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Futur
Futur sur marchandises
Futur à cours croisé
Future

Translation of "contrat à terme à cours croisé " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L’accès non discriminatoire à une contrepartie centrale devrait assurer aux plates-formes de négociation le droit, pour les contrats négociés en leur sein, à un traitement non discriminatoire en termes d’obligations de garantie et de conditions de compensation des contrats économiquement équivalents, d’appels de marges croisés avec des contrats corrélés compensés par la même contrepartie centrale et de frais de ...[+++]

Non-discriminatory access to a CCP should mean that a trading venue has the right to non-discriminatory treatment in terms of how contracts traded on its platform are treated in terms of collateral requirements and netting of economically equivalent contracts and cross-margining with correlated contracts cleared by the same CCP, and non-discriminatory clearing fees.


les conditions visant à assurer à la plate-forme de négociation le droit, pour les contrats négociés en son sein, à un traitement non discriminatoire en termes d’obligations de garantie et de conditions de compensation des contrats économiquement équivalents ainsi que d’appels de marges croisés avec des contrats corrélés compensés par la même contrepartie centrale.

the conditions for non-discriminatory treatment in terms of how contracts traded on that trading venue are treated in terms of collateral requirements and netting of economically equivalent contracts and cross-margining with correlated contracts cleared by the same CCP.


en termes d’appels de marges croisés avec des contrats corrélés compensés par la même contrepartie centrale selon un modèle de risque conforme à l’article 41.

cross-margining with correlated contracts cleared by the same CCP under a risk model that complies with Article 41.


(ii) si le contribuable dispose d’un bien aux termes d’un contrat dérivé à terme au cours de l’année, l’excédent du produit de disposition, au sens de la sous-section c, du bien sur sa juste valeur marchande au moment de la conclusion du contrat par le contribuable.

(ii) if the taxpayer disposes of a property under a derivative forward agreement in the year, the amount by which the proceeds of disposition (within the meaning assigned by subdivision c) of the property exceeds the fair market value of the property at the time the agreement is entered into by the taxpayer.


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(2) Au présent article, « instrument dérivé » s’entend d’une option, d’un swap, d’un contrat à terme, d’un contrat à livrer ou de tout autre contrat ou instrument, qu’il soit financier ou sur marchandises, dont le cours, la valeur ou les obligations de livraison, de paiement ou de règlement sont dérivés de tout élément sous-jacent  —  prix, taux, index, valeur, variable, événement, probabilité ou autre chose  —, calculés en fonction de cet élément ou fondés sur celui-ci.

(2) In this section, “derivative” means an option, swap, futures contract, forward contract or other financial or commodity contract or instrument whose market price, value, delivery obligations, payment obligations or settlement obligations are derived from, referenced to or based on an underlying interest, including a price, rate, index, value, variable, event, probability or thing.


(2) Dans la présente loi, les termes « aide financière » , « année de prêt » , « collectivité rurale ou éloignée mal desservie » , « contrat de prêt consolidé » , « contrat de prêt simple » , « cours » , « emprunteur » , « étudiant à temps partiel » , « étudiant à temps plein » , « infirmier » , « infirmier praticien » , « invalidité grave et permanente » , « médecin de famille » , « niveau post­secondaire » , « péri ...[+++]

(2) In this Act, the words and expressions “borrower” , “consolidated student loan agreement” , “course” , “family income” , “family physician” , “financial assistance” , “full-time student” , “loan year” , “nurse” , “nurse practitioner” , “part-time student” , “period of studies” , “post-secondary school level” , “program of studies” , “severe permanent disability” , “student loan” , “student loan agreement” and “under-served rural or remote community” have the meanings assigned by the regulations.


(i) si le contribuable acquiert un bien aux termes d’un contrat dérivé à terme au cours de l’année, l’excédent de la juste valeur marchande du bien au moment de son acquisition par le contribuable sur son coût pour celui-ci,

(i) if the taxpayer acquires a property under a derivative forward agreement in the year, the amount by which the fair market value of the property at the time it is acquired by the taxpayer exceeds the cost to the taxpayer of the property, or


On me demandait donc de rompre mon contrat d'hypothèque en cours de terme—on était à la moitié du terme—, de payer les pénalités et en plus d'accepter que le taux de mon hypothèque soit de 2 p. 100 plus élevé que ce que je payais alors.

So I was being asked to break my mortgage contract during its term—we were halfway through it—to pay the penalties and, to top it all off, to accept that my mortgage rate be 2% higher than what I was already paying.


Les contrats de change à terme non livrables sont des contrats portant sur la différence entre un taux de change agréé au préalable et le cours comptant réel à maturité et, par conséquent, ne doivent pas être considérés comme des contrats au comptant, indépendamment de leur période de règlement.

Non deliverable forwards are contracts for the difference between an exchange rate agreed before and the actual spot rate at maturity and therefore should not be considered to be spot contracts, regardless of their settlement period.


2. Un contrat-cadre est un marché conclu entre un ou plusieurs opérateurs économiques et un ou plusieurs pouvoirs adjudicateurs pour établir les termes essentiels régissant une série de contrats pouvant être passés au cours d'une période donnée, notamment en ce qui concerne les prix et, le cas échéant, les quantités envisagées.

2. Framework contracts are contracts concluded between one or more economic operators and one or more contracting authorities, the purpose of which is to establish the terms governing contracts to be awarded during a given period, in particular with regard to price and, where appropriate, the quantity envisaged.




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Date index: 2022-01-19
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