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Instruction immédiate
Instruction à adresse directe
Instruction à adresse immédiate
Instruction à opérande direct
Instruction à opérande immédiat
Instruction à opérande indirect
Mode d'adressage immédiat
Mode d'adressage à opérande direct

Traduction de «instruction à opérande direct » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
instruction à opérande direct

addressless instruction


instruction à adresse directe | instruction à opérande direct

direct instruction


instruction à opérande indirect

non-immediate instruction


instruction à opérande immédiat

immediate instruction [ direct instruction ]


mode d'adressage immédiat | mode d'adressage à opérande direct

immediate addressing mode


instruction à adresse immédiate | instruction à opérande immédiat | instruction immédiate

immediate instruction | immediate statement


instruction à adresse immédiate | instruction à opérande immédiat

immediate instruction


fournir des directives pour le développement de contenu | fournir des lignes directrices pour le développement de contenu | fournir des instructions pour le développement de contenu | fournir des orientations pour le développement de contenu

provide guidelines and standards for content development | provide guidelines for content development
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(c) la direction de l'organisme central est habilitée à donner des instructions à la direction des établissements affiliés.

(c) the management of the central body is empowered to issue instructions to the management of the affiliated institutions.


(16) Lorsque la juridiction nationale saisie demande à la juridiction compétente d'un autre État membre de procéder à un acte d'instruction ou demande à ce qu'il soit procédé directement à un acte d'instruction dans un autre État membre, les dispositions du règlement (CE) nº 1206/2001 du Conseil s'appliquent.

(16) Where the national court requests a competent court of another Member State to take evidence or requests evidence to be taken directly in another Member State, the provisions of Council Regulation (EC) No 1206/2001 apply.


(16) Lorsque la juridiction nationale saisie demande à la juridiction compétente d'un autre État membre de procéder à un acte d'instruction ou demande à ce qu'il soit procédé directement à un acte d'instruction dans un autre État membre, les dispositions du règlement (CE) nº 1206/2001 du Conseil s'appliquent

(16) Where the national court requests a competent court of another Member State to take evidence or requests evidence to be taken directly in another Member State, the provisions of Council Regulation (EC) No 1206/2001 [...] apply.


Les États membres devraient pouvoir élaborer ou préciser les instructions à suivre pour remplir la FISE sur la base des instructions énoncées dans la présente directive.

Member States should be able to elaborate or further specify the instructions for completing the ESIS on the basis of the instructions set out in this Directive.


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Les États membres devraient pouvoir élaborer ou préciser les instructions à suivre pour remplir la FISE sur la base des instructions énoncées dans la présente directive.

Member States should be able to elaborate or further specify the instructions for completing the ESIS on the basis of the instructions set out in this Directive.


la direction de l'organisme central est habilitée à donner des instructions à la direction des établissements affiliés.

the management of the central body is empowered to issue instructions to the management of the affiliated institutions.


5. Aux fins du paragraphe 1, point a), on entend par «instruction directe» toute instruction donnée par l'entreprise mère ou une autre entreprise contrôlée par l'entreprise mère, où celle-ci précise comment la société de gestion ou l'entreprise d'investissement doit exercer les droits de vote dans des circonstances données.

5. For the purposes of point (a) of paragraph 1, ‘direct instruction’ means any instruction given by the parent undertaking, or another controlled undertaking of the parent undertaking, specifying how the voting rights are to be exercised by the management company or investment firm in particular cases.


Lorsque des transactions personnelles successives sont effectuées au nom d'une personne conformément à des instructions prédéterminées données par cette personne, les obligations stipulées par la présente directive en ce qui concerne les transactions personnelles ne doivent pas s'appliquer séparément à chacune de ces transactions successives si ces instructions restent valables et inchangées.

Where successive personal transactions are carried out on behalf of a person in accordance with prior instructions given by that person, the obligations under the provisions of this Directive relating to personal transactions should not apply separately to each such successive transaction if those instructions remain in force and unchanged.


Dans un deuxième temps, un véritable répertoire pénal européen, accessible par voie électronique, serait mis en place, permettant aux autorités d'instruction de vérifier directement si des procédures ont déjà été engagées à l'encontre d'une personne donnée.

In the second stage, a genuine European criminal register would be created. This would be accessible electronically and would enable the investigating authorities to check directly whether the person in question was already the subject of any other proceedings.


- la direction de l'organisme central soit habilitée à donner des instructions à la direction des établissements affiliés.

- the management of the central body is empowered to issue instructions to the management of the affiliated institutions.




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instruction à opérande direct ->

Date index: 2022-04-02
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