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APE d'étape
Accord de partenariat économique d'étape
Décision défavorable à l'étape B
ETAP
Longueur d'étape
Longueur de parcours
Ne pas avoir encore été examiné en deuxième lecture
Ne pas être rendu à l'étape de la deuxième lecture
Programme ETAP
Rapport défavorable à l'étape B
Résultat défavorable à l'étape B
étape
étape d'un cycle de changement
étape de développement retardée

Translation of "examinés à l’étape " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
décision défavorable à l'étape B [ rapport défavorable à l'étape B | résultat défavorable à l'étape B ]

adverse Stage B report


ne pas être rendu à l'étape de la deuxième lecture [ ne pas avoir encore été examiné en deuxième lecture ]

await second reading


satisfaire aux exigences relatives à l'examen médical et à l'étape B

pass medical and stage B


accord de partenariat économique d'étape | accord d'étape vers un accord de partenariat économique | APE d'étape

Stepping Stone Agreement | stepping stone Economic Partnership Agreement | stepping stone EPA


étape | longueur de parcours | longueur d'étape

stage length


programme ETAP | programme pluriannuel d'études, d'analyses, de prévisions et d'autres travaux connexes dans le secteur de l'énergie | ETAP [Abbr.]

ETAP programme | Multiannual Programme of studies, analyses, forecasts and other related work in the energy sector | Programme of studies, analyses and forecasts and other related work in the energy sector | ETAP [Abbr.]




insertion en une étape d'un dispositif d'ancrage osseux pour prothèse auditive

One stage insertion of fixture for bone anchored hearing aid




Définition: Troubles dans lesquels les modalités habituelles d'apprentissage sont altérées dès les premières étapes du développement. L'altération n'est pas seulement la conséquence d'un manque d'occasions d'apprentissage ou d'un retard mental et elle n'est pas due à un traumatisme cérébral ou à une atteinte cérébrale acquise.

Definition: Disorders in which the normal patterns of skill acquisition are disturbed from the early stages of development. This is not simply a consequence of a lack of opportunity to learn, it is not solely a result of mental retardation, and it is not due to any form of acquired brain trauma or disease.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
[12] Au lieu de lui faire suivre le processus législatif habituel, la Chambre a consenti à l’unanimité à l’examiner à l’étape de la deuxième lecture en comité plénier et à l’étape de la troisième lecture en une seule séance.

[12] While the bill would have been subject to the regular legislative process, the House agreed by unanimous consent to consider it at second reading, in Committee of the Whole and at third reading in one sitting.


Il y a eu consultations entre les parties; j'espère donc qu'il y aura consentement unanime pour que, le mardi 11 juin, pendant les Ordres émanant du gouvernement, la Chambre examine, à l'étape de la troisième lecture, le projet de loi S-2, Loi concernant les foyers familiaux situés dans les réserves des premières nations et les droits ou intérêts matrimoniaux sur les constructions et terres situées dans ces réserves, ainsi que, à l'étape de la deuxième lecture, le projet de loi S-6, Loi concernant l’élection et le mandat des chefs et ...[+++]

There have been consultations with the parties, so it is my hope that there would be unanimous consent that on Tuesday, June 11, the House shall, during government orders, consider the third reading stage of Bill S-2, an act respecting family homes situated on First Nation reserves and matrimonial interests or rights in or to structures and lands situated on those reserves, followed by the second reading stage of Bill S-6, an act respecting the election and term of office of chiefs and councillors of certain First Nations and the composition of council of those First Nations, and followed, in turn, by the second reading stage of Bill S-1 ...[+++]


En particulier, l’État membre examine si les étapes proposées ne sont pas exagérément longues et exige des modifications lorsqu’un groupement de producteurs peut satisfaire aux critères de reconnaissance applicables aux organisations de producteurs avant la fin de la période de cinq ans visée à l’article 125 sexies, paragraphe 1, troisième alinéa, du règlement (CE) no 1234/2007;

In particular, the Member State shall assess whether the phases proposed are not unduly long and demand modifications where a producer group could meet the recognition criteria for producer organisations before the end of the five-year period referred to in the third subparagraph of Article 125e(1) of Regulation (EC) No 1234/2007;


Des substances comme les sulfites, les benzoates, les polysorbates, les esters de sorbitane et les sucroesters doivent être inscrites à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008; ces substances font partie des additifs examinés à l’étape 3 conformément au rapport publié en 2001 par la Commission sur la consommation des additifs alimentaires dans l’Union européenne (9), et elles suscitent des préoccupations quant à la dose journalière admissible (DJA).

Substances like sulphites, benzoates, polysorbates, sorbitan esters and sucrose esters should be listed in Annex III to Regulation (EC) No 1333/2008; those substances are subject to tier 3 screening according to Commission Report of 2001 on Dietary Food Additive Intake in the European Union (9) and are raising concerns with respect to the ADI value.


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Les organismes notifiés chargés de l’évaluation du produit (1) devraient, en sus des étapes prévues aux sections 1, 2 et 3, examiner des échantillons appartenant à au moins trois types de dispositifs différents et, si le fabricant produit plus de 99 types de dispositifs, examiner des dispositifs appartenant au moins à un type sur 100 à l’extrémité de la chaîne de production ou dans l’entrepôt du fabricant, en vue d’éprouver la conformité des types de dispositifs.

Notified bodies in charge of product assessment (1) should, in addition to the steps foreseen in Sections 1, 2 and 3, sample devices belonging to at least three different device types and, where the manufacturer produces more than 99 device types, devices belonging to at least every hundredth type at the end of the production chain or in the manufacturer’s warehouse with a view of testing the conformity of the device types.


3. Immédiatement après que le comité plénier en a fait rapport, ledit projet de loi est adopté à l'étape du rapport et examiné à l'étape de la troisième lecture et après un débat d'au plus trente minutes toute question nécessaire pour en disposer à l'étape de la troisième lecture est mise aux voix sans autre intervention;

3. Immediately after being reported from the Committee of the Whole, the said Bill shall be concurred in at the report stage and shall be debated at the third reading stage and after not more than thirty minutes of debate all questions necessary to dispose of the third reading stage of the Bill shall be put without further debate;


Le but poursuivi par cette analyse est d'examiner tous les aspects environnementaux de l'organisation. C'est l'étape de base pour établir le système de management environnemental.

The aim should be to consider all environmental aspects of the organisation as a basis for establishing the environmental management system.


Au cours de l'étape 2, les additifs dont la consommation calculée lors de l'étape 1 était supérieure à la DJA ont été examinés.

In tier 2 the additives from tier 1 that exceeded the calculated intake were examined.


Le débat en troisième lecture sera limité à au plus quatre-vingts minutes; 2. Après la deuxième lecture, le projet de loi sera renvoyé à un Comité plénier qui en fera rapport après l'avoir examiné pendant au plus soixante minutes; 3. Tout de suite après avoir été adopté à l'étape du rapport, le projet de loi sera examiné à l'étape de la troisième lecture dans le cadre d'un débat d'au plus quarante minutes; 4. À la fin des délais prescrits dans le présent ordre, le Président de la Chambre ou le président du Comité plénier, selon le ...[+++]

Debate at second reading shall be limited to no more than eighty minutes; 2. Upon being read a second time, the Bill shall be referred to a Committee of the Whole, which shall report the Bill after no more than sixty minutes of consideration; 3. Immediately upon being concurred in at the report stage, the said Bill shall be considered at the third reading stage wherein debate shall be limited to no more than forty minutes; 4. At the end of the time periods described in this Order, the Speaker or the Chair of the Committee of the Whole, as the case may be, shall interrupt debate and forthwith put all questions necessary to dispose of t ...[+++]


Le débat en troisième lecture sera limité à au plus 80 minutes; 2. Après la deuxième lecture, le projet de loi sera renvoyé à un comité plénier qui en fera rapport après l'avoir examiné pendant au plus 60 minutes; 3. Tout de suite après avoir été adopté à l'étape du rapport, le projet de loi sera examiné à l'étape de la troisième lecture dans le cadre d'un débat d'au plus 40 minutes; 4. À la fin des délais prescrits dans le présent ordre, le Président de la Chambre ou le président du comité plénier, selon le cas, interrompra le déb ...[+++]

Debate at second reading shall be limited to no more than 80 minutes; 2. Upon being read a second time, the bill shall be referred to a committee of the whole, which shall report the bill after no more than 60 minutes' consideration; 3. Immediately upon being concurred in at the report stage, the said bill shall be considered at the third reading stage wherein debate shall be limited to no more than 40 minutes. 4. At the end of the time periods described in this Order, the Speaker or the Chair of the committee of the whole, as the case may be, shall interrupt debate and forthwith put all questions necessary to dispose of the stage then ...[+++]




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examinés à l’étape ->

Date index: 2021-08-09
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