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Catégorisation
Catégorisation de l’information
Catégorisation des sources de rayonnements
Catégoriser une plaie chirurgicale
Catégorisé
Comité d'appel de secteur - catégorisation
Produit chimique catégorisé selon sa fonction
Produit chimique catégorisé selon sa structure
Ventilé

Traduction de «catégorisation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


catégorisation de l’information

information categorisation


Catégorisation des sources de rayonnements

Categorisation of Radioactive Sources


catégoriser une plaie chirurgicale

Categorizing surgical wound


produit chimique catégorisé selon sa structure

Chemical categorized by structure


produit chimique catégorisé selon sa fonction

Chemical categorised functionally




Comité d'appel de secteur - catégorisation

Area Categorization Appeal Committee


Norme opérationnelle de sécurité sur l’identification et la catégorisation des biens

Operational Security Standard for the Identification and Categorization of Assets


Formulaire de catégorisation des dossiers par l'agent d'audience

RHO File Screening Form
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission se propose: · à compter du deuxième trimestre de 2012, d’instaurer une «halle à l’innovation» pour mettre en relation les différentes parties intéressées, encourager les transferts et les échanges d’idées et de bonnes pratiques, et diffuser des données probantes validées; · à partir de 2013, de contribuer à la collecte, à la catégorisation et à l’analyse des données et éléments de preuve pertinents ainsi qu’à leur mise en libre accès pour tous, avec le soutien du Centre commun de recherche et des parties réunies dans le partenariat; · à compter de la mi-2012, de soutenir et de faciliter la coopération entre les parties s’ ...[+++]

The Commission will: · set up a "marketplace" to partner up different actors, encourage transfer and exchange of good ideas and practices and disseminate validated evidence, from 2nd quarter of 2012; · contribute to the collection, categorisation and analysis of relevant evidence and data, and their open and shared access, from 2013, with the support of the Joint Research Centre and the Partnership's stakeholders; · support and facilitate cooperation among stakeholders in undertaking the Plan's specific action on age-friendly innovative and accessible solutions for cities and regions, from mid 2012.


1. Les entreprises d'investissement indiquent à leurs nouveaux clients et à leurs clients existants qu'elles les ont nouvellement catégorisés en application de la directive 2014/65/UE, et qu'en application de cette directive, ils ont été catégorisés en tant que client de détail, client professionnel ou contrepartie éligible.

1. Investment firms shall notify new clients, and existing clients that the investment firm has newly categorised as required by Directive 2014/65/EU, of their categorisation as a retail client, a professional client or an eligible counterparty in accordance with that Directive.


MEPC.2/Circular, Provisional categorisation of liquid substances, version 19 prenant effet le 17 décembre 2013.

MEPC.2/Circular, Provisional categorisation of liquid substances, version 19, effective 17 December 2013.


1 bis. Les États membres peuvent, dans la mesure du possible, arrêter des règles spécifiques concernant une catégorisation des données, y compris les conséquences respectives de cette catégorisation, en tenant compte des différentes finalités de la collecte de données, notamment pour ce qui est des conditions relatives à la collecte des données, des délais pour la conservation, des restrictions possibles aux droits d'accès et d'information de la personne concernée et des modalités d'accès aux données par les autorités compétentes.

1a. Member States may, as far as possible, provide specific rules on a categorisation of data including respective consequences taking into account the different purposes for which data are collected including conditions for collecting data, time limits for retention, possible limitations to data subject's rights of access and information and the modalities of access to data by competent authorities.


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21. estime qu'il convient d'examiner sérieusement la question de la catégorisation ou de la sous-catégorisation non seulement des pays en développement mais aussi de tous les autres membres de l'OMC, sur la base de critères objectifs non exclusivement liés au produit national brut, en vue d'une possible application différenciée des accords existants ou en cours de négociations;

21. Takes the view that serious consideration should be given to the issue of categorisation or sub-categorisation, not only of developing countries but also of all other WTO members, on the basis of objective criteria which are not exclusively linked to gross national product, with a view to a possible differentiated application of existing agreements or of those under negotiation;


13. est d'avis que, pour rapprocher davantage la nature des sanctions et le montant des amendes, une catégorisation des amendes liée à une catégorisation des sanctions est nécessaire et que des peines minimales et maximales doivent être fixées pour chacune des infractions à la réglementation sociale dans le transport routier; souligne qu'en rationnalisant les sanctions, la nécessité d'ajuster les amendes à un niveau comparable entre les États membres sur la base de critères objectifs, comme le PNB ou la situation géographique, doit être contrebalancée par un effet dissuasif efficace contre les infractions graves;

13. Takes the view that to achieve further approximation of the types of penalties and of the levels of fines, a categorization of fines linked to a categorization of penalties is needed, and minimum and maximum penalties for each infringement against the social rules in road transport should be laid down; stresses that in streamlining penalties the need for fair fines to be proportionate in the different Member States in accordance with objective criteria (such as GNP or geographical factors) must be balanced by an effective deterrent against serious infringements;


13. est d’avis que, pour rapprocher davantage la nature des sanctions et le montant des amendes, une catégorisation des amendes liée à une catégorisation des sanctions est nécessaire et que des peines minimales et maximales doivent être fixées pour chacune des infractions à la réglementation sociale dans le transport routier; souligne qu’en rationnalisant les sanctions, la nécessité d'ajuster les amendes à un niveau comparable entre les États membres sur la base de critères objectifs, comme le PNB ou la situation géographique, doit être contrebalancée par un effet dissuasif efficace contre les infractions graves;

13. Takes the view that to achieve further approximation of the types of penalties and of the levels of fines, a categorization of fines linked to a categorization of penalties is needed, and minimum and maximum penalties for each infringement against the social rules in road transport should be laid down; stresses that in streamlining penalties the need for fair fines to be proportionate in the different Member States in accordance with objective criteria (such as GNP or geographical factors) must be balanced by an effective deterrent against serious infringements;


35. estime que la question de la catégorisation ou sous-catégorisation, non seulement des pays en voie de développement mais aussi de tous les autres membres de l'OMC, sur la base de critères objectifs non exclusivement liés au produit national brut, en vue d'une possible application différenciée des accords existants ou en cours de négociation, devrait être sérieusement examinée;

35. Considers that serious consideration should be given to the issue of categorisation or sub-categorisation, not only of developing countries but also of all other WTO members, on the basis of objective criteria which are not exclusively linked to gross national product, with a view to a possible differentiated application of existing agreements or of those under negotiation;


la catégorisation des risques des activités concernées.

the risk categorisation of the activities concerned.


identifier les priorités en fonction des risques et les critères applicables à la catégorisation des risques des activités concernées ainsi que les procédures de contrôle les plus efficaces.

identify risk-based priorities and criteria for the risk categorisation of the activities concerned and the most effective control procedures.




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catégorisation ->

Date index: 2022-02-09
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