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Coordinateur d'inventaire
Coordinatrice d'inventaire
Dresser l'inventaire
Dresser un inventaire
Effectuer l’inventaire des fournitures de cuisine
Enseignant-chercheur en droit
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Inventaire
Inventaire
Inventaire de Personnalité Multiphasique de Minnesota
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Méthode de l'inventaire intermittent
Méthode de l'inventaire périodique
Procéder au suivi des fournitures de cuisine
Procéder à l'inventaire
Procéder à l’inventaire des fournitures de cuisine
Procéder à un inventaire
Stock
Superviser les fournitures de cuisine
établir un inventaire

Traduction de «inventaire des droits » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
coordinatrice d'inventaire | coordinateur d'inventaire | coordinateur d'inventaire/coordinatrice d'inventaire

inventory taker | store coordinator | inventory controller | inventory coordinator


inventorier | procéder à un inventaire | dresser un inventaire | procéder à l'inventaire | dresser l'inventaire | établir un inventaire | faire un inventaire | faire l'inventaire

inventory | take stock | draw up an inventory


inventaire extra-comptable | inventaire matériel | inventaire physique

physical inventory


inventaire périodique | méthode de l'inventaire périodique | méthode de l'inventaire intermittent | inventaire intermittent

periodic inventory | periodic inventory method


inventaire périodique | méthode de l'inventaire périodique | inventaire intermittent | méthode de l'inventaire intermittent

periodic inventory | periodic inventory method | periodic stocktaking


inventaire multiphasique de la personnalité du Minnesota [ M.M.P.I. | Inventaire multiphasique de personnalité de Minnesota | Inventaire multiphasique de personnalité du Minnesota | Inventaire de Personnalité Multiphasique de Minnesota ]

Minnesota Multiphasic Personality Inventory [ M.M.P.I,MMPI | Minnesota Multiphasic Inventory ]




procéder à l’inventaire des fournitures de cuisine | procéder au suivi des fournitures de cuisine | effectuer l’inventaire des fournitures de cuisine | superviser les fournitures de cuisine

monitor supplies for kitchen | record kitchen stock supply levels | maintain an inventory of stocks, materials and equipment | monitor kitchen supplies


inventaire | inventaire (environnement | stock

inventory


enseignant-chercheur en droit | enseignant-chercheur en droit/enseignante-chercheuse en droit | enseignante-chercheuse en droit

senior lecturer in law | university law teacher | law lecturer | law professor
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
b.Mettre en œuvre une politique de l’UE en matière de justice transitionnelle, en faisant notamment l’inventaire des expériences de l’UE, des difficultés qu’elle a rencontrées et des leçons qu’elle a tirées dans le cadre de son soutien à la JT; fournir des orientations concrètes et une formation au personnel des missions de l’UE travaillant dans le domaine de la JT et créer un réseau de membres du personnel des différents services de la Commission et du SEAE ainsi que des EM de l’UE aux fins de l’échange de bonnes pratiques et d’une ...[+++]

b.Implement an EU policy on Transitional Justice including through a mapping exercise to identify the EU's experiences, challenges and lessons learned in its support to TJ; provide concrete guidance and training to EU mission staff working on TJ, a network of staff across the Commission services and EEAS and EU MS will be created to exchange best practices and foster coherence and consistency; increase monitoring and reporting (including through the Human Rights Country Strategies) and promote inter-regional dialogue on TJ to improv ...[+++]


Le deuxième modèle proposé est celui d'une «agence d'exécution» qui contribuerait à dresser l'inventaire des projets touchant aux droits de l'homme et à la démocratisation, à l'affectation des subventions et au contrôle de leur utilisation.

The second model which has been suggested is that of an 'implementing agency', which would be involved in identification of human rights and democratisation projects, allocation of grants and overseeing their implementation.


Cet inventaire des droits fondamentaux que la Convention présidée par M. Herzog a codifié énonce cependant aussi, à l'article 21 de la charte, qu'«[e]st interdite toute discrimination fondée notamment sur le sexe, la race, la couleur, les origines ethniques ou sociales, les caractéristiques génétiques, la langue, la religion ou les convictions, les opinions politiques ou toute autre opinion, l'appartenance à une minorité nationale, la fortune, la naissance, un handicap, l'âge ou l'orientation sexuelle».

But the catalogue of fundamental rights drawn up by the Convention also includes the following in Article 21: "Any discrimination based on any ground such as sex, race, colour, ethnic or social origin, genetic features, language, religion or belief, political or any other opinion, membership of a national minority, property, birth, disability, age or sexual orientation shall be prohibited".


(2) Le cautionnement porte pour conditions que soient rendus tous comptes, inventaires, états et rapports prescrits par la loi, et soient payés tous les droits et pénalités que la personne à qui la licence est accordée est tenue, en vertu de la présente loi, de rendre ou de payer et que cette personne se conforme fidèlement à toutes les exigences de la présente loi, suivant leurs véritables sens et intention, tant à l’égard de ces ...[+++]

(2) The bond entered into under subsection (1) shall be conditioned on the rendering of all accounts, inventories, statements and returns prescribed by law and the payment of all duties and penalties that the person to whom the licence is to be granted becomes liable to render or pay under this Act, and on the person faithfully complying with all the requirements of this Act according to their true intent and meaning, with regard to the accounts, inventories, statements, returns, duties and pe ...[+++]


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(2) Le cautionnement doit porter pour conditions que soient rendus tous comptes, inventaires, états et rapports prescrits par la loi, et soient payés tous droits et pénalités que la personne à qui la licence est accordée est tenue, en vertu de la présente loi, de rendre ou de payer, et que cette personne se conforme fidèlement à toutes les exigences de la présente loi, suivant leurs véritables sens et intention, tant à l’égard de c ...[+++]

(2) The bond entered into under subsection (1) shall be conditioned on the rendering of all accounts, inventories, statements and returns prescribed by law and the payment of all duties and penalties that the person to whom the licence is to be granted becomes liable to render or pay under this Act, and on the person faithfully complying with all the requirements of this Act according to their true intent and meaning, with regard to the accounts, inventories, statements, returns, duties and pe ...[+++]


2. Un État membre ou une région peut choisir d'appliquer une définition autre que celle figurant au paragraphe 1, point r), fondée sur le droit national ou le système d'inventaire en vigueur.

2. A Member State or region may choose to apply a forest definition, other than the one in point (r) of paragraph 1, based on existing national law or inventory system.


2. Les règles applicables à l’évaluation des actifs et au calcul de la valeur nette d’inventaire par part ou action des FIA sont fixées par le droit du pays dans lequel le FIA est établi et/ou par le règlement du FIA ou ses documents constitutifs.

2. The rules applicable to the valuation of assets and the calculation of the net asset value per unit or share of the AIF shall be laid down in the law of the country where the AIF is established and/or in the AIF rules or instruments of incorporation.


Toutefois, le bénéfice de ces droits est limité aux États membres ayant dressé l’inventaire prévu par le règlement afin de faciliter la gestion du potentiel vinicole.

However these rights are available only to Member States that have drawn up the inventory provided for in the Regulation to help manage wine potential.


Le Commissaire a conclu en déclarant que, si des progrès considérables ont déjà été accomplis, de nouvelles initiatives pourraient être prises dans un certain nombre de domaines afin d'assurer l'ouverture réelle et effective de services publics nationaux, à savoir en particulier : - adoption du règlement pendant au Conseil concernant l'"extension" du règlement 1408/71 aux régimes spéciaux applicables aux fonctionnaires et personnes assimilées; - études de droit comparé destinées à approfondir les grandes questions de principe suscept ...[+++]

The Commissioner concluded on this point by saying that while considerable progress has been made there are a number of areas in which further initiatives might be taken with a view to ensuring a genuine and effective opening up of national public services. In particular : - the adoption of the regulation now pending before the Council on the "extension" of Regulation 1408/71 to special schemes for civil servants and persons treated as such; - comparative law studies should be launched into the major issues of principle, which could have serious consequences on the actual exercise of the right to freedom of movement in the public sector and which are not at present directly regulated by existing Community legislation; - an ...[+++]


Ainsi qu'elle l'a annoncé dans son programme de travail (voir P(90) 97 du 5 décembre 1990), la Commission a l'intention d'établir un inventaire décrivant la situation en matière de droits de propriété intellectuelle dans les pays tiers et les difficultés que rencontrent les titulaires de droits européens dans ces pays.

As announced in its workprogramme (see P(90) 97 of 5 December 1990) the Commission intends to create an inventory describing the position with regard to intellectual property rights in third countries and the difficulties encountered by European Community rightholders there.


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