Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Artilleur de courte relève
Artilleuse de courte relève
Cric de voie
Cric relève-rail
Cric relève-rails
Cric relève-voie
Lanceur de courte relève
Lanceuse de courte relève
Liste
Liste d'amendements
Liste de relève
Liste de réserve
Liste des anomalies
Liste des transactions TP
Liste minimale des données à relever
Relevé
Relevé d'amendements
Relevé des transactions TP
Relevé des écarts
Relève-rail
Relève-rails
Relève-voie
Spécialité soins de relève
Tableau de remplacement
état des exceptions
état des écarts

Traduction de «liste de relève » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


liste de réserve [ liste de relève | tableau de remplacement ]

spareboard [ spare board | spare list ]




liste minimale des données à relever

list of minimum data to be recorded


liste d'amendements | relevé d'amendements

record of amendments


liste des anomalies | état des exceptions | état des écarts | relevé des écarts

exception report


relevé des transactions TP [ liste des transactions TP ]

OP transactions report


cric relève-voie | cric relève-rail | cric relève-rails | relève-rail | relève-rails | relève-voie | cric de voie

track jack | track lifting jack | rail lifting jack | rail-lifting jack | rail jack | railways jack




lanceur de courte relève | lanceuse de courte relève | artilleur de courte relève | artilleuse de courte relève

short reliever
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
41 (1) Tous les avis, listes, descriptions, relevés, inventaires, états, comptes et rapports que la présente loi prescrit de donner ou de faire à quelque personne ou préposé sont considérés comme validement donnés ou faits s’ils sont délivrés à cette personne ou à ce préposé, selon le cas, ou s’ils sont laissés au bureau ou à la résidence ordinaire de cette personne ou de ce préposé, durant la période ou le délai fixé par la présente loi, sans égard à leur mode d’expédition à cette personne ou à ce préposé.

41 (1) All notices, lists, descriptions, returns, inventories, statements, accounts and reports required by this Act to be given or made to any officer or person shall be held to be validly so given or made if they are delivered to the officer or person, as the case may be, or if they are left at the usual place of business or residence of the officer or person, within the period or time fixed in this Act without any reference to the mode by which the notices, lists, descriptions, returns, inventories, statements, accounts or reports were conveyed to the officer or person.


À cette fin, nous croyons que la décision finale pour ce qui est de l'établissement de la liste, devrait relever du Parlement.

To this end we believe that the final listing decision should remain with parliament.


Mme Paddy Torsney: La liste intérieure relève cependant du ministre et non des ministres.

Ms. Paddy Torsney: But in relation to the domestic substances list, the activity is of “the Minister,” not “the Ministers”.


Il s'agit essentiellement d'une liste qui relève des autorités d'Ottawa et dont l'administration est déléguée au commandant d'une base.

It is a list that is regulated from Ottawa and delegated to a base commander.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Afin de faciliter l'application du présent règlement, les États membres devraient, en vue de rendre ces informations accessibles au public par le biais du portail européen e-Justice, communiquer à la Commission la ou les langues qu'ils peuvent accepter pour la présentation de documents publics délivrés par les autorités d'un autre État membre; une liste indicative des documents publics qui relèvent du champ d'application du présent règlement; la liste des documents publics auxquels des formulaires types multilingues peuvent être joints en tant qu'aide utile à la traduction; ...[+++]

In order to facilitate the application of this Regulation, Member States should, with a view to making the information available to the public through the European e-Justice Portal, communicate to the Commission the language or languages they can accept for the presentation of public documents issued by the authorities of another Member State; an indicative list of public documents falling within the scope of this Regulation; the list of public documents to which multilingual standard forms can be attached as a suitable translation aid; the lists of persons qualified, in accordance with national law, to carry out certified translation ...[+++]


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32014D0366 - EN - 2014/366/UE: Décision d'exécution de la Commission du 16 juin 2014 établissant la liste des programmes de coopération et indiquant le montant total du soutien apporté par le Fonds européen de développement régional à chaque programme relevant de l'objectif «Coopération territoriale européenne» pour la période 2014-2020 [notifiée sous le numéro C(2014) 3776] // DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION - (2014/366/UE) // Liste des programmes de coopération transfrontalière avec indication du montant total du soutien apporté par le Fonds européen de développement régional ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32014D0366 - EN - 2014/366/EU: Commission Implementing Decision of 16 June 2014 setting up the list of cooperation programmes and indicating the global amount of total support from the European Regional Development Fund for each programme under the European territorial cooperation goal for the period 2014 to 2020 (notified under document number C(2014) 3776) // COMMISSION IMPLEMENTING DECISION - (2014/366/EU) // List of cross-border cooperation programmes with indication of the global amount of the total European Regional Development Fund (ERDF) support for each cross-border cooperat ...[+++]


En outre, le règlement proposé établit, en lieu et place des trois listes actuellement applicables, une liste unique pour l'Union des substances qui peuvent être ajoutées à ces aliments, liste dont relèvent notamment les minéraux et les vitamines.

Further, the proposal establishes a single EU list of substances, instead of the existing three, that can be added to these foods. The substances covered in the list include, among others, minerals and vitamins.


Toutefois, huit polluants relevant de la directive 86/280/CEE du Conseil du 12 juin 1986 concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de certaines substances dangereuses relevant de la liste I de l'annexe de la directive 76/464/CEE , et appartenant au groupe de substances pour lesquelles les États membres devraient mettre en œuvre les mesures nécessaires en vue d'atteindre un bon état chimique d'ici à 2015, sous réserve des articles 2 et 4 de la directive 2000/60/CE, ne figurent pas sur la liste des substances prioritaires.

None the less, eight pollutants which fall under the scope of Council Directive 86/280/EEC of 12 June 1986 on limit values and quality objectives for discharges of certain dangerous substances included in List I of the Annex to Directive 76/464/EEC , and which form part of the group of substances for which Member States should implement measures with the aim of achieving good chemical status by 2015, subject to Articles 2 and 4 of Directive 2000/60/EC, were not included in the list of priority substances.


Les États membres prennent les mesures appropriées pour éliminer la pollution des eaux visées à l'article 1er par les substances dangereuses incluses dans les familles et groupes de substances énumérés dans la liste I de l'annexe I, ci-après dénommées «substances relevant de la liste I», ainsi que pour réduire la pollution desdites eaux par les substances dangereuses incluses dans les familles et groupes de substances énumérés dans la liste II de l'annexe I, ci‐après dénommées «substances relevant de la liste II», conformément à la présente directive.

Member States shall take the appropriate steps to eliminate pollution of the waters referred to in Article 1 by the dangerous substances in the families and groups of substances in List I of Annex I, hereinafter referred to as ‘List I substances’, and to reduce pollution of the said waters by the dangerous substances in the families and groups of substances in List II of Annex I, hereinafter referred to as ‘List II substances’, in accordance with this Directive.


Le Parlement européen et le Conseil, statuant sur proposition de la Commission, qui agit de sa propre initiative ou à la demande d'un État membre, révisent et, au besoin, complètent les listes I et II de l'annexe I compte tenu de l'expérience acquise, le cas échéant en transférant certaines substances relevant de la liste II à la liste I.

The European Parliament and the Council, acting on a proposal from the Commission, which shall act on its own initiative or at the request of a Member State, shall revise and, where necessary, supplement Lists I and II of Annex I on the basis of experience, if appropriate, by transferring certain List II substances to List I.




datacenter (12): www.wordscope.ca (v4.0.br)

liste de relève ->

Date index: 2022-11-28
w