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Au coût des facteurs aux prix courants
Au coût des facteurs de l'année considérée
Au coût des facteurs de l'année en cours
Au coût des facteurs en monnaie constante
Au coût des facteurs à prix constants
Coût de production
Coût des facteurs
Distorsion entre les prix des facteurs
Désajustement des prix des facteurs
Facteur autre que les prix
Facteur hors prix
Facteur non assorti de prix
Facteur non lié aux prix
Prix de production
Prix des facteurs
Prix hors taxe
Prix hors taxes
Prix taxe non comprise

Traduction de «facteur hors prix » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
facteur autre que les prix [ facteur hors prix | facteur non assorti de prix | facteur non lié aux prix ]

non-price factor


au coût des facteurs de l'année considérée [ au coût des facteurs de l'année en cours | au coût des facteurs aux prix courants ]

at current factor cost


au coût des facteurs en monnaie constante [ au coût des facteurs à prix constants ]

at constant factor cost




désajustement des prix des facteurs | distorsion entre les prix des facteurs

factor-price distortion


coût de production | coût des facteurs | prix de production | prix des facteurs

factor price


distorsion entre les prix des facteurs | désajustement des prix des facteurs

factor-price distortion


prix hors taxes | prix taxe non comprise

price exclusive of tax(es)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les véhicules étant taxés dans l'État membre où ils sont censés être utilisés, leur prix hors taxes pourrait être un facteur déterminant susceptible d'influencer les échanges transfrontaliers.

As vehicle taxes are paid in the Member State where the vehicle is to be used, pre-tax car price could be an important factor likely to influence cross-border trade.


L’UE fabrique des produits haut de gamme à valeur ajoutée et peut les vendre hors de ses frontières grâce à des facteurs fixés autres que le prix, notamment des caractéristiques novatrices, la qualité et la réputation, la continuité dans le temps ou des services connexes.

The EU produces value-added upmarket products and can sell them abroad due to settled non-price factors such as innovative features, quality and reputation, continuity over time or related services.


Les véhicules étant taxés dans l'État membre où ils sont censés être utilisés, leur prix hors taxes pourrait être un facteur déterminant susceptible d'influencer les échanges transfrontaliers.

As vehicle taxes are paid in the Member State where the vehicle is to be used, pre-tax car price could be an important factor likely to influence cross-border trade.


Les écarts entre les taux d'accises ont joué un rôle essentiel dans ce domaine, même si le problème s'explique aussi par d'autres facteurs, tels que les prix hors taxes, les taux de change et les prix pratiqués.

Duty rate differentials played a very important part in this although other factors, such as pre-tax prices, exchange rates and fare prices also played a role.


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1. Pour le calcul de la charge fiscale grevant le produit à l'avant-dernier stade, peuvent être retenues les charges grevant, à ce stade, les matières premières, les produits semi-finis et les produits finis qui entrent dans les matières premières, les produits semi-finis ou les produits finis retenus au dernier stade, ainsi que dans tout autre facteur ou élément retenu au dernier stade, si celui-ci représente, à ce stade, au moins 3 % du prix de vente hors taxe du produit terminal.

1. For purposes of calculating the tax burden on a product at the penultimate stage, account may be taken of the burdens imposed at that stage on those raw materials, semi-finished products and finished products which are used in raw materials, semi-finished products or finished products taken into account at the final stage, or in any other factor or component taken into account at the final stage, if it represents at that stage not less than 3 % of the selling price of the final product before tax.


1. Lorsqu'un État membre renonce, pour un produit ou pour un groupe de produits, à calculer la charge fiscale moyenne conformément aux articles 2 à 6, cette charge peut être évaluée forfaitairement à un montant correspondant à 100 %, 75 %, 50 % ou 30 % du taux général de la taxe sur le chiffre d'affaires, selon que les facteurs et les éléments du produit ou du groupe de produits susceptibles d'être retenus au dernier stade et soumis au taux normal ou au taux majoré de la taxe sur le chiffre d'affaires, représentent respectivement 65 %, 50 %, 35 % ou moins de 35 % du prix de vente ...[+++]

1. Where, in the case of a product or group of products, a Member State does not calculate the average tax burden in accordance with Articles 2 to 6, that burden may be estimated at a standard rate corresponding to 100 %, 75 %, 50 % or 30 % of the standard rate of turnover tax, according to whether the factors and components of the product or group of products which may be taken into account at the final stage and are liable to the standard rate or to the increased rate of turnover tax represent 65 %, 50 %, 35 % or less than 35 %, respectively, of th ...[+++]




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facteur hors prix ->

Date index: 2022-07-13
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