Traduction de «non structuré » (Français → Anglais) :

«aérodrome», une surface définie (comprenant, éventuellement, bâtiments, installations et matériel) sur terre ou sur l’eau ou encore sur une structure fixe, une structure off-shore fixe ou une structure flottante, destinée à être utilisée, en totalité ou en partie, pour l’arrivée, le départ et les évolutions des aéronefs à la surface.

Question n 1157 M. Rodger Cuzner: En ce qui concerne l’ouvrage longitudinal de Gabarus aussi appelé digue ou épi dans les plans et les documents du gouvernement fédéral ainsi que toutes les autres propriétés, à Gabarus (Nouvelle-Écosse), construites par le gouvernement et qui ont appartenu ou appartiennent encore au gouvernement ou qui ont été administrées ou sont encore administrées par ce dernier: a) par suite de la Loi sur le transfert des fonctions reposant sur le décret (1979-2522) du 20 septembre 1979, (i) quelles sont les propriétés, les structures ou les in ...[+++]stallations acquises par le ministère des Pêches et des Océans (MPO) ou dont ce dernier est devenu responsable après que celles-ci aient appartenu ou aient été administrées par le ministère des Transports; (ii) est-ce qu’elles comprenaient de façon précise deux épis et une digue pour les pêcheurs et, le cas échéant, quelles sont les structures, à Gabarus, auxquelles ces termes renvoient précisément; b) y-a-t-il eu des mécanismes, autres que celui prévu par la Loi sur le transfert des fonctions, grâce auxquels le MPO s’est approprié toute autre propriété ou installation fédérale à Gabarus depuis 1979 ou qui a permis au MPO de prendre en charge l’administration d’une propriété ou d’une installation fédérale; c) de 1979 à ce jour, y-a-t-il eu des évaluations, des études, des rapports ou encore d’autres documents similaires commandés ou obtenus par le MPO sur ces propriétés, structures ou installations, et plus particulièrement sur l’ouvrage longitudinal de Gabarus et, le cas échéant, (i) quels sont les numéros de référence et les titres de ces études, évaluations ou autres documents pertinents, y compris les dates où ils ont été produits et communiqués au MPO, (ii) qui les a signés et en vertu de quels pouvoirs; d) à Gabarus, des propriétés, des installations ou encore des structures ou des biens, en particulier l’ouvrage longitudinal de Gabarus, ont-ils été cédés par le MPO depuis 1979 et, le cas échéant ...

Après avoir essayé en vain de vendre les études présentées selon cette structure, PII a décidé de travailler avec des structures de 1860 ou de 3000 modules, très proches des structures de IMS Health (7).

Dans son jugement de septembre 2002, le tribunal de grande instance de Francfort a estimé que l'on ne pouvait pas interdire à des tiers de mettre au point une autre structure basée sur des divisions administratives et postales "même si celle-ci possède un nombre de segments similaire à celui de la structure en 1860 segments et peut être considérée comme étant dérivée de cette structure".

Cela suppose de passer en revue tout l'éventail des instances et des procédures de consultation et de dialogue, à savoir : - les structures de consultation, que ce soit au sein des Comités consultatifs ou dans le cadre de l'application de l'article 3 de l'accord sur la politique sociale - 28 organisations sont consultées à l'heure actuelle, - les structures du dialogue social sectoriel, - une structure chapeautant la coopération et la discussion conjointe avec le Conseil, le Comité permanent de l'emploi, - les structures de dialogue a ...[+++]utonomes telles que celles de Val Duchesse, dont le sommet qui doit avoir lieu demain est la dernière rencontre en date.

Plus précisément, Jeunesse pour l'Europe III sera mis en oeuvre selon les cinq axes d'action suivants : - soutien de projets et réseaux de projets impliquant directement les jeunes: il s'agira de continuer à encourager les échanges de jeunes mais également à stimuler l'esprit d'initiative et de créativité des jeunes des Etats membres en soutenant des initiatives novatrices de jeunes développées tant au niveau local, régional que national ou européen et des projets permettant à des jeunes d'effectuer des stages de service volontaire dans un autre Etat membre et ce dans les domaines les plus divers; - formation des animateurs de jeunes: un soutien sera apporté aux activités (visites d'études, stages, séminaires, développement de matériel de ...[+++]formation, etc) visant à accroître l'information des animateurs sur la situation des jeunes dans d'autres Etats membres, ou encore à leur permettre d'établir des contacts nécessaires à l'organisation d'échanges ou de projets de coopération; l'accent sera notamment mis sur la préparation linguistique des animateurs et la formation des animateurs actifs avec les jeunes défavorisés; - coopération entre les structures de jeunesse: il s'agira de soutenir des activités favorisant une meilleure connaissance réciproque entre les structures des Etats membres tant gouvernementales que non gouvernementales actives et responsables dans le domaine de la jeunesse, promouvant leur coopération et stimulant la création de nouveaux réseaux de partenariats entre ces structures; une attention particulière sera accordée aux responsables des structures régionales et locales; - échanges avec les pays tiers: par ces échanges, l'objectif sera de favoriser auprès des jeunes des Etats membres une meilleure compréhension de la situation des jeunes en-dehors de la Communauté et de stimuler à cet égard leur esprit de solidarité.