d) un extincteur à mousse d’une capacité d’au moins 9 L, ou un extincteur équivalent indiqué à l’annexe IV, par 746 kW de puissance au frein des moteurs ou par fraction de ce chiffre, mais le nombre total des extincteurs ainsi fournis en application du présent alinéa ne peut être inférieur à deux et il n’est pas nécessaire qu’il soit supérieur à six.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(d) one foam fire extinguisher of not less than 9 L capacity or one equivalent fire extinguisher as set out in Schedule IV, for each 746 kW of the machinery or part thereof, but the total number of fire extinguishers provided pursuant to this paragraph shall be not less than two and need not exceed six.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

c) un extincteur à mousse d’une capacité d’au moins 9 L, ou un extincteur équivalent indiqué à l’annexe IV, par 746 kW de puissance au frein des moteurs ou par fraction de ce chiffre, mais le nombre total des extincteurs ainsi fournis en application du présent alinéa ne peut être inférieur à deux et il n’est pas nécessaire qu’il soit supérieur à six.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(c) one foam fire extinguisher of not less than 9 L capacity or one equivalent fire extinguisher as set forth in Schedule IV for each 746 kW of the machinery or part thereof, but the total number of fire-extinguishers provided pursuant to this paragraph shall be not less than two and need not exceed six.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

d) un extincteur à mousse d’une capacité d’au moins 9 L, ou un extincteur équivalent indiqué à l’annexe IV, pour chaque puissance de 746 kW ou fraction de ce chiffre produite par ces moteurs, mais le nombre total d’extincteurs à incendie ainsi fournis en application du présent alinéa, ne peut être inférieur à deux et il n’est pas nécessaire qu’il soit supérieur à six.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Il importe d'approfondir les synergies, la complémentarité et l'interopérabilité entre les instruments d'Horizon 2020, dont l'excellence et la voie vers l'excellence sont les principaux moteurs, et les Fonds structurels, qui reposent essentiellement sur le développement des capacités et la spécialisation intelligente, et de veiller à construire des passerelles permettant des transferts réciproques entre les deux programmes.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-11-18]

Building greater synergy, complementarity and interoperability between the instruments of Horizon 2020, in which excellence and the stairway to excellence is the main driver, and the structural funds, whose main driver is capacity building and smart specialisation, providing that bridges are built in both directions linking the two programmes;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-11-18]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2013-11-18]

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2.2.2) le type de moteur (par exemple, allumage commandé ou allumage par compression, deux temps ou quatre temps, piston alternatif ou piston rotatif), le nombre et la capacité des cylindres, le type de système d'injection, la disposition des valves, le régime nominal du moteur (S), ou le type de moteur électrique;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-02-04]

(2.2.2) the type of engine (e.g. positive or compression ignition, two- or four-stroke, reciprocating or rotary piston), number and capacity of cylinders, type of injection system, arrangement of valves, rated engine speed (S), or the type of electric motor;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-02-04]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2013-02-04]

Deux solutions sont particulièrement offensives à cet égard: d'une part, le fait de réserver aux pays très développés, qui sont responsables d'une grande partie des émissions de dioxyde de carbone produites jusqu'à aujourd'hui ainsi que de la pollution, mais qui ont de meilleures capacités technologiques, le même traitement qu'aux pays moins développés, notamment ceux dont l'économie repose sur le charbon; et, d'autre part, le fait de réserver aux constructeurs de gros véhicules, ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-06-15]

There are two solutions that are particularly offensive in this regard: treating highly developed countries that have been responsible for a large proportion of carbon dioxide emissions to date and for much pollution, but have better technological capabilities, in the same way as less developed countries, especially those whose economies are based on coal; and secondly, treating manufacturers of large vehicles, where reducing carbon dioxide emissions by 20% is easier, the same as manufacturers of vehicles with small engines and low levels of emissions, so that reductions incur higher costs.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-06-15]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2008-06-15]

La Commission avait estimé que la réunion des activités des deux entreprises aurait entraîné la création d'une position dominante sur les marchés de la fourniture de produits avioniques, de produits non avioniques et de moteurs pour avions d'affaires, ainsi que le renforcement des positions dominantes déjà détenues par GE sur les marchés des réacteurs pour avions commerciaux de grande capacité et pour gros porteurs régionaux.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2005-12-13]

The Commission found that the combination of the two companies’ activities would have resulted in the creation of dominant position in the markets for the supply of avionics, non-avionics and corporate jet engines, as well as to the strengthening of GE’s existing dominant positions in jet engines for large commercial and large regional jets.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2005-12-13]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2005-12-13]

«défaut»: dans le domaine des systèmes OBD équipant les moteurs, le fait qu’au maximum deux composants ou systèmes séparés placés sous surveillance présentent de manière temporaire ou permanente des caractéristiques de fonctionnement qui diminuent la capacité de surveillance du système OBD ou qui ne respectent pas toutes les autres exigences détaillées requises en matière de système OBD.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2005-11-13]

‘deficiency’ means, in respect of engine OBD systems, that up to two separate components or systems that are monitored contain temporary or permanent operating characteristics that impair the otherwise efficient OBD monitoring of those components or systems or do not meet all the other detailed requirements for OBD.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2005-11-13]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2005-11-13]

La décision précitée concerne une entreprise commune créée par PW et GE, deux des trois constructeurs mondiaux de moteurs pour avions de grande capacité, le troisième constructeur étant Rolls Royce (RR).

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [1999-09-14]

The Decision concerns a joint venture created by PW and GE, which are two of the world's three manufacturers of large aircraft engines.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [1999-09-14]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [1999-09-14]

La territorialisation de la politique de recherche concerne deux grandes questions : sensibiliser davantage les régions aux politiques nationales de recherche et d'innovation et adapter ces dernières aux besoins socio-économiques des régions; ensuite, orienter ces politiques vers le renforcement de la capacité de recherche et d'innovation des régions, et l'amélioration de leur capacité de jouer un rôle ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2000-12-31]

Research policy territorialisation addresses two main issues : first, increasing regional awareness of national research and innovation policies and tuning them towards the socio-economic needs of the regions; and second, directing these policies to build research and innovation capacity in the regions, enhancing their ability to act as drivers for economic and technological development.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2000-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2000-12-31]

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moteur à condensateur à deux capacités ->

Date index: 2021-07-14