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CMV
CPV
Coût d'achat des marchandises vendues
Coût de base rajusté
Coût de vente rajusté
Coût des marchandises vendues
Coût des produits vendus
Coût des ventes
Coûts de transport dans les ventes d'acier
PBR
Prix de base rajusté

Translation of "coût de vente rajusté " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


prix de base rajusté | PBR | coût de base rajusté

adjusted cost base | ACB


coût des marchandises vendues | coût des ventes | coût d'achat des marchandises vendues | CMV

cost of goods sold | COGS | cost of sales


coût des marchandises vendues [ CMV | coût des ventes | coût d'achat des marchandises vendues ]

cost of goods sold [ COGS | cost of sales ]




coût des produits vendus | CPV | coût des ventes

cost of goods sold | COGS | cost of sales




coûts de transport dans les ventes d'acier

transport costs in connection with the sale of steel
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(ii) le coût de vente rajusté du bien pour le fournisseur.

(ii) the adjusted selling cost to the supplier of the property.


à l’achat ou à la location-vente de matériels et d’équipements neufs, y compris les logiciels, jusqu’à concurrence de la valeur marchande du bien. Les autres coûts liés aux contrats de location-vente, tels que la marge du bailleur, les coûts de refinancement d’intérêts, les frais généraux et les frais d’assurance, sont exclus des dépenses admissibles.

the purchase or lease-purchase of new machinery and equipment, including computer software up to the market value of the asset; other costs connected with the leasing contract, such as lessor’s margin, interest refinancing costs, overheads and insurance charges, shall not be eligible expenditure.


(4) Pour le calcul du revenu d’un contribuable tiré de la disposition (autre qu’une disposition réputée avoir été effectuée en vertu de l’alinéa (2)a) ou qu’une disposition visée à l’alinéa b) de la définition de « disposition » au paragraphe (9)) d’une partie de son intérêt dans une police d’assurance-vie (autre qu’un contrat de rente) acquis pour la dernière fois après le 1 décembre 1982 ou dans un contrat de rente, le coût de base rajusté pour le contribuable, immédiatement avant la disposition de cette partie, est le produit de l ...[+++]

(4) For the purpose of computing a taxpayer’s income from the disposition (other than a disposition deemed to have occurred under paragraph 148(2)(a) or a disposition described in paragraph (b) of the definition “disposition” in subsection 148(9)) of a part of the taxpayer’s interest in a life insurance policy (other than an annuity contract) last acquired after December 1, 1982 or an annuity contract, the adjusted cost basis to the taxpayer, immediately before the disposition, of the part is the proportion of the adjusted cost basis to the taxpayer of the taxpayer’s interest immediately before ...[+++]


(1.1) Dans le calcul du revenu d’un contribuable pour une année d’imposition, il faut inclure, relativement à une disposition d’intérêts dans une police d’assurance-vie visée à l’alinéa e) de la définition de « disposition » au paragraphe (9), l’excédent éventuel du montant d’un paiement visé à cet alinéa que le contribuable a acquis le droit de recevoir pendant l’année sur le montant qui serait le coût de base rajusté, pour le contribuable, de ses intérêts dans la police immédiatement avant la disposition si, pour l’application de l ...[+++]

(1.1) There shall be included in computing the income for a taxation year of a taxpayer in respect of a disposition of an interest in a life insurance policy described in paragraph (e) of the definition “disposition” in subsection 148(9) the amount, if any, by which the amount of a payment described in paragraph (e) of that definition that the taxpayer became entitled to receive in the year exceeds the amount that would be the taxpayer’s adjusted cost basis of the taxpayer’s interest in the policy immediately before the disposition if, for the purposes of the definition “adjusted cost basis” in ...[+++]


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(ii) le prix d’achat rajusté qui serait déterminé à l’égard de cet intérêt si le passage « avant ce moment », aux éléments A, B, C, D et H de la formule figurant à la définition de « coût de base rajusté » au paragraphe 148(9) de la Loi était remplacé par « avant ce moment et après le jour anniversaire d’imposition »;

(ii) the adjusted purchase price that would be determined in respect of that interest if the expression “before that time” in the descriptions of A, B, C, D and H in the definition “adjusted cost basis” in subsection 148(9) of the Act were read as “before that time and after the tax anniversary date”; and


b) sous réserve des paragraphes (3) et (4), le prix d’achat rajusté de l’intérêt que détient un contribuable dans un contrat de rente à un moment donné correspond à la somme qui serait déterminée à ce moment relativement à l’intérêt selon la définition de « coût de base rajusté » au paragraphe 148(9) de la Loi s’il n’était pas tenu compte de l’élément K de la formule figurant à cette définition;

(b) subject to subsections (3) and (4), “adjusted purchase price” of a taxpayer’s interest in an annuity contract at a particular time means the amount that would be determined at that time in respect of that interest under the definition “adjusted cost basis” in subsection 148(9) of the Act if the formula in that definition were read without reference to variable K;


Par «période étendue», on entend normalement un an, ou au moins six mois, et il est considéré que les ventes à des prix inférieurs au coût unitaire sont effectuées en quantités substantielles au cours de cette période lorsqu'il est établi que le prix de vente moyen pondéré est inférieur au coût unitaire moyen pondéré ou que le volume des ventes à des prix inférieurs au coût unitaire ne représente pas moins de 20 % des ventes utilisées pour déterminer la valeur normale.

The extended period of time shall normally be one year but shall in no case be less than six months, and sales below unit cost shall be considered to be made in substantial quantities within such a period when it is established that the weighted average selling price is below the weighted average unit cost, or that the volume of sales below unit cost is not less than 20 % of sales being used to determine normal value.


Coût des ventes (y compris les corrections de valeur).

Cost of sales (including value adjustments).


Par «période étendue», on entend normalement un an, ou au moins six mois, et il est considéré que les ventes à des prix inférieurs au coût unitaire sont effectuées en quantités substantielles au cours de cette période lorsqu'il est établi que le prix de vente moyen pondéré est inférieur au coût unitaire moyen pondéré ou que le volume des ventes à des prix inférieurs au coût unitaire ne représente pas moins de 20 % des ventes utilisées pour déterminer la valeur normale.

The extended period of time shall normally be one year but shall in no case be less than six months, and sales below unit cost shall be considered to be made in substantial quantities within such a period when it is established that the weighted average selling price is below the weighted average unit cost, or that the volume of sales below unit cost is not less than 20 % of sales being used to determine normal value.


l'achat ou la location-vente de matériels et équipements neufs, y compris les logiciels, jusqu'à concurrence de la valeur marchande du bien sont considérés comme admissibles; les autres coûts liés aux contrats de location-vente, tels que la marge du bailleur, les coûts de refinancement d'intérêts, les frais généraux et les frais d'assurance, sont exclus des dépenses admissibles.

the purchase or lease-purchase of new machinery and equipment, including computer software up to the market value of the asset shall be considered as eligible; other costs connected with the leasing contract, such as lessor's margin, interest refinancing costs, overheads and insurance charges, shall not be eligible.




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coût de vente rajusté ->

Date index: 2021-05-21
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