Translation of "document préparé à la main " (French → English) :

document n'étant pas généré automatiquement [ document préparé à la main | document n'étant pas généré au moyen d'un procédé automatisé ]

Liste des documents préparés à l'intention du Cabinet

créer la documentation d’une base de données | fournir la documentation d’une base de données | écrire la documentation d’une base de données | préparer la documentation d’une base de données

communiquer la documentation technique | préparer la documentation technique | documenter le cycle de vie du produit | fournir une documentation technique

Préparation des documents pour EPOQUE | PLEIADE [Abbr.]

préparer des documents pour numérisation

L'esprit ouvert : guide pour aider les membres du personnel d'Approvisionnements et Services Canada à préparer des documents présentant équitablement les divers segments de notre société [ L'esprit ouvert ]

- ratification de la convention annuelle de financement 2001 et préparation de la documentation requise pour la signature de la convention annuelle de financement 2002, l'organisation et l'exécution des réunions du comité de suivi du programme SAPARD, ainsi que la préparation et l'exécution des procédures spécifiques en ce qui concerne la mise à jour et la modification du programme national d'agriculture et de développement rural (NPARD) [24], ainsi que la préparation à l'agrément d'autres mesures du programme.

Lorsqu'elle prépare un formulaire type multilingue qui est à joindre à un document public particulier, l'autorité qui émet ce formulaire devrait pouvoir n'y sélectionner que les rubriques propres à son pays qui sont utiles pour le document public en question, afin de garantir que le formulaire type multilingue ne contient que les informations figurant dans le document public auquel il est joint.

ne délivre ce certificat et ne vise la déclaration figurant à la case 15 qu'après avoir procédé à un contrôle documentaire sur la base de tous les documents de contrôle pertinents, y compris notamment le programme de production des produits concernés, les documents de transport et les documents commerciaux, et après que l'autorité ou l'organisme a procédé à un contrôle physique du lot concerné avant qu'il ne quitte le pays tiers d'expédition, ou après qu'il a reçu une déclaration explicite de l'exportateur attestant que le lot en question a été produit et/ou préparé conformém ...[+++]ent aux dispositions qui sont mises en œuvre par l'autorité ou l'organisme concerné pour l'importation et la commercialisation dans la Communauté de produits visés à l'article 1er du règlement (CEE) no 2092/91 conformément à l'article 11, paragraphe 3, ou à l'article 11, paragraphe 6, dudit règlement.

9. invite la Commission à prévoir des politiques et des programmes qui encourageront les États membres à adopter et à mettre en œuvre des politiques en matière d'enseignement, de qualifications, de spécialisation et d'orientation professionnelle, de formation, d'identification des insuffisances de compétences et des solutions pour pallier celles-ci, tout en tenant compte des relations entre les secteurs des services, en particulier le secteur de l'économie sociale, et les autres secteurs économiques, afin d'assurer la préparation d'une main-d'œuvre spécialisée appropriée pour le secteur des services, lequel ne cesse de se développer au s ...[+++]ein d'un environnement qui connaît des changements technologiques, sociaux et économiques rapides;