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Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
Acheminement selon le créneau horaire
Adaptateur CPL
Adaptateur courant porteur
Adaptateur courants porteurs
Adaptateur réseau courant porteur
Adaptateur réseau courants porteurs
Adaptateur réseau sur courant porteur
Adaptateur réseau sur courants porteurs
Boîtier CPL
Boîtier courant porteur
Boîtier courants porteurs
Budgétisation selon la méthode additive
Contre un membre du comité
D'une action personnelle
Dont il n'était pas au courant selon ce qu'il a dit
Effectuer des plantations selon les consignes données
Employé payé selon le régime de paye courant
Employé payé selon les rapports rétroactifs
Employé rémunéré selon le régime de paye courant
Installer les clients selon la liste d’attente
Jugement rendu selon la procédure accélérée
Jugement selon la procédure accélérée
Placer les clients selon la liste d’attente
Préparer des médicaments selon une prescription
Traitement selon le statut courant
établissement du budget selon la méthode additive

Translation of "courant selon " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
employé payé selon le régime de paye courant [ employé payé selon les rapports rétroactifs | employé rémunéré selon le régime de paye courant | employé payé selon les rapports rétroactifs ]

employee paid on a negative basis [ employee paid on a current basis | employee paid currently ]


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


pratique courante d'adoption selon les coutumes autochtones

custom adoption practice


traitement selon le statut courant

current status salary


jugement rendu selon la procédure accélérée | jugement selon la procédure accélérée

judgment on quick ruling


budgétisation selon la méthode additive | établissement du budget selon la méthode additive

incremental budgeting


adaptateur réseau sur courants porteurs | adaptateur réseau sur courant porteur | adaptateur réseau courants porteurs | adaptateur réseau courant porteur | adaptateur courants porteurs | adaptateur courant porteur | adaptateur CPL | boîtier courants porteurs | boîtier courant porteur | boîtier CPL

powerline network adapter | powerline adapter | PLC adapter


préparer des médicaments selon une prescription

prepare medicinal products from prescription | prepare pharmaceutical form of medication from prescription | prepare medication according to prescriptions | prepare medication from prescription


effectuer des plantations selon les consignes données

plant according to guideline | plant according to regulations | plant according to guidelines | plant in accordance to rules
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
d) le montant dont l’énoncé fait état et qui est inclus à l’élément B de cette formule aux fins du calcul du compte de dépenses admissibles de recherche et de développement du cessionnaire à la fin d’une année d’imposition de celui-ci est réputé être une dépense admissible en capital ou de nature courante engagée par le cessionnaire au cours de cette année, à condition que la dépense visée au sous-alinéa b)(i) ou le montant visé au sous-alinéa b)(ii) ait été une dépense en capital ou de nature courante, selon le cas;

(d) the amount so identified that is included in the value of B in the formula in that definition for the purpose of determining the transferee’s SR&ED qualified expenditure pool at the end of the taxation year of the transferee is deemed to be a qualified expenditure either of a current nature or of a capital nature, incurred by the transferee in that year, where the particular expenditure or the particular amount was an expenditure of a current nature or of a capital nature, as the case may be, and


Il importe de souligner qu’au moment de l’adoption de cet article, l’intention était de ne l’utiliser qu’à l’égard des « motions pour affaires courantes », selon la définition prévue à l’alinéa 56.1(1)b) du Règlement.

It should be emphasized that at the time of its adoption it was envisioned that the standing order would be used for only so-called routine motions as defined in Standing Order 56.1(1)(b).


Les programmes GNSS proposés généreront 68,63 milliards d'euros (aux prix courants selon les orientations de l'analyse d'impact) de bénéfices nets pour l'Union au cours du cycle de vie du système, de 2014 à 2034.

The GNSS programmes, as proposed, will generate 68.63 billion euros (at current prices according to the Impact Assessment Guidelines) of net benefits to the Union during the system lifecycle of 2014-2034.


5. rappelle la déclaration de la Commission jointe à la résolution du Parlement du 28 septembre 2011 relative à la proposition de règlement du Parlement et du Conseil sur la prévention et la correction des déséquilibres macroéconomiques («six pack») , selon laquelle «la surveillance macroéconomique couvre aussi bien les pays accusant des déficits courants que ceux présentant un excédent de leur balance des paiements courants en faisant la distinction qui s'impose selon l'urgence de la situation et le type d'actions correctives requise ...[+++]

5. Recalls the Commission's declaration attached to Parliament's resolution of 28 September 2011 on the proposal for a regulation of the European Parliament and of the Council on the prevention and correction of macroeconomic imbalances (‘six pack’) , which stated that ‘macroeconomic surveillance covers countries with current account deficits and surpluses with appropriate differentiation as regards the urgency of policy responses and the type of corrective actions required’; points out that this declaration paved the way for a final agreement on the ‘six pack’; invites the Commission to remain fully committed to it; maintains that an ...[+++]


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5. rappelle la déclaration de la Commission jointe à la résolution du Parlement du 28 septembre 2011 relative à la proposition de règlement du Parlement et du Conseil sur la prévention et la correction des déséquilibres macroéconomiques ("six pack"), selon laquelle "la surveillance macroéconomique couvre aussi bien les pays accusant des déficits courants que ceux présentant un excédent de leur balance des paiements courants en faisant la distinction qui s'impose selon l'urgence de la situation et le type d'actions correctives requises ...[+++]

5. Recalls the Commission’s declaration attached to Parliament’s resolution of 28 September 2011 on the proposal for a regulation of the European Parliament and of the Council on the prevention and correction of macroeconomic imbalances (‘six pack’), which stated that ‘macroeconomic surveillance covers countries with current account deficits and surpluses with appropriate differentiation as regards the urgency of policy responses and the type of corrective actions required’; points out that this declaration paved the way for a final agreement on the ‘six pack’; invites the Commission to remain fully committed to it; maintains that any ...[+++]


Quant à l'existence alléguée, supposée, proposée [.] d'une action personnelle [dont il n'était pas au courant selon ce qu'il a dit] contre un membre du comité [.] il y aurait très rapidement quelque 308 poursuites à la Chambre des communes, intentées contre tous les députés pour des questions mineures, des questions dilatoires, dans le but d'essayer d'empêcher les députés de débattre de questions d'intérêt public parce qu'un membre du public préférerait qu'ils ne participent pas à un tel débat.

As to the alleged, supposed, proposed.legal action, [which he said he had no knowledge of at that time] against a member of the committee.it wouldn't be very long before we would have 308 lawsuits in this House of Commons against everybody for minor matters, dilatory matters, to try to remove members of Parliament from being able to debate questions of interest where it would serve somebody out in society better to have them not participate.


Nous entendons maintenant dire par les médias que le gouvernement a dégagé un autre excédent de 6 milliards dans les cinq premiers mois de l'exercice courant, selon les estimations.

The fact is that was done. We now hear from media reports that the government has an additional $6 billion in the first five months of the year.


15. condamne en particulier le transfert de centaines d'hommes capturés par les troupes américaines après l'invasion de l'Afghanistan en 2002 vers le centre de détention illégal de Guantánamo, où la torture et d'autres mauvais traitements par le personnel américain étaient chose courante, selon de nombreux témoignages, et souhaite la fermeture immédiate de ce centre;

15. Condemns, in particular, the transfer of hundreds of men captured by US troops after the invasion of Afghanistan in 2002 to the illegal detention centre at Guantanamo Bay, where torture and other ill-treatment by US personnel has been a commonplace occurrence, according to numerous testimonies, and calls for its immediate closure;


Il s’inscrit en effet dans les pratiques courantes selon lesquelles le renouvellement périodique de l’accord de pêche sous la forme d’un protocole n’exige pas de nouveau mandat.

According to standard practice, no new mandate is required for periodic protocols renewing fisheries agreements.


Après débat, la motion, mise aux voix, est rejetée par le vote suivant : POUR : 3; CONTRE : 6. Jean Dubé propose, Que, attendu que l’actuaire en chef du Compte d’assurance-emploi a recommandé l’accumulation dans le compte d’un surplus de 12 à 15 milliards de dollars afin de garantir la stabilité du programme; et Attendu qu’aux taux courants, selon les projections, le Compte d’assurance-emploi atteindra un surplus de 12 milliards de dollars à la fin de 1997 et que, selon le budget de 1997, le surplus dépassera 18 milliards de dollars à la fin de 1998-1999; et Attendu que les changements apporté ...[+++]

After debate, the question being put on the motion, it was negatived on the following division: YEAS: 3; NAYS 6. Jean Dubé moved, That whereas the chief actuary of the Employment Insurance Account has recommended that a surplus of 12 billion to 15 billion dollars be accumulated in the Account in order to ensure the stability of the program; and That whereas projections show that at current rates, the Employment Insurance Account will attain a 12 billion dollar surplus by the end of 1997, and that according to the 1997 budget, the surplus will exceed 18 billion by the end of 1998-1999; and That whereas recent changes to the Employment ...[+++]


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