voie réservée aux véhicules multioccupants [ voie réservée aux VMO | voie réservée aux véhicules à taux d'occupation élevé | voie réservée aux VTOE ]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

high-occupancy-vehicle lane [ HOV lane | high occupancy vehicle lane ]

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http://www.btb.termiumplus.gc. (...) [HTML] [2018-01-01]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En cas de transport par voie maritime, cette période de dix jours est prolongée d’une période correspondant à la durée du voyage par voie maritime.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

In the case of transport by sea, that period of 10 days is extended by an additional period corresponding to the duration of the journey by sea.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

les autorités nationales doivent inspecter et délivrer un agrément aux véhicules et navires de transport d’animaux pour les voyages de longue durée par route ou voie navigable préalablement à leur utilisation.

https://eur-lex.europa.eu/summ (...) (...) [HTML] [2016-04-17]

National authorities must inspect and approve vehicles and ships used to transport animals by road and sea for long journeys before these may be used.

https://eur-lex.europa.eu/summ (...) (...) [HTML] [2016-04-17]

https://eur-lex.europa.eu/summ (...) [HTML] [2016-04-17]

«voie de sortie rapide», une voie de circulation raccordée à une piste suivant un angle aigu et conçue de façon à permettre à un avion qui atterrit de dégager la piste à une vitesse plus élevée que celle permise par les autres voies de sortie, ce qui permet de réduire au minimum la durée d’occupation de la piste.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Rapid exit taxiway means a taxiway connected to a runway at an acute angle and designed to allow landing aeroplanes to turn off at higher speeds than are achieved on other exit taxiways thereby minimising runway occupancy times.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

La croissance durable de l'emploi nécessite la conjugaison des facteurs suivants: une amélioration de l'accès à l'emploi en général, une amélioration de l'équilibre entre flexibilité et sécurité ainsi que des perspectives réelles de mobilité professionnelle ascendante pour les salariés qui occupent des emplois de qualité médiocre, sans rendre l'accès au marché du travail plus difficile pour ceux qui survivent en marge de la société, une réduction du chômage de longue durée sans créer de situation caractérisée par une succession de périodes de chômage et d'emplois de qualité médiocre, une amélioration de la dynamique ascendante de la qual ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Sustainable employment growth needs all of the following: an improved access to employment in general; an improved balance between flexibility and security and real opportunities for upward occupational mobility for those in low quality jobs, without making access to the labour market more difficult for those on the margins; a reduction of long-term unemployment without creating a situation based on repetitive spells in unemployment and low quality employment; and improved upward quality dynamics, helping people in low quality jobs ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

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59 (1) La durée des fonctions du fonctionnaire qui est employé pour une durée déterminée par voie de nomination ou de mutation devient indéterminée dans son poste d’attache lorsqu’il a occupé un emploi dans les circonstances déterminées par l’employeur pendant une période cumulative fixée par celui-ci, sauf si le fonctionnaire demande à l’administrateur général que la durée continue d’être déterminée.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

59 (1) Unless the employee requests otherwise of the deputy head, the period of employment of an employee who is employed for a specified term as a result of an appointment or deployment is converted to indeterminate in the employee’s substantive position, at the end of the cumulative period of employment specified by the employer in circumstances prescribed by the employer.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Pour conclure, et bien que je réalise, à bien y penser, que ma conclusion est un peu dure, si notre pays veut occuper dans l'histoire la place du pays le plus notoirement délinquant au chapitre des droits fondamentaux de la personne, il n'a qu'à poursuivre dans la même voie.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

In conclusion, although I realize my conclusion is a bit hard-hitting now that I take a second look at it, if this country wants to go down in history as one of the most notorious violators of fundamental human rights in the world, then just continue with the status quo.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

Mais si vous commencez à fouiller, à regarder les mécanismes censés protéger contre cela, l'accident de Weyburn dont vous avez parlé est survenu sur le territoire de la ROV, la régulation de l'occupation de la voie, qui est censée protéger contre les autres trains et qui tolère l'erreur humaine.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2008-04-07]

But if you start getting into it, you get into the process, which is protect against, that was on OCS territory, the occupancy control system, that's the Weyburn one you were reading, and you can protect against other trains; it allows for human error.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2008-04-07]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2008-04-07]

Les États membres peuvent vérifier si le poste vacant ne pourrait pas être occupé par de la main-d’œuvre nationale ou communautaire, par un ressortissant de pays tiers en séjour régulier dans l’État membre en question et qui appartient déjà au marché du travail dans cet État membre en vertu de la législation communautaire ou nationale, ou par un résident de longue durée — CE désireux de se rendre dans cet État membre pour y occuper un emploi hautement qualifié, conformément au chapitre III de la directive 2003/109/CE.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-05-24]

Member States may verify whether the concerned vacancy could not be filled by national or Community workforce, by third-country nationals lawfully resident in that Member State and already forming part of its labour market by virtue of Community or national law, or by EC long-term residents wishing to move to that Member State for highly qualified employment in accordance with Chapter III of Directive 2003/109/EC.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-05-24]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2009-05-24]

Il est nécessaire de promouvoir la flexibilité du temps de travail et d'autres aménagements de la durée du travail par voie de conventions collectives qui offrent aux travailleurs une plus grande liberté en termes d'influence et de choix concernant l'horaire de travail.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2000-03-19]

Necessary are the promotion of flexible working hours and other working time arrangements laid down by collective agreement which offer workers more influence and choice with regard to working hours.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2000-03-19]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2000-03-19]

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durée d'occupation de la voie ->

Date index: 2021-08-27