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Durée d'acheminement
Durée de détention
Durée de résidence
Durée de rétention
Durée de séjour
Durée de séjour en voie
Durée du séjour en transit
Durée du transport
Durée du voyage
Durée en voie
Durée nette de cuisson
Durée totale du transport
Durée totale du voyage
Lit d'hébergement temporaire
Lit de court séjour
Lit de courte durée
Lit de dépannage
Lit de soins de courte durée
Prolongation de la durée du séjour
Prolongation du séjour
Résidence permanente
Séjour
Séjour permanent
Séjour à durée illimitée
Séjour à durée indéterminée
Temps de résidence
Temps de rétention
Temps de séjour
Temps de transit

Translation of "durée de séjour en voie " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
durée de séjour en voie | durée en voie

lifetime in the track


résidence permanente | séjour à durée illimitée | séjour à durée indéterminée | séjour permanent

indefinite leave to remain | permanent residence (EEA nationals)


temps de rétention | temps de séjour | temps de résidence | durée de rétention | durée de séjour | durée de résidence

retention time | detention time


temps de transit | durée du séjour en transit | durée du voyage | durée d'acheminement | durée totale du voyage | durée totale du transport | durée du transport

transit time


durée de séjour | durée nette de cuisson

net coking time


temps de séjour [ temps de rétention | durée de séjour ]

residence time [ retention time | detention time | retention period ]


prolongation de la durée du séjour [ prolongation du séjour ]

extension of stay




durée de détention | durée de séjour

duration of incarceration | duration of imprisonment | duration of stay


lit de courte durée | lit de soins de courte durée | lit de court séjour | lit de dépannage | lit d'hébergement temporaire

short-stay bed
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les périodes de séjour légal accomplies avant qu’un regroupant n’acquière un titre de séjour d’une durée de validité d’au moins un an, conformément à l’article 3, paragraphe 1, devraient également être prises en considération pour calculer la durée du séjour légal.

Periods of lawful stay before a sponsor acquires a residence permit valid for at least one year, as required by Article 3(1), should also qualify to calculate the duration of the lawful stay.


L’article 13, première phrase, de la directive 2003/109 doit-il être interprété en ce sens que la condition permettant d’étendre aux membres de la famille de la personne qui a déjà acquis le statut de résident de longue durée — tels que définis à l’article 2, sous e), de la directive — la résidence légale et ininterrompue pendant cinq ans de cette dernière dans l’État concerné visée à l’article 4, paragraphe 1, de la même directive, sans préjudice de la durée du séjour de ceux-c ...[+++]

Is the first sentence of Article 13 of Directive 2003/109 to be interpreted as meaning that one of the more favourable terms on which Member States may issue a ‘long-term resident’s EC residence permit’ of permanent or unlimited validity is that, where a person has already acquired long-term resident status, having satisfied the pre-condition laid down in Article 4(1) of that directive, under which legal and continuous residence in the Member State concerned for five years is required, members of that person’s family for the purposes of Article 2(e) of the directive are to be deemed also to have satisfied that condition, irrespective of ...[+++]


4. Le consulat vérifie, le cas échéant, la durée des séjours antérieurs et envisagés, afin de s’assurer que l’intéressé n’a pas dépassé la durée maximale du séjour autorisé sur le territoire des États membres, indépendamment des séjours potentiels autorisés par un visa national de long séjour ou un titre de séjour délivré par un autre État membre.

4. The consulate shall, where applicable, verify the length of previous and intended stays in order to verify that the applicant has not exceeded the maximum duration of authorised stay in the territory of the Member States, irrespective of possible stays authorised under a national long-stay visa or a residence permit issued by another Member State.


4. Le consulat vérifie, le cas échéant, la durée des séjours antérieurs et envisagés, afin de s’assurer que l’intéressé n’a pas dépassé la durée maximale du séjour autorisé sur le territoire des États membres, indépendamment des séjours potentiels autorisés par un visa national de long séjour ou un titre de séjour délivré par un autre État membre.

4. The consulate shall, where applicable, verify the length of previous and intended stays in order to verify that the applicant has not exceeded the maximum duration of authorised stay in the territory of the Member States, irrespective of possible stays authorised under a national long-stay visa or a residence permit issued by another Member State.


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46. Le consulat vérifie, le cas échéant, la durée des séjours antérieurs et envisagés, afin de s’assurer que l’intéressé n’a pas dépassé la durée maximale du séjour autorisé sur le territoire des États membres, indépendamment des séjours potentiels autorisés par ð un visa d'itinérance, ï un visa national de long séjour ou un titre de séjour délivré par un autre État membre.

46. The consulate shall, where applicable, verify the length of previous and intended stays in order to verify that the applicant has not exceeded the maximum duration of authorised stay in the territory of the Member States, irrespective of possible stays authorised under ð a touring visa, ï a national long-stay visa or a residence permit issued by another Member State.


4. Le consulat vérifie, le cas échéant, la durée des séjours antérieurs et envisagés, afin de s’assurer que l’intéressé n’a pas dépassé la durée maximale du séjour autorisé sur le territoire des États membres, indépendamment des séjours potentiels autorisés par un visa national de long séjour ou un titre de séjour délivré par un autre État membre.

4. The consulate shall, where applicable, verify the length of previous and intended stays in order to verify that the applicant has not exceeded the maximum duration of authorised stay in the territory of the Member States, irrespective of possible stays authorised under a national long-stay visa or a residence permit issued by another Member State.


1. La durée de validité et/ou la durée de séjour prévue dans un visa délivré est prolongée si les autorités compétentes de l’État membre concerné considèrent que le titulaire du visa a démontré l’existence d’une force majeure ou de raisons humanitaires l’empêchant de quitter le territoire des États membres avant la fin de la durée de validité du visa ou de la durée du séjour qu’il autorise.

1. The period of validity and/or the duration of stay of an issued visa shall be extended where the competent authority of a Member State considers that a visa holder has provided proof of force majeure or humanitarian reasons preventing him from leaving the territory of the Member States before the expiry of the period of validity of or the duration of stay authorised by the visa.


1. La durée de validité et/ou la durée de séjour prévue dans un visa délivré est prolongée si les autorités compétentes de l’État membre concerné considèrent que le titulaire du visa a démontré l’existence d’une force majeure ou de raisons humanitaires l’empêchant de quitter le territoire des États membres avant la fin de la durée de validité du visa ou de la durée du séjour qu’il autorise.

1. The period of validity and/or the duration of stay of an issued visa shall be extended where the competent authority of a Member State considers that a visa holder has provided proof of force majeure or humanitarian reasons preventing him from leaving the territory of the Member States before the expiry of the period of validity of or the duration of stay authorised by the visa.


1. La durée de validité et/ou la durée de séjour prévue dans un visa délivré est prolongée si les autorités compétentes de l’État membre concerné considèrent que le titulaire du visa a démontré l’existence d’une force majeure ou de raisons humanitaires l’empêchant de quitter le territoire des États membres avant la fin de la durée de validité du visa ou de la durée du séjour qu’il autorise.

1. The period of validity and/or the duration of stay of an issued visa shall be extended where the competent authority of a Member State considers that a visa holder has provided proof of force majeure or humanitarian reasons preventing him from leaving the territory of the Member States before the expiry of the period of validity of or the duration of stay authorised by the visa.


(4) Lesdites garanties supplémentaires imposent une durée de séjour déterminée pour les chevaux enregistrés au sein de la zone indemne de peste équine et fixent les conditions dans lesquelles les chevaux enregistrés destinés à être transportés par voie aérienne doivent être acheminés jusqu'à l'aéroport situé dans la zone de surveillance, à l'abri des vecteurs.

(4) Those additional guarantees require a specific period of residence of registered horses within the African horse sickness-free zone and lay down conditions under which the registered horses intended for transport by air to the European Union must be transported to the airport situated in the surveillance zone under vector-protected conditions.


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