306. Les raccords de jauge, sauf dans le cas de réservoir jaugeur pour gaz liquéfiés, ne doivent pas être du type à clapet à billes ou de tout autre type conçu pour empêcher les pertes de liquide en cas de bris du verre, mais le raccord de la jauge de fond peut comprendre une soupape de sécurité, pourvu qu’on ait prévu les moyens de faire sceller la soupape dans sa position ouverte par un inspecteur.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-26]

306. Gauge glass fittings shall not, except on measuring tanks for liquefied gases, be of the ball check type or be of any type designed to prevent loss of liquid in case of glass breakage, but a bottom gauge glass fitting may include an emergency valve if means are provided thereon to allow an inspector to seal the valve in the open position.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-26]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-26]

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(12) Si une pompe de cale sur un bateau de pêche a une prise d’eau à la mer, il sera installé entre la prise d’eau à la mer et le collecteur principal de cale une soupape de non-retour ou clapet de retenue à battant, d’accès facile, de façon que l’eau de mer ne puisse pénétrer dans les petits fonds lorsque la prise d’eau à la mer et les soupapes de cale seront ouvertes.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(12) Where a bilge pump on a fishing vessel is fitted with a connection to the sea, a non-return valve or swing check valve that is readily accessible shall be fitted between the sea connection and the bilge main so that sea water cannot flow into the bilges when sea connection and bilge valves are open.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

La plupart des membres du comité s'inquiètent du contrôle que le Parlement peut exercer sur les fonds publics et les fonctionnaires, pour leur part, nous parlent des différents clapets de sécurité et des procédures de contrôle interne.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

Most committee members are concerned about parliamentary control of the public purse, and officials are telling us about various internal checks, balances and processes.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

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En décembre 1994, la défaillance d'un clapet a entraîné le déversement de 140 tonnes d'eau lourde provenant d'un réacteur et, pour la première fois dans l'histoire du CANDU, il a fallu alors avoir recours à un système de refroidissement d'urgence pour éviter que le coeur ne fonde.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [1997-03-04]

In December 1994, a valve leak at that same plant dumped 140 tonnes of heavy water out of a reactor, and for the first time in the history of CANDU, an emergency core cooling system was needed to avoid a meltdown.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [1997-03-04]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [1997-03-04]

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clapet du fond ->

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