Les jouets ne doivent pas contenir, en tant que tels, des substances ou des mélanges qui puissent devenir inflammables à la suite de la perte de composants volatils non inflammables si, pour des raisons indispensables à leur fonctionnement, ces jouets, en particulier les matériaux et équipements destinés à des expériences chimiques, à l’assemblage
de maquettes, à des moulages plastiques ou céramiques, à l’émaillage, à la photographie ou à des activités similaires, contiennent des substances ou mélanges répondant aux critères d’une des classes ou catégories de danger suivantes, visées à l’annexe I du règlement (CE) no 1272/2008 du Parleme
...[+++]nt européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (17):Toys must not contain, as such, substances or mixtures which may become flammable due to the loss of non-flammable volatile components if, for reasons essential to their functioning, in particular materials and equipment for chemistry experiments, model assembly,
plastic or ceramic moulding, enamelling, photography or similar activities, such toys contain substances or mixtures fulfilling the criteria for any of the following hazard classes or categories set out in Annex I of Regulation (EC) No 1272/2008 of the European Parliament and of the Council of 16 December 2008 on classification, labellin
...[+++]g and packaging of substances and mixtures (17):
