed at a time when cash accounting was in general use across the public sector, and mainly served the purpose of budgetary accounting.


La Commission doit de toute urgence mettre en oeuvre le plan d'action qu'elle a établi en vue de moderniser son cadre comptable, qui prévoit l'évolution d'un système de caisse vers une comptabilité d'exercice et d'en tenir compte dans la proposition modifiée de refonte du règlement financier.

The Commission should as a matter of utmost urgency implement the action plan that it has drawn up in order to modernise its accounting framework, which envisages evolving from a cash accounting towards an accrual accounting system and to take it into account in the amended proposal for the recasting of the Financial Regulation.


(3) Lorsqu’un paiement auquel le paragraphe (1) devrait normalement s’appliquer est reçu par un contribuable dans le cadre d’une caisse ou d’un régime de retraite ou de pension au titre d’une période de service pour une partie seulement de laquelle il a effectué des paiements dans le cadre de la caisse ou du régime, le paragraphe (1) ne s’applique qu’à la partie du paiement qu’il est raisonnable de considérer comme ayant été reçue au titre de la période pour laquelle il a effectué des paiements dans le cadre de la caisse ou du régime ...[+++]

(3) Where a payment, to which subsection 57(1) would otherwise be applicable, is received by a taxpayer out of or under a superannuation or pension fund or plan in respect of a period of service for part only of which the taxpayer made payments into or under the fund or plan, subsection 57(1) is applicable only to that part of the payment which may reasonably be regarded as having been received in respect of the period for which the taxpayer made payments ...[+++]


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a) si les droits prévus par le document ou le contrat sont prévus par le régime de retraite ou de pension ou constituent des droits de recevoir un ou plusieurs paiements sur la caisse de retraite ou de pension et si le contribuable a acquis un droit dans le cadre du document ou du contrat avant cette date, tout paiement effectué en vertu du document ou du contrat est réputé constituer un paiement effectué dans le cadre de la caisse ou du régime de retraite ou de pension, et le contribuable est réputé ne pas avoir reçu, par suite de l’ ...[+++]

(a) if the rights provided for in the document or contract are rights provided for by the superannuation or pension plan or are rights to a payment or payments out of the superannuation or pension fund, and the taxpayer acquired an interest under the document or in the contract before that day, any payment under the document or contract is deemed to be a payment out of or under the superannuation or pension fund or plan and the taxpayer is deemed not to have received, by the issuance of the document or entering into the contract, an amount out of or under the superannuation or pension fund or plan; and


(5) Lorsque, au titre du décès d’un contribuable qui contribuait dans le cadre d’une caisse ou d’un régime de retraite ou de pension visé au paragraphe (1) ou (4), une personne reçoit, au cours d’une année d’imposition, un paiement dans le cadre de la caisse ou du régime, seule est incluse dans le calcul du revenu reçu à ce titre au cours de l’année par cette personne la partie du paiement qui, si le paiement avait été reçu au cours de l’année, dans le cadre de la caisse ou du régime par le contribuable, aurait été incluse, en vertu d ...[+++]

(5) Where, in respect of the death of a taxpayer who was a contributor to or under a superannuation or pension fund or plan described in subsection 57(1) or 57(4), a payment is received by a person in a taxation year out of or under the fund or plan, there shall be included in computing the income of that person for the year in respect thereof only that part of the payment that would, if the payment had been received by the taxpayer in the year out of or under the fund or plan, have been included by virtue of this section in computing the income of the taxpayer for the year.


b) le rapport entre, d’une part, le total des sommes versées par le contribuable dans le cadre de la caisse ou du régime au cours de la période pendant laquelle le revenu de cette caisse ou de ce régime était exonéré en raison de ce choix ainsi que des intérêts simples de 3 % par an sur chaque somme ainsi payée, à compter de la fin de l’année du paiement de cette somme jusqu’au début du paiement de la pension de retraite ou de la pension et, d’autre part, le total des sommes qu’il a payées dans le cadre de la caisse ou du régime ainsi ...[+++]

(b) that the total of the amounts paid by the taxpayer into or under the fund or plan during the period when its income was exempt by reason of that election together with simple interest on each amount so paid from the end of the year of payment thereof to the commencement of the superannuation allowance or pension at 3% per annum is of the total of all amounts paid by the taxpayer into or under the fund or plan together with simple interest, computed in the same manner, on each amount so paid,


(2) Le présent article ne s’applique pas à un paiement reçu par un contribuable dans le cadre d’une caisse ou d’un régime de retraite ou de pension si le contribuable n’a effectué aucun paiement dans le cadre de la caisse ou du régime.

(2) This section does not apply in respect of a payment received by a taxpayer out of or under a superannuation or pension fund or plan if the taxpayer made no payment into or under the fund or plan.


D’un point de vue économique, la comptabilité en droits constatés est plus pertinente que la comptabilité de caisse; c’est la raison pour laquelle le cadre comptable utilisé actuellement pour le contrôle budgétaire dans l’UE, le SEC 95, est fondé sur les droits constatés.

Accruals accounting is economically sounder than cash accounting, which is why the current accounting framework for fiscal monitoring in the EU, the ESA 95, is accruals based.


Dans le cadre du deuxième pilier, ils devraient aussi conserver l'entière responsabilité du rôle et des fonctions des différentes institutions qui fournissent des prestations de retraite professionnelle, telles que les fonds de pension sectoriels, les caisses de retraite d'entreprises ou les sociétés d'assurance vie.

In the context of the second pillar, they should also retain full responsibility for the role and functions of the various institutions providing occupational retirement benefits, such as industry-wide pension funds, company pension funds and life-assurance companies.


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