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Accessoire
Actifs détenus à titre accessoire
Activité d'enseignant à titre accessoire
Activité exercée à temps partiel et à titre accessoire
Activité à titre accessoire
Auxiliaire
Exploitation agricole à titre accessoire
Liquidité du titre
Liquidités à titre accessoire
Maître enseignant à titre accessoire
à titre accessoire

Traduction de «liquidités à titre accessoire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
actifs détenus à titre accessoire | liquidités à titre accessoire

ancillary liquid asset


accessoire [ auxiliaire | à titre accessoire ]

ancillary [ incidental ]




activité d'enseignant à titre accessoire

part-time teaching activity


maître enseignant à titre accessoire

part-time teacher


exploitation agricole à titre accessoire

subsidiary farming




activité exercée à temps partiel et à titre accessoire

secondary part-time activity
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les États membres veillent à ce que, lorsqu'ils ont recours aux services d'intermédiaires d'assurance ou de réassurance ou d'intermédiaires exerçant l'activité d'intermédiation en assurance à titre accessoire, les entreprises et les intermédiaires d'assurance et de réassurance recourent uniquement aux services de distribution d'assurances ou de réassurances fournis par des intermédiaires d'assurance ou de réassurance ou par des intermédiaires exerçant l'activité d'intermédiation en assurance à titre accessoire immatriculés ou par les ...[+++]

Member States shall ensure that, when using the services of the insurance or reinsurance intermediaries or ancillary insurance intermediaries, insurance and reinsurance undertakings and intermediaries use the insurance and reinsurance distribution services only of registered insurance and reinsurance intermediaries, ancillary insurance intermediaries or of the ancillary insurance intermediaries referred to in Article 1(3).


En ce qui concerne les intermédiaires d'assurance à titre accessoire, il convient de considérer comme personnel concerné devant posséder un niveau approprié de connaissances et d'aptitudes, à tout le moins les personnes qui sont responsables de la distribution d'assurances à titre accessoire.

Concerning ancillary insurance intermediaries, at least the persons responsible for ancillary insurance distribution should be considered among the relevant employees who are expected to possess an appropriate level of knowledge and competence.


(30) Les personnes qui ne fournissent des services d'investissement qu'à titre accessoire dans le cadre de leur activité professionnelle devraient aussi être exclues du champ d'application de la présente directive, à condition que cette activité professionnelle soit réglementée et que la réglementation pertinente n'exclue pas la fourniture, à titre accessoire, de services d'investissement.

(30) Persons who provide investment services only on an incidental basis in the course of professional activity should also be excluded from the scope of this Directive, provided that that activity is regulated and the relevant rules do not prohibit the provision, on an incidental basis, of investment services.


(74) Les États membres pourraient prévoir que les personnes qui n'exercent des activités d'intermédiation de crédit qu'à titre accessoire dans le cadre de leur activité professionnelle, telles que les avocats et les notaires, ne sont pas soumises à la procédure d'admission prévue dans la présente directive, à condition que cette activité professionnelle soit réglementée et que les règles applicables n'interdisent pas la fourniture, à titre accessoire, de servi ...[+++]

(74) Member States should be able to provide that persons carrying out credit intermediation activities only on an incidental basis in the course of professional activity, such as lawyers or notaries, are not subject to the admission procedure set out in this Directive provided that such professional activity is regulated and the relevant rules do not prohibit the carrying out, on an incidental basis, of credit intermediation activities.


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(18) Les personnes qui ne fournissent des services d'investissement qu'à titre accessoire dans le cadre de leur activité professionnelle devraient aussi être exclues du champ d'application de la présente directive, à condition que cette activité professionnelle soit réglementée et que la réglementation pertinente n'exclue pas la fourniture, à titre accessoire, de services d'investissement.

(18) Persons who provide investment services only on an incidental basis in the course of professional activity should also be excluded from the scope of this Directive, provided that activity is regulated and the relevant rules do not prohibit the provision, on an incidental basis, of investment services.


Bruxelles, 29 juin 2011 - La Commission européenne a conclu que la garantie illimitée d'État conférée à l'lnstitut Français du Pétrole Énergies Nouvelles (« IFP ») par son statut d'établissement public constitue une aide d'État compatible avec le Marché Intérieur, pour autant que les activités économiques de l'IFP soient uniquement exercées à titre accessoire et demeurent en lien avec son activité principale de recherche publique.

Brussels, 29 June 2011 - The European Commission has concluded that the unlimited state guarantee granted to the lnstitut Français du Pétrole Énergies Nouvelles (IFP) because of its status as a public body constitutes state aid compatible with the internal market as long as the IFP's economic activities are conducted solely on an ancillary basis and are connected with its main activity, which is public research.


Il ne s'agit pas de la mesure de la liquidité du titre, ce qui s'appelle le « risque de liquidité », ou du prix auquel le titre peut être vendu sur le marché, ce qui s'appelle le « risque du marché « .

It is not a measure of the liquidity of the security, which is termed " liquidity risk" , or the price at which the security can be sold in the market, which is termed " market risk" .


L'introduction de la transaction sur le TradeWeb et sur Market Axess augmentera la liquidité des titres BEI aux États-Unis et renforcera leur statut de référence dans cette partie du monde».

The inclusion of the transaction on Trade Web and Market Axess will increase the liquidity of EIB paper in the US and reinforce the benchmark status of its debt in this region".


Le régime prévoit également, à titre accessoire, des aides à la recherche et au développement, des aides au conseil et des aides à la formation.

The scheme also provides for aid in respect of RD, consultancy services and training.


Cette émission est annoncée avec l'émission précédente de la Communauté Economique Européenne portant ainsi le montant total de 250 millions d'Ecus à 740 millions d'Ecus. Ainsi la CEE a pu répondre au mieux à la demande des investisseurs qui préfèrent des émissions dont la taille assure une bonne liquidité des titres.

This issue is in addition to the previous issue by the European Economic Community and raises the overall total from ECU 250 million to ECU 740 million, thereby enabling the EEC to better meet the demand from investors who prefer issues of a size which ensures a good degree of liquidity.




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liquidités à titre accessoire ->

Date index: 2022-08-20
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