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Appareil supplémentaire
Appareil téléphonique supplémentaire
Dépassement
En triple exemplaire
En triple expédition
En trois exemplaires
Exemplaire additionnel
Exemplaire de lancement
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Exemplaire original d'une oeuvre
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Exemplaire supplémentaire
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Exemplaires supplémentaires
Guide des pratiques exemplaires
Oeuvre originale
Original
Poste auxiliaire
Poste supplémentaire
Poste téléphonique supplémentaire
Spécimen
Surplus d'impression
Surplus de fabrication
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Véhicule construit à un seul exemplaire

Translation of "exemplaire supplémentaire " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


exemplaire additionnel | exemplaire supplémentaire

additional copy | extra copy | further copy




surplus de fabrication | surplus d'impression | dépassement | exemplaires supplémentaires

overrun | over-run


en triple exemplaire | en triple expédition | en trois exemplaires

in triplicate


exemplaire unique | véhicule construit à un seul exemplaire

one-off vehicle


téléphone supplémentaire [ appareil supplémentaire | appareil téléphonique supplémentaire | poste téléphonique supplémentaire | poste supplémentaire | poste auxiliaire ]

extension [ additional telephone set | extension telephone set | extension set | extension telephone | extension station | subscriber extension station ]


Guide des pratiques exemplaires [ Guide des pratiques exemplaires en matière de transports ]

Best Practices Manual


exemplaire précédant la mise en vente | spécimen | exemplaire de lancement

advance copy


exemplaire original d'une oeuvre | exemplaire original | oeuvre originale | original

original work | original
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
22.2 Lorsque plus de quatre exemplaires d’un plan, d’un schéma d’ensemble, d’un schéma de systèmes ou d’un document technique sont soumis pour examen ou approbation, le droit exigible pour chaque exemplaire supplémentaire, à l’égard d’un navire d’une catégorie visée à la colonne I du tableau de l’article 22 ou à l’égard d’une pièce composante destinée à être utilisée sur un navire et visée à la colonne I du tableau de l’article 22.1 est égal au quart du droit correspondant indiqué à la colonne II, sans droit maximum.

22.2 Where more than four copies of a plan, diagrammatic layout, system schematic or technical document are submitted for examination or approval, the fee payable for each additional copy, in respect of a ship of a class set out in column I of an item of the table to section 22 or a component set out in column I of an item of the table to section 22.1 for use on a ship, is one quarter of the fee set out in column II of the item, with no maximum fee.


22.2 Lorsque plus de quatre exemplaires d’un plan, d’un schéma d’ensemble, d’un schéma de systèmes ou d’un document technique sont soumis pour examen ou approbation, le droit exigible pour chaque exemplaire supplémentaire, à l’égard d’un navire d’une catégorie visée à la colonne I du tableau de l’article 22 ou à l’égard d’une pièce composante destinée à être utilisée sur un navire et visée à la colonne I du tableau de l’article 22.1 est égal au quart du droit correspondant indiqué à la colonne II, sans droit maximum.

22.2 Where more than four copies of a plan, diagrammatic layout, system schematic or technical document are submitted for examination or approval, the fee payable for each additional copy, in respect of a ship of a class set out in column I of an item of the table to section 22 or a component set out in column I of an item of the table to section 22.1 for use on a ship, is one quarter of the fee set out in column II of the item, with no maximum fee.


(4) Lorsque plus de quatre exemplaires d’un plan ou d’un document technique visé à la colonne I du tableau du présent article sont soumis pour examen, le droit exigible pour chaque exemplaire supplémentaire est égal au quart du droit correspondant indiqué à la colonne II.

(4) Where more than four copies of a plan or technical document set out in column I of an item of the table to this section are submitted for examination, the fee payable for each additional copy is one quarter of the fee set out in column II of the item.


Il est convenu, Que le Comité demande des fonds pour payer le coût d'impression des 450 exemplaires supplémentaires du Rapport, en plus des 550 exemplaires alloués.

It was agreed, That the Committee will seek funds to pay for the cost of printing an extra 450 copies of the Report, above the allocated number of 550 copies.


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L'organisme notifié peut demander que des exemplaires supplémentaires soient mis en service si cela est nécessaire pour les besoins de la validation par expérimentation en service.

The notified body may request further specimens if needed for carrying out the validation by in service experience to be put in service.


Si la procédure prévue par un État membre exige des exemplaires supplémentaires du formulaire (par exemple, pour la demande), ce formulaire d’autorisation peut être inclus dans une liasse de formulaires contenant les exemplaires requis par les dispositions nationales en vigueur.

Where national procedures of the Member States require additional copies of the form (as for example for the application) this authorisation form may be included in a form set containing the necessary copies following the national rules applicable.


La douane exige le dépôt de la déclaration de marchandises originale et le nombre minimal d'exemplaires supplémentaires nécessaires.

The customs shall require the lodgment of the original goods declaration and only the minimum number of copies necessary.


21.6. Exemplaires supplémentaires et traductions et extraits de documents classifiés de l'UE

21.6. Extra copies and translations of and extracts from EU classified documents


21. PRÉPARATION, RÉPARTITION, TRANSMISSION, MESURES DE SÉCURITÉ RELATIVES AUX COURRIERS, EXEMPLAIRES SUPPLÉMENTAIRES, TRADUCTIONS ET EXTRAITS DE DOCUMENTS CLASSIFIÉS DE L'UE

21. PREPARATION, DISTRIBUTION, TRANSMISSION, COURRIER PERSONAL SECURITY AND EXTRA COPIES OF TRANSLATIONS AND EXTRACTS OF EU CLASSIFIED DOCUMENTS


Il est possible d'obtenir des exemplaires supplémentaires auprès de Mme Samia Bechini, tél. +32-2-299 15 97; adresse électronique: Samia.Bechini@ec.europa.eu

Additional copies can be ordered from Ms Samia Bechini, tel. +32-2-299 15 97; e-mail: Samia.Bechini@ec.europa.eu


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