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Ayant décidé de
Concevoir des offres spéciales
Counseling proposé
Demander le rejet de l'appel
Décider en fonction des résultats
Décidé à
Guide des proposants
Guide du proposant
Guide à l'attention du proposant
Offrir des verres de bière
Proposer
Proposer de la bière
Proposer des offres spéciales
Proposer des promotions
Proposer des verres de bière
Proposer le non-lieu
Proposer un vote de défiance
Proposer une motion de blâme
Présenter une motion
Servir de la bière
Symposium Décider en fonction des résultats
élaborer des offres spéciales

Traduction de «décidé de proposer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
proposer des solutions techniques aux problèmes des entreprises | proposer des solutions TIC aux problèmes rencontrés par les entreprises | offrir des solutions TIC aux problèmes des entreprises | proposer des solutions TIC aux problèmes des entreprises

propose ICT solutions to business problems | propose technical solutions to business problems




Décider en fonction des résultats [ Symposium Décider en fonction des résultats ]

Making Results Matter [ Making Results Matter Symposium ]


guide des proposants | guide du proposant

Guide for Proposers


proposer un vote de défiance | proposer une motion de blâme

move a vote of want of confidence/to


demander le rejet de l'appel | présenter une motion | proposer | proposer le non-lieu

move


concevoir des offres spéciales | élaborer des offres spéciales | proposer des offres spéciales | proposer des promotions

agree on selling prices and special promotions | devise promotional specials | create special advertising campaigns | devise special promotions


offrir des verres de bière | proposer de la bière | proposer des verres de bière | servir de la bière

offer beer in a bottle or on draught | serve a beer | serve beers | serving beer




Guide à l'attention du proposant: évaluations environnementales [ Guide à l'attention du proposant ]

A proponent's guide to environmental assessment
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Sur la base de cette évaluation, la Commission a décidé de proposer des orientations aux États membres sous la forme de conclusions et de recommandations adressées à chaque pays, conformément aux articles 99 et 128 du traité.

In light of its assessment, the Commission has decided to propose guidance to Member States in the form of conclusions and country-specific recommendations under Articles 99 and 128 of the Treaty.


Après examen des conclusions du groupe de travail à haut niveau, la Commission a décidé de proposer le recours à un seul indicateur, fondé sur les entreprises innovantes à croissance rapide, ce qui répond le mieux à la demande du Conseil européen, même si un délai supplémentaire de deux ans est nécessaire à son élaboration.

Having studied the Panel's conclusions, the Commission has decided to propose the single indicator, defined as fast growing, innovative firms, which best responds to the European Council's request, even though its development will require around two years.


Cet accord devrait profiter aux citoyens et aux entreprises, grandes et petites, à travers l’Union, dès le premier jour de son application. Pour qu’il puisse être rapidement signé et appliqué à titre provisoire, et que les avantages escomptés puissent être obtenus sans retard inutile, la Commission a décidé de proposer l’AECG comme un accord «mixte».

The deal is set to benefit people and businesses – big and small – across Europe as of the first day of its implementation. To allow for a swift signature and provisional application, so that the expected benefits are reaped without unnecessary delay, the Commission has decided to propose CETA as 'mixed' agreement.


Lorsque l'exploitant de l'installation de service décide de proposer à d'autres l'une de ces prestations, il les fournit sur demande aux entreprises ferroviaires de manière non discriminatoire.

Where the operator of the service facility decides to offer to others any of these services, it shall supply them upon request to railway undertakings in a non-discriminatory manner.


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3. Une fois que l'Australie a décidé de proposer une contribution, elle détermine la contribution qu'elle propose d'apporter à l'Union européenne et fournit des informations à ce sujet, notamment sur la composition de tout contingent éventuel de personnel australien.

3. Once Australia has decided to propose a contribution, Australia shall determine and provide information on its proposed contribution to the EU, including on the composition of any contingent of Australian personnel.


Compte tenu des lacunes graves mises en avant par de nombreux commentateurs et parties prenantes, la Commission a décidé de proposer les notions et garanties procédurales nécessaires pour garantir des déterminations fiables et conformes à la directive «qualification».

Taking into consideration the serious gaps pointed out by many commentators and stakeholders, the Commission decided to propose the procedural guarantees and notions which are instrumental in ensuring reliable determinations in line with the Qualification Directive.


Sur la base de cette évaluation, la Commission a décidé de proposer des orientations aux États membres sous la forme de conclusions et de recommandations adressées à chaque pays, conformément aux articles 99 et 128 du traité.

In light of its assessment, the Commission has decided to propose guidance to Member States in the form of conclusions and country-specific recommendations under Articles 99 and 128 of the Treaty.


4. Lorsque l'adjudicataire ou l'éntreprise agréée visée à l'article 92 constate, dans le délai maximal pour l'enlèvement du lot d'alcool concerné prévu selon le cas à l'article 85, 91 ou 94 du présent règlement et sous réserve d'une confirmation de ce constat par l'organisme d'intervention concerné, qu'une quantité d'alcool adjugée est impropre aux utilisations prévues à cause de vices cachés qui, par leur nature, ne pouvaient pas être découverts au moment de la possibilité de contrôle préalable à l'attribution des alcools, la Commission peut décider de proposer à l'adjudicataire une quantité d'alcool de substitution.

4. If a successful tenderer or approved firm finds, before the date set in Article 92, Article 85, Article 91 or Article 94 of this Regulation for removal of the lot of alcohol concerned, that a quantity of alcohol awarded is unsuitable for the uses planned owing to hidden defects that by their nature could not be discovered at the time when it was possible for a check to be made before the alcohol was awarded, the Commission may indicate a replacement quantity, in agreement with the relevant intervention agency, provided the latter confirms the tenderer's finding.


C'est au vu de ces résultats, qui révélaient de nombreux dysfonctionnements dans l'exécution des virements transfrontaliers, et de la résolution du Parlement européen du 12 février 1993 [5], qu'elle a décidé de proposer des mesures juridiquement contraignantes pour ce type d'opérations.

It was in the light of the results of these studies, which revealed many shortcomings in the operation of cross-border transfers and of the European Parliament's Resolution of 12 February 1993 [5] , that the Commission decided to propose legally binding measures concerning cross-border credit transfers.


Si la stratégie pour la réduction des risques dans la recommandation suggère de limiter la mise sur le marché et l'emploi d'une substance, la Commission peut décider de proposer des mesures dans le cadre de la directive 76/769/CEE concernant la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses.

If the risk reduction strategy contained in the Recommendation proposes limiting the marketing and use of a substance, the Commission may decide to propose measures under Directive 76/769/EEC on restrictions on the marketing and use of certain dangerous substances and preparations.


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