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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Assertion d'existence
Assertion relative à l'existence
Assertion sur l'existence
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Existence
Existence des droits
Existence des droits de propriété intellectuelle
Existence et droits de propriété
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Paranoïaque
Personnalité fanatique
Personne à l'encontre de qui existe un droit d'action
Psychose SAI
Quérulente
Résiduel de la personnalité et du comportement
Subordonner l'existence des droits à l'usage
Syndrome asthénique

Traduction de «existe le droit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
existence et droits de propriété

existence and ownership


existence et droits de propriété

existence and ownership


existence des droits de propriété intellectuelle

availability of intellectual property rights


personne à l'encontre de qui existe un droit d'action

person against whom the action lies


subordonner l'existence des droits à l'usage

make rights available on the basis of use




Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par une sensibilité excessive aux rebuffades, un refus de pardonner les insultes, un caractère soupçonneux, une tendance à fausser les événements en interprétant les actions impartiales ou amicales d'autrui comme hostiles ou méprisantes, une suspicion répétée, sans justification, en ce qui concerne la fidélité de son conjoint ou partenaire sexuel et un sens tenace et agressif de ses propres droits. Il peut exister une tendance à une surévaluation de sa propre importance et souvent une référence excessive à sa propre personne. | Personnalité:fanatique | paranoïaque (e ...[+++]

Definition: Personality disorder characterized by excessive sensitivity to setbacks, unforgiveness of insults; suspiciousness and a tendency to distort experience by misconstruing the neutral or friendly actions of others as hostile or contemptuous; recurrent suspicions, without justification, regarding the sexual fidelity of the spouse or sexual partner; and a combative and tenacious sense of personal rights. There may be excessive self-importance, and there is often excessive self-reference. | Personality (disorder):expansive paranoid | fanatic | querulant | paranoid | sensitive paranoid


Définition: Il existe des variations culturelles importantes dans les manifestations de ce trouble, qui comporte deux types essentiels, ayant de nombreux points communs. Dans le premier type, la caractéristique essentielle est une plainte concernant une fatigue accrue après des efforts mentaux, souvent associée à une certaine diminution des performances professionnelles et des capacités à faire face aux tâches quotidiennes. La fatigabilité mentale est décrite typiquement comme une distractibilité due à une intrusion désagréable d'associations et de souvenirs, une difficulté de concentration ou une pensée globalement inefficace. Dans le d ...[+++]

Definition: Considerable cultural variations occur in the presentation of this disorder, and two main types occur, with substantial overlap. In one type, the main feature is a complaint of increased fatigue after mental effort, often associated with some decrease in occupational performance or coping efficiency in daily tasks. The mental fatiguability is typically described as an unpleasant intrusion of distracting associations or recollections, difficulty in concentrating, and generally inefficient thinking. In the other type, the emphasis is on feelings of bodily or physical weakness and exhaustion after only minimal effort, accompanie ...[+++]


assertion relative à l'existence | existence | assertion sur l'existence | assertion d'existence

existence assertion | assertion about existence | existence


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les informations suivantes, au moins, devraient être communiquées à la personne concernée: l'identité du responsable du traitement, l'existence d'une opération de traitement, les finalités du traitement, le droit d'introduire une réclamation et l'existence du droit de demander au responsable du traitement l'accès aux données à caractère personnel, leur rectification ou leur effacement ou la limitation du traitement.

At least the following information should be made available to the data subject: the identity of the controller, the existence of the processing operation, the purposes of the processing, the right to lodge a complaint and the existence of the right to request from the controller access to and rectification or erasure of personal data or restriction of processing.


Ces garanties devraient assurer le respect des exigences en matière de protection des données et des droits des personnes concernées d'une manière appropriée au traitement au sein de l'Union, y compris l'existence de droits opposables de la personne concernée et de voies de droit effectives, ce qui comprend le droit d'engager un recours administratif ou juridictionnel effectif et d'introduire une action en réparation, dans l'Union ou dans un pays tiers.

Those safeguards should ensure compliance with data protection requirements and the rights of the data subjects appropriate to processing within the Union, including the availability of enforceable data subject rights and of effective legal remedies, including to obtain effective administrative or judicial redress and to claim compensation, in the Union or in a third country.


l'existence du droit d'accès aux données les concernant et du droit de demander que des données inexactes les concernant soient rectifiées ou que des données ayant fait l'objet d'un traitement illicite les concernant soient supprimées, y compris du droit d'obtenir des informations sur les procédures à suivre pour exercer ces droits et les coordonnées des autorités de contrôle nationales visées à l'article 41, paragraphe 1, qui peuvent être saisies des réclamations relatives à la protection des données à caractère personnel.

the existence of the right of access to data relating to them, and the right to request that inaccurate data relating to them be corrected or that unlawfully processed data relating to them be deleted, including the right to receive information on the procedures for exercising those rights and the contact details of the National Supervisory Authorities referred to in Article 41(1), which shall hear claims concerning the protection of personal data.


60. invite la Commission à instaurer un suivi systématique de la ratification et de la mise en œuvre de la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes, ainsi que de son protocole facultatif, dans le cadre des dialogues sur les droits de l'Homme avec les pays tiers, et à présenter des comptes rendus réguliers à la commission des droits de la femme et de l'égalité des genres; invite la Commission et le Conseil à s'assurer que les droits garantis par la Convention sont respectés dans ces pays, de manière à combler le fossé entre l'existence ...[+++]

60. Calls on the Commission to monitor systematically the ratification and implementation of the Convention on the Elimination of All Forms of Discrimination against Women (CEDAW)and the optional protocol thereto within the framework of the human rights dialogue with third countries and to report on this in regular briefings to its Committee on Women's Rights and Gender Equality; calls on the Commission and the Council to ensure that the rights guaranteed by the Convention are respected in those third countries, in order to close the gap between the existence of women's rights and the effective exercise of those rights;


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4. invite la Commission à instaurer un suivi systématique de la ratification et de la mise en œuvre de la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes (CEDAW), ainsi que de son protocole facultatif, dans le cadre des dialogues sur les droits de l'homme avec les pays tiers, et à présenter des comptes rendus réguliers à la commission des droits de la femme et de l'égalité des genres; invite la Commission et le Conseil à s'assurer que les droits garantis par la Convention sont respectés dans ces pays, de manière à combler le fossé entre l'existence ...[+++]

4. Calls on the Commission to monitor systematically the ratification and implementation of the CEDAW Convention and the optional protocol thereto within the framework of the human rights dialogue with third countries and to report on this in regular briefings to the Committee on Women's Rights and Gender Equality; calls on the Commission and the Council to ensure that the rights guaranteed by the Convention are respected in those third countries, in order to close the gap between the existence of women's rights and the effective exercise of those rights;


Pour répondre à la troisième question - à savoir "qui sera habilité à faire valoir le droit aux aides agricoles établies au cours des années 2000, 2001, 2002 et afférentes à des terres qui ont, dans l'intervalle, été vendues depuis le 1 janvier 2003 : a) celui qui était propriétaire de 2000 à 2002, b) l'acquéreur ultérieur (un agriculteur actif), c) ni l'un ni l'autre ?"-, il convient d'abord de faire remarquer qu'il n'existe aucun droit afférent à des terres mais qu'à l'inverse, il existe des droits pour les agriculteurs actifs duran ...[+++]

The third question concerns ‘who will be eligible to claim the payment entitlement on land for which payment entitlement has been established during the years 2000, 2001, 2002 but which has subsequently been sold since 1 January 2003: (a) the owner from 2000 - 2002, (b) the subsequent purchaser (an active farmer), (c) neither?’ First of all it should be noted that no entitlement is established for land but, on the contrary, the entitlements are established for active farmers in the reference period.


Outre les droits de recours existants en droit national ou communautaire, il est nécessaire qu'il existe une procédure simple, ouverte à la demande d'une des parties au litige, pour la résolution des litiges transfrontaliers sortant de la compétence d'une seule autorité réglementaire nationale.

In addition to the rights of recourse granted under national or Community law, there is a need for a simple procedure to be initiated at the request of either party in a dispute, to resolve cross-border disputes which lie outside the competence of a single national regulatory authority.


(33) Outre les droits de recours existants en droit national ou communautaire, il est nécessaire qu'il existe une procédure simple, ouverte à la demande d'une des parties au litige, pour la résolution des litiges transfrontaliers sortant de la compétence d'une seule autorité réglementaire nationale.

(33) In addition to the rights of recourse granted under national or Community law, there is a need for a simple procedure to be initiated at the request of either party in a dispute, to resolve cross-border disputes which lie outside the competence of a single national regulatory authority.


Il faut définir sans ambiguïté pour quelles données il existe des droits de propriété et pour lesquelles il n’en existe pas.

We need to establish once and for all which data are subject to property rights and which are not.


Il n'existe aucun droit évident de ce genre, mais il est question de négociations avec une autre nation.

Rather, it is a question of negotiating with another nation.




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existe le droit ->

Date index: 2021-04-01
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