Le titulaire de l'autorisation devrait prévoir des procédures, des lignes directrices et des mécanismes pour faire face aux accidents, y compris les accidents graves, qui sont susceptibles de se produire sous tous les états de fonctionnement, y compris à pleine puissance, à l'arrêt et dans les états intermédiaires, en assurant la cohérence et la continuité entre lesdits mécanismes et procédures et en veillant à ce qu'ils fassent l'objet d'exercices, de réexamens et d'actualisations.
The licence holder should provide for procedures, guidelines and arrangements that address accidents including severe accidents, that could occur in all operational modes, including full power, shutdown and transitional states, ensuring consistency and continuity between all such procedures and arrangements, and ensuring that they are exercised, reviewed and updated.
