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Aliment frais
Charges d'exploitation bancaire
Dépense de santé
Dépenses indirectes
END sans frais
END-SF
Expert national détaché sans frais
Frais administratifs
Frais au guichet
Frais aux guichets
Frais aux guichets automatiques
Frais d'arrêté de compte bancaire
Frais d'exploitation
Frais d'opération en direct
Frais d'opération en ligne
Frais d'opération sans papier
Frais d'état de compte bancaire
Frais d'état de compte en banque
Frais de GAB
Frais de R&D
Frais de RD
Frais de bureau et autres frais généraux
Frais de gestion
Frais de gestion et de bureau
Frais de guichet
Frais de guichet automatique
Frais de guichets
Frais de guichets automatiques
Frais de guichets automatiques bancaires
Frais de maladie
Frais de recherche et de développement
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Frais de recherche et développement
Frais de recherche-développement
Frais de relevé bancaire
Frais de relevé de compte bancaire
Frais de relevé de compte de banque
Frais de relevé de compte en banque
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Frais de transaction en direct
Frais de transaction en ligne
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Frais de transaction sur Internet
Frais de transaction virtuelle
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Frais financiers
Frais généraux
Frais généraux et de bureau
Frais indirects
Frais médicaux
Mémoire de dépens
Mémoire de frais
Mémoire des frais
Note de frais
Produit frais
R&D
Recherche et développement
état des frais

Traduction de «end sans frais » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
END sans frais | expert national détaché sans frais | END-SF [Abbr.]

nationally sponsored SNE


produit frais [ aliment frais ]

fresh product [ fresh food ]


frais généraux [ dépenses indirectes | frais administratifs | frais de gestion | frais de représentation | frais financiers | frais indirects ]

overheads [ administrative expenses | entertainment expenses | financial expenses | general expenses | oncost | overhead cost | running costs ]


charges d'exploitation bancaire | frais de bureau et autres frais généraux | frais de gestion et de bureau | frais d'exploitation | frais généraux et de bureau

administration and office expenses | business and office expenses | business and office overheads | general and office expenses | operating expenses | operating general expenses


frais de guichet [ frais de guichets | frais de guichets automatiques bancaires | frais de guichet automatique | frais de guichets automatiques | frais au guichet | frais aux guichets | frais aux guichets automatiques | frais de GAB ]

automatic teller machine fee [ ATM fee | automated teller machine fee | bank machine fee | bank-machine fee | automated banking machine fee ]


frais de transaction électronique [ frais de transaction en ligne | frais de transaction virtuelle | frais de transaction sur Internet | frais de transaction numérique | frais de transaction en direct | frais d'opération sans papier | frais d'opération en ligne | frais d'opération en direct ]

electronic transaction fee [ e-transaction fee | online transaction fee | virtual transaction fee | Internet transaction fee | cashless transaction fee | digital transaction fee | on-line transaction fee | paperless transaction fee | paper-free transaction fee | zero-paper transaction fee ]


dépense de santé [ frais de maladie | frais médicaux ]

health expenditure [ medical expenses | sickness expenses | health economics(UNBIS) ]


état des frais | mémoire de dépens | mémoire de frais | mémoire des frais | note de frais

bill of costs


frais de relevé bancaire [ frais de relevé de compte bancaire | frais de relevé de compte en banque | frais de relevé de compte de banque | frais d'état de compte bancaire | frais d'arrêté de compte bancaire | frais d'état de compte en banque ]

bank statement fee


frais de recherche et de développement | frais de recherche et développement | frais de recherche-développement | frais de RD | frais de recherche et de mise au point | recherche et développement | frais de R&D | R&D

research and development expenses | research and development costs | R&D expenses | R&D costs | expenses of research and development | costs of research and development | research and development | R&D
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'enquête approfondie de la Commission a permis d'établir que ZT ne supportait aucun frais supplémentaire lié au maintien d'une réserve de capacité, car, en cas de crise, elle pourrait faire usage de ses capacités inutilisées la nuit et les week‑ends.

In its in-depth investigation, the Commission established that the ZT had no extra costs for retaining extra spare-capacity, because it could rely on unused capacity at night and on weekends in times of crisis.


1. Aux fins de la présente décision, on entend par «END effectuant un détachement sans frais» un END pour lequel le SEAE ne verse aucune des indemnités visées aux chapitres III ou IV ou ne supporte aucun des frais visés dans la présente décision, sauf ceux qui sont liés à l'accomplissement des tâches confiées à l'END au cours de son détachement, et sans préjudice d'un accord différent entre le SEAE et l'administration qui détache l'END effectuant un détachement sans frais.

1. For the purposes of this Decision, a ‘cost-free SNE’ shall mean an SNE for whom the EEAS does not pay any of the allowances provided for in Chapters III or IV or cover any of the expenses provided for in this Decision, other than those related to the performance of their duties during their secondment, and without prejudice to any different agreement between the EEAS and the administration which seconds the cost-free SNE.


2. Sous réserve des dispositons du paragraphe 3, si le déménagement au lieu de détachement a été remboursé par le SEAE, l'END a droit, à la fin du détachement, moyennant une autorisation préalable, au remboursement des frais de déménagement du lieu de détachement au lieu de retour, conformément aux dispositions en vigueur au SEAE concernant le remboursement des frais de déménagement, pour autant que soient remplies les conditions visées au paragraphe 1, points d) et e), ainsi que les conditions suivantes:

2. Subject to paragraph 3, where the removal to the place of secondment has been reimbursed by the EEAS, the SNE shall be entitled at the end of the secondment, after prior authorisation, to reimbursement of removal costs from the place of secondment to the place of return, pursuant to the rules in force in the EEAS concerning reimbursement of removal costs, subject to fulfillment of the conditions set out in paragraph 1(d) and (e) above and the following further conditions:


1. Aux fins de la présente décision, on entend par END effectuant un détachement de courte durée sans frais (END-CDSF), un END hautement spécialisé, détaché pour l'accomplissement de tâches très spécifiques pour une période maximale de trois mois.

1. For the purposes of this Decision, an SNE on free short-term secondment (SNE-FSTS) shall mean a highly specialised SNE seconded to perform very specific duties for a maximum period of three months.


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Autre erreur, les matériaux ont été achetés à bas prix, ce qui a engendré des frais pour les travaux de réparation pendant les week-ends. De nouvelles méthodes de travail ont été introduites de manière abrupte et le groupe est devenu excessivement centralisé.

A further mistake was that materials were bought in cheaply, with the resultant expense of remedial work at weekends. New work patterns were introduced abruptly, and the group became over-centralised.


Autre erreur, les matériaux ont été achetés à bas prix, ce qui a engendré des frais pour les travaux de réparation pendant les week-ends. De nouvelles méthodes de travail ont été introduites de manière abrupte et le groupe est devenu excessivement centralisé.

A further mistake was that materials were bought in cheaply, with the resultant expense of remedial work at weekends. New work patterns were introduced abruptly, and the group became over-centralised.


4. L'END qui prouve avoir changé le lieu où il exercera son activité principale après la fin du détachement a droit au remboursement des frais de déménagement vers ce lieu, pour autant que ces frais ne dépassent pas les frais qui auraient été remboursés en cas de déménagement au lieu de résidence.

4. Where the SNE proves that the place where he will pursue his principal activity after secondment has changed, removal costs to that new place may be reimbursed, but only up to the amount which would have been paid in the case of removal to the place of residence.


4. L'END qui prouve avoir changé le lieu où il exercera son activité principale après la fin du détachement a droit au remboursement des frais de déménagement vers ce lieu, pour autant que ces frais ne dépassent pas les frais qui auraient été remboursés en cas de déménagement au lieu de résidence.

4. Where the SNE proves that the place where he will pursue his principal activity after secondment has changed, removal costs to that new place may be reimbursed, but only up to the amount which would have been paid in the case of removal to the place of residence.


1. Sous réserve de l'application de l'article 15, paragraphe 4, deuxième phrase, l'END peut déménager ses effets personnels du lieu de résidence au lieu de détachement, aux frais du SGC et moyennant l'accord préalable de celui-ci, conformément aux dispositions en vigueur au SGC en ce qui concerne le remboursement des frais de déménagement, pour autant que les conditions suivantes soient remplies:

1. Unless the second sentence of Article 15(4) applies, a SNE may remove his personal effects from the place of residence to the place of secondment, at the GSC's expense, after obtaining its prior authorisation, pursuant to rules in force at the GSC at the time concerning reimbursement of removal costs, provided the following conditions are met:


2. Sous réserve des paragraphes 3 et 4, si le déménagement au lieu de détachement a été remboursé par le SGC, l'END a droit, à la fin du détachement, moyennant une autorisation préalable, au remboursement des frais de déménagement du lieu de détachement au lieu de résidence, conformément aux dispositions en vigueur au SGC concernant le remboursement des frais de déménagement, pour autant que les conditions visées au paragraphe 1, points d), e) et f), soient remplies, ainsi que les conditions suivantes:

2. Subject to paragraphs 3 and 4, where the removal to the place of secondment has been reimbursed by the GSC, the SNE shall be entitled at the end of the secondment, after prior authorisation, to reimbursement of removal costs from the place of secondment to the place of residence, pursuant to rules in force in the GSC at the time concerning reimbursement of removal costs, subject to the conditions set out in paragraph 1(d), (e) and (f) above and the following further conditions:




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Date index: 2021-07-31
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