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Auditeur auxiliaire
Auditrice auxiliaire
Autre auditeur
Autre auditrice
Autre vérificateur
Autre vérificatrice
Base du deuxième métacarpien
Bénéficiaire
Deuxième auditeur
Deuxième auditrice
Deuxième propriétaire
Deuxième rév
Deuxième réviseur
Deuxième vérificateur
Deuxième vérificatrice
Dirigeant-propriétaire
Dirigeant-propriétaire d'entreprise
Dirigeante-propriétaire
Dirigeante-propriétaire d'entreprise
Entrepreneur
Entrepreneure
Entrepreneuse
Femme entrepreneur
Femme entrepreneure
Femme entrepreneuse
Occupant de bien-fonds attenant
Occupant de terrain attenant
Premier acheteur
Premier acquéreur
Première acheteuse
Première acquéreuse
Propriétaire bénéficiaire
Propriétaire de bien-fonds attenant
Propriétaire de terrain attenant
Propriétaire de terrain contigu
Propriétaire effectif
Propriétaire effective
Propriétaire réel
Propriétaire réelle
Propriétaire véritable
Propriétaire-dirigeant
Propriétaire-dirigeant d'entreprise
Propriétaire-dirigeante
Propriétaire-dirigeante d'entreprise
Vérificateur auxiliaire
Vérificatrice auxiliaire

Translation of "deuxième propriétaire " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
premier acquéreur | première acquéreuse | premier acheteur | première acheteuse | deuxième propriétaire

first successor


entrepreneur | entrepreneuse | entrepreneure | propriétaire-dirigeant d'entreprise | propriétaire-dirigeante d'entreprise | propriétaire-dirigeant | propriétaire-dirigeante | dirigeant-propriétaire d'entreprise | dirigeante-propriétaire d'entreprise | dirigeant-propriétaire | dirigeante-propriétaire | femme entrepreneur | femme entrepreneuse | femme entrepreneure | propriétaire/dirigeant d'entreprise | propriétaire/dirigeant | dirigeant/propriétaire d'entreprise | dirigeant/propriétaire

owner-manager | owner manager | owner/manager | business owner-manager | business owner/manager | business entrepreneur/owner/manager | entrepreneur/owner-manager | business entrepreneur | entrepreneur


Échange de Lettres visant à sauvegarder les droits de détenteurs de bonne foi d'obligations du Canada qui ont été volées à leur propriétaires néerlandais pendant la Deuxième Guerre mondiale

Exchange of Letters to Safeguard the Rights of Bona Fide Holders of Bonds of Canada that were looted from their Netherlands Owners during World War II


propriétaire réel | propriétaire réelle | propriétaire effectif | propriétaire effective | propriétaire bénéficiaire | bénéficiaire | propriétaire véritable

beneficial owner


deuxième auditeur [ deuxième auditrice | autre auditeur | autre auditrice | auditeur auxiliaire | auditrice auxiliaire | deuxième vérificateur | deuxième vérificatrice | autre vérificateur | autre vérificatrice | vérificateur auxiliaire | vérificatrice auxiliaire | deuxième réviseur | deuxième rév ]

secondary auditor [ other auditor ]


vaccination par le vaccin contre la diphtérie et le tétanos et le vaccin acellulaire contre la coqueluche (DTCa), deuxième dose

Second DTaP vaccination


occupant de bien-fonds attenant | occupant de terrain attenant | propriétaire de bien-fonds attenant | propriétaire de terrain attenant | propriétaire de terrain contigu

abutter


L'Association des propriétaires de tavernes et brasseries du Québec Inc. [ L'Association des propriétaires de tavernes et brasseries du Québec Incorporée | L'Association des propriétaires de tavernes et brasseries du Québec (Section ouest) Inc. | L'Association des propriétaires de tavernes et brasseries du Québec (Section ouest) ...[+++]

Tavern and Pub Owners' Association of Quebec Inc. [ Tavern and Pub Owner's Association of Quebec Incorporated | Tavern and Pub Owners' Association of Quebec (West Division) Inc. | Tavern and Pub Owners' Association of Quebec (West Division) Incorporated ]


propriétaire-gérant de la vente en gros et/ou du commerce de détail

Working proprietor, wholesale/retail trade


base du deuxième métacarpien

Base of second metacarpal bone
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La première partie du certificat d'immatriculation concerne la circulation routière alors que la deuxième est réservée à l'information sur le propriétaire.

The first part of the registration certificate is for driving on the road, while the second is reserved for information on the ownership.


Les premier et deuxième alinéas s'appliquent sans préjudice du droit du propriétaire du véhicule d'utiliser un autre système d'appel d'urgence installé dans le véhicule et offrant un service similaire, en plus du système eCall embarqué fondé sur le numéro 112.

The first and second subparagraphs shall be without prejudice to the right of the vehicle owner to use another emergency call system installed in the vehicle and providing a similar service, in addition to the 112-based eCall in-vehicle system.


Recommandation pour la deuxième lecture Gilles Savary (A6-0072/2009) - Assurance des propriétaires de navires pour les créances maritimes relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'assurance des propriétaires de navires pour les créances maritimes [14287/2/2008 - C6-0483/2008 - 2005/0242(COD)] Commission des transports et du tourisme

Recommendation for second reading: Gilles Savary (A6-0072/2009) - Civil liability and financial guarantees of shipowners on the Council common position for adopting a directive of the European Parliament and of the Council on the insurance of shipowners for maritime claims [14287/2/2008 - C6-0483/2008 - 2005/0242(COD)] Committee on Transport and Tourism


En plus du préjudice prétendument subi par la deuxième requérante en sa qualité d'actionnaire et, par conséquent, de propriétaire de la société de la première requérante, la deuxième requérante aurait également perdu ses moyens de subsistance.

In addition to the damage allegedly suffered by the second applicant as a shareholder of and therefore owner of the business of the first applicant, it is submitted that the second applicant has also suffered the loss of his livelihood.


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H. considérant que, dès lors qu'une position commune est adoptée au terme de la première lecture, le troisième tiret du deuxième alinéa de l'article 251, paragraphe 2, du traité, autorise seulement la Commission à informer le Parlement de sa propre position; que, si la position commune est amendée par la suite par le Parlement, le point c) du troisième alinéa de l'article 251, paragraphe 2, autorise seulement la Commission à émettre un avis, ce qui revient à dire que la Commission n'est plus la "propriétaire" de ses propositions,

H. whenever a common position is adopted after the first reading, the third indent of the second subparagraph of Article 251(2) of the EC Treaty only allows the Commission to inform Parliament of its own position and if the common position is subsequently amended by Parliament, point (c) of the third subparagraph of Article 251(2) only allows the Commission to deliver an opinion, thus making it clear that the Commission is no longer the "owner" of its proposals,


1. Lorsque les conditions décrites à l'article 7 ter sont réunies, l'autorité compétente du port dans lequel le navire est immobilisé pour la deuxième ou la troisième fois selon le cas, informe par écrit le capitaine et le propriétaire ou l'exploitant du navire de la mesure de refus d'accès prononcée à l'encontre du navire.

1. If the conditions described in Article 7b are met, the competent authority of the port in which the ship is detained for the second or third time, as appropriate, must inform the captain and the owner or the operator of the ship in writing of the access refusal order served on the ship.


Après que le Conseil a arrêté sa position commune, le Parlement a procédé à la deuxième lecture et a mis l'accent sur la nécessité de mettre un terme aux conflits d'intérêts qui peuvent opposer les sociétés ou organismes de classification aux propriétaires et/ou exploitants de navires, ainsi que sur la responsabilité financière en cas de négligence ou d'omission dans leurs inspections.

After the Council’s adoption of its common position, we moved on to second parliamentary reading, where we insisted on issues relating to resolving the conflicts of interest which may arise between classification societies or organisations and the owners and/or charterers of ships, as well as on financial liability in cases of negligence or omission in judgements.


À côté de l'étape ferme de 2006, nous souhaitons deuxièmement mettre en place une incitation fiscale à la mise sur le marché précoce de véhicules à faible taux de gaz d'échappement et à l'équipement, dans ce sens, des plus anciens véhicules quand cela est possible sur le plan technique et sans que les propriétaires de ces véhicules plus anciens soient victimes de discrimination.

Secondly, we want, in addition to the 2006 fixed stage, tax incentives for the early placing on the market of low-emission vehicles and for the retrofitting of older vehicles where that is technically possible and without discrimination against their owners.


En ce qui concerne la pollution par les hydrocarbures, le deuxième niveau est constitué par un fonds, conjointement alimenté par les compagnies pétrolières soumises à contribution dans les États importateurs, qui apporte une compensation - également limitée - pour les responsabilités qui dépassent la responsabilité des propriétaires du navire.

In the case of oil pollution, the second tier is a fund, fed jointly by the contributing oil companies in the importing states, which compensates - also up to a certain limit - liabilities exceeding the ship owners liability.


La première partie du certificat d'immatriculation concerne la circulation routière alors que la deuxième est réservée à l'information sur le propriétaire.

The first part of the registration certificate is for driving on the road, while the second is reserved for information on the ownership.


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