3. Pour l'application du présent chapitre, on considère comme "mouvements de montres" des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1999-10-11]

3. For the purposes of this chapter, the expression "watch movements" means devices regulated by a balance-wheel and hairspring, quartz crystal or any other system capable of determining intervals of time, with a display or a system to which a mechanical display can be incorporated.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1999-10-11]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1999-10-11]

3. Pour l'application du présent chapitre, on considère comme «mouvements de montres» des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1987-07-19]

3. For the purposes of this Chapter, the expression "watch movements" means devices regulated by a balance-wheel and hairspring, quartz crystal or any other system capable of determining intervals of time, with a display or a system to which a mechanical display can be incorporated.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1987-07-19]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1987-07-19]

Cet engagement portait sur les produits suivants : les automobiles, les petits vehicules utilitaires, les chariots elevateurs, les centres d'usinage, les machines-outils a controle numerique, les recepteurs et tubes de television, l'equipement haute-fidelite, les montres a quartz et les magnetoscopes.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML]

This commitment concerned the following products : cars, light utility vehicles, fork lift trucks, machining centres, digital-control machine tools, television receivers and tubes and tape-recorders.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML]

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