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Calcul de date
Calcul de dates
Calcul des dates d'admissibilité
Calcul sur date
Date actuarielle
Date d'entrée en fonction
Date d'entrée en fonctions
Date de prise de fonction
Date de prise de fonctions
Date déterminée par calcul actuariel
Date effective d'entrée en fonction
Date effective de l'entrée en fonction
Fonction Calcul des dates
Fonction Impression de date système
Option Calcul des dates
Qualifiant de la date ou heure ou période

Translation of "fonction calcul des dates " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
fonction Calcul des dates | option Calcul des dates

time analysis function | time analysis option


option Calcul des dates [ fonction Calcul des dates ]

time analysis option [ time analysis function ]


qualifiant de la date ou heure ou période | qualifiant de la date, heure ou période | qualifiant du code de la fonction de la date ou heure ou période

date or time or period function code qualifier


calcul de date | calcul de dates

date arithmetic | date calculation


date déterminée par calcul actuariel [ date actuarielle ]

actuarially date




Calcul des dates d'admissibilité

Calculation of Entitlement Dates




date d'entrée en fonction | date d'entrée en fonctions | date de prise de fonction | date de prise de fonctions | date effective d'entrée en fonction | date effective de l'entrée en fonction

reporting date | date of taking up duties | starting date


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paraly ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic ev ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsqu'une partie reçoit un document à une date différente de celle à laquelle il est reçu par l'autre partie, tout délai calculé en fonction de la date de réception de ce document court à partir de la dernière date de réception.

Where a Party receives a document on a date other than the date on which this document is received by the other Party, any time period calculated on the basis of the date of receipt of that document shall be calculated from the last date of receipt of that document.


Le contrat peut stipuler des frais de résiliation standards raisonnables, calculés en fonction de la date de résiliation et des économies de coûts et des revenus habituellement réalisés du fait d’une remise à disposition des services de voyage concernés.

The contract may specify reasonable standardised termination fees based on the time of the termination and the customary cost savings and income from alternative deployment of the travel services.


(Le cas échéant) Le taux de change utilisé pour convertir en [monnaie nationale de l'emprunteur] votre versement libellé en [monnaie dans laquelle le prêt est libellé] sera le taux publié par [nom de l'institution publiant le taux de change] le [date] ou sera calculé le [date], en utilisant [indiquer le nom de la valeur de référence ou de la méthode de calcul].

(Where applicable) The exchange rate used for converting your repayment in [credit currency] to [national currency of the borrower] will be the rate published by [name of institution publishing exchange rate] on [date] or will be calculated on [date] using [insert name of benchmark or method of calculation].


En cas de résiliation du contrat par l'institution, l'agent a droit à une indemnité égale au tiers de son traitement de base pour la période comprise entre la date de cessation de ses fonctions et la date à laquelle expirait son contrat;

If the institution terminates the contract, the servant shall be entitled to compensation equal to one third of his basic salary for the period between the date when his duties end and the date when his contract expires;


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Si de nouvelles restrictions à la mise sur le marché des substances utilisées dans les EEE sont adoptées conformément au règlement (CE) n° 1907/2006, les annexes pertinentes de la présente directive sont modifiées en conséquence, en fonction de la date d'expiration fixée pour les substances extrêmement préoccupantes, pour lesquelles aucune autorisation n'a été accordée, ou de la date d'entrée en vigueur de la restriction, selon le ...[+++]

When new limitations on the placing of the market with regard to substances used in EEE are adopted pursuant to Regulation (EC) No 1907/2006, the relevant Annexes of this Directive shall be amended accordingly, corresponding to the sunset date for substances of very high concern for which no authorisation was granted, or to the date of application of the restriction, as the case may be.


47. Lorsque, du fait de l'application de la règle 7 des présentes règles de procédure, une partie reçoit un document à une date différente de celle à laquelle l'autre partie le reçoit, tout délai calculé en fonction de la date de réception commence à courir à compter de la dernière date de réception du document.

47. Where, by reason of the application of Rule 7 of these Rules of Procedure, a Party receives a document on a date other than the date on which this document is received by the other Party, any period of time that is calculated on the basis of the date of receipt shall be calculated from the last date of receipt of that document.


Lorsque, du fait de l'application de la règle 7 des présentes règles de procédure, une partie reçoit un document à une date différente de celle à laquelle l'autre partie le reçoit, tout délai calculé en fonction de la date de réception commence à courir à compter de la dernière date de réception du document.

Where, by reason of the application of Rule 7 of these Rules of Procedure, a Party receives a document on a date other than the date on which this document is received by the other Party, any period of time that is calculated on the basis of the date of receipt shall be calculated from the last date of receipt of that document.


Néanmoins, pour que le délai accordé ait un sens, votre rapporteur pour avis suggère que les dates d'application (délai d'adaptation compris) soient déterminées en fonction de la date d'adoption des mesures d'application définissant les prescriptions concrètes plutôt qu'en fonction de la date d'adoption de la présente proposition.

Yet for the lead time granted to be meaningful, your draftsman suggests that the implementation dates (including lead time) be formulated in terms of the date of adoption of the implementing measures setting the concrete requirements rather than in term of the date of adoption of the present proposal.


46. Lorsque, du fait de l'application de la règle n° 7, une partie reçoit un document à une autre date que celle à laquelle l'autre partie le reçoit, tout délai calculé en fonction de la date de réception doit commencer à courir à compter de la date de réception du dernier document de ce type.

46. Where, by reason of the operation of rule 7, a Party receives a document on a date other than the date on which the same document is received by the other Party, any period of time the calculation of which is dependent on such receipt shall be calculated from the date of receipt of the last such document.


Le présent alinéa ne sera pas appliqué, s'ils en font la demande, aux membres de la Commission ou de la Cour qui sont en fonction à la date d'entrée en vigueur du présent règlement ou qui ont quitté leurs fonctions avant cette date».

This paragraph shall not apply to members of the Commission or of the Court who are in office on the date of entry into force of this Regulation or who cease to hold office before that date, if they so request".




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fonction calcul des dates ->

Date index: 2023-08-27
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