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Contremaître d’opérateurs sur machines
Contremaîtresse d’opérateurs sur machines
Hedger
Od
Od1
Od2
Officier radioélectricien
Opérateur agissant en couverture d'actif
Opérateur congélation en industrie agroalimentaire
Opérateur de fabrication de produits alimentaires
Opérateur de production métiers à tresser
Opérateur de tressage
Opérateur des radiocommunications
Opérateur droit
Opérateur droit 1
Opérateur droit 2
Opérateur en couverture
Opérateur qui s'assure la contrepartie
Opérateur qui se couvre
Opérateur radio
Opérateur radio-téléphoniste
Opérateur radio-électricien
Superviseuse d’opérateurs sur machines

Traduction de «opérateur droit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous






contremaîtresse d’opérateurs sur machines | superviseuse d’opérateurs sur machines | contremaître d’opérateurs sur machines | superviseur d’opérateurs sur machines/superviseuse d’opérateurs sur machines

machine setter team leader | machining and assembly team leader | leading machinist | machine operator supervisor


les droits et les obligations que les particuliers et les opérateurs économiques ont déjà acquis sont préservés

the rights and obligations which individuals and economic operators have already acquired shall remain


régleur-opérateur de machine à tailler les engrenages coniques droits [ régleuse-opératrice de machine à tailler les engrenages coniques droits | régleur-opérateur de machine à tailler les engrenages à denture droite | régleuse-opératrice de machine à tailler les engrenages à denture droite ]

straight bevel-gear cutting machine set-up operator [ straight bevel-gear generator set-up operator ]


hedger | opérateur agissant en couverture d'actif | opérateur en couverture | opérateur qui s'assure la contrepartie | opérateur qui se couvre

hedgers


opérateur de production métiers à tresser/opératrice de production métiers à tresser | opérateur de tressage | opérateur de production métiers à tresser | opérateur de tressage/opératrice de tressage

textile braiders | textile braiding foreperson | braiding machine operator | textile braiding foreman


opérateur congélation en industrie agroalimentaire | opérateur de fabrication de produits alimentaires | opérateur congélation en industrie agroalimentaire/opératrice congélation en industrie agroalimentaire | opérateur de production en industrie alimentaire/opératrice de production en industrie alimentaire

chilling operator | prepared meals operator


officier radioélectricien | opérateur des radiocommunications | opérateur radio | opérateur radio-électricien | opérateur radio-téléphoniste

radio officer | radio operator
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
N'oubliez pas non plus que cela n'appauvrit pas les petits opérateurs parce que dans le cadre du fonctionnement normal d'un régime de QIT ou d'un autre régime de droits de propriété, ce sont les opérateurs existants qui reçoivent les droits.

You should also keep in mind that this does not impoverish the small operators because, under all normal ITQ systems or other property rights systems, the existing operators are given the rights.


À cet égard, la Cour relève que la taxe contestée est imposée non pas à tous les opérateurs de communications électroniques titulaires d’une autorisation générale ou d’un droit d’utilisation des radiofréquences ou des numéros, mais aux seuls opérateurs titulaires d’une autorisation générale qui fournissent déjà leurs services sur le marché des services de communications électroniques aux usagers finals.

The Court observes in that regard that the charge at issue is not levied on all electronic communications operators holding a general authorisation or a right to use radio frequencies or numbers but only on operators holding a general authorisation who already provide their services on the electronic communications services market to end users.


Sur la base de ce qui précède, il est provisoirement conclu que l’incidence des droits antidumping sur les opérateurs en aval devrait être dans une certaine mesure négative à court terme, en raison d’une diminution encore plus marquée du nombre d’installations par rapport au scénario où il n’y aurait pas imposition de droits, tel que pressentie par les plus grands centres de recherche, et dans la mesure où ces droits ne seraient pas absorbés par les opérateurs en aval.

In view of the above, it is provisionally concluded that the impact of the anti-dumping duties on the downstream operators would be to a limited extent negative in the short term, in view of the higher contraction in installations than in a counterfactual scenario without duties forecasted by major research centres and to the extent the duty cannot be absorbed by the downstream operators.


5. Après la réunion du comité des communications visée au paragraphe 3, chaque État membre autorisant qui a notifié ses conclusions à l’opérateur autorisé concerné conformément à l’article 10, paragraphe 2, de la directive 2002/20/CE et qui constate qu’il y a eu manquement à l’une ou plusieurs des conditions communes prend les mesures appropriées et proportionnées, y compris les sanctions financières, destinées à garantir le respect des conditions communes par l’opérateur autorisé concerné, à l’exception du retrait, ou de la suspension si le droit national ...[+++]

5. After the meeting of the Communications Committee as referred to in paragraph 3, each authorising Member State which has notified the authorised operator concerned of its findings pursuant to Article 10(2) of Directive 2002/20/EC and concludes that one or more common conditions have been breached shall take appropriate and proportionate measures, including financial penalties, aimed at ensuring compliance by the authorised operator concerned with the common conditions, with the exception of withdrawal, or suspension if applicable in accordance with their national law, of any authorisation or right of use held by the authorised operato ...[+++]


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«opérateur autorisé», un opérateur sélectionné conformément à la décision 2009/449/CE auquel il a été accordé le droit, en vertu d’une autorisation générale ou des droits individuels, d’utiliser les radiofréquences spécifiques déterminées dans ladite décision et/ou le droit d’exploiter un système mobile par satellite,

‘authorised operator’ shall mean an operator selected pursuant to Decision 2009/449/EC which has been granted the right under general authorisation or individual rights of use to use the specific radio frequencies identified in Decision 2009/449/EC and/or the right to operate a mobile satellite system,


La non-application des procédures prévues par ces directives seraient une atteinte au droit communautaire qui est passible de poursuites par la Commission, par les opérateurs économiques relevant du droit communautaire ayant ou ayant eu intérêt à obtenir un marché public de fourniture de services ou de travaux particulier et ayant été ou risquant d'être pénalisés par une violation alléguée du droit, ainsi que par les opérateurs économiques des pays de l'EEE et des pays signataires d'un accord européen.

Failure to apply the procedures of the Directives would thus constitute an infringement of EC law actionable by the Commission and by economic operators subject to EC law having or having had an interest in obtaining a particular public supply, service or works contract and who has been or risks being harmed by an alleged infringement and by economic operators from EEA countries and Europe Agreement's countries.


1° Lorsqu'ils prévoiraient de pratiquer le refus d'embarquement, les opérateurs seraient tout d'abord tenus de faire appel à des volontaires acceptant de renoncer à leur réservation en échange de certains avantages ; l'opérateur et les volontaires potentiels négocieraient ensuite les modalités de cet échange. Les opérateurs n'auraient le droit de refuser l'embarquement que si, et seulement si, le nombre de volontaires se manifestant n'était pas suffisant.

First, when expecting to turn passengers away, and before doing anything else, airlines and tour operators would be obliged to call for volunteers to surrender their seats in exchange for advantages; they would then agree the conditions of the exchange with them. Only if insufficient volunteers came forward, would they be allowed to deny passengers boarding against their will.


En ce qui concerne les opérateurs importants, il est de leur propre intérêt de montrer qu'ils respectent les obligations juridiques qui leur incombent (notamment en matière de TVA) au titre des activités commerciales qu'ils exercent via l'Internet, dans la mesure où ils souhaitent eux-mêmes que les autres respectent leurs obligations concernant les droits des opérateurs, par exemple en matière de droits d'auteur ou d'autres droits de propriété intellectuelle.

In the case of larger operators, it is in their own interests to be seen to be in compliance with their legal obligations (including VAT obligations) arising from Internet trading because they themselves want to ensure that others respect their obligations in respect of the operators' rights, for example as regards copyright or other intellectual property rights.


La notion "affectés aux besoins de" couvre les situations dans lesquels les produits sont livrés à l'opérateur économique ou à l'organisme de droit public par un opérateur économique non établi dans l'Etat membre de destination, ainsi que les produits qui sont autrement affectés aux besoins d'un opérateur économique ou d'un organisme de droit public.

The phrase "used for the purposes of" covers situations in which the products are delivered to the trader or body governed by public law by a trader not established in the Member State of destination, and products otherwise used for the purposes of an economic operator or body governed by public law.


Se référant à une étude en cours d'achèvement sur "Les droits fondamentaux des consommateurs de Services publics dans les pays de l'Union", ainsi qu'au document de réflection présenté par le NCC, Mme Bonino a explicité ce qu'elle entend par droits fondamentaux : 1) assurer la sécurité et la fiabilité de l'approvisionnement; 2) assurer l'accès de tous à des prix abordables; 3) séparer, dans tous les cas, régulateur et opérateur; 4) assurer l'information du consommateur dans la transparence; 5) assurer la qualité du service, définir ...[+++]

Referring to a study - now nearing completion - on "The basic rights of consumers of public utilities in the Member States of the European Union" and to the NCC's study document, Mrs Bonino explained what she meant by basic rights: 1) security and safety of supply; 2) access for all at affordable prices; 3) separation, in all cases, of regulator and operator; 4) transparent information for consumers; 5) service quality to be assured and performance indicators published by the operator and verified by an independent authority; compensation arrangements where performance indicators are not met; 6) representation for consumers in deal ...[+++]


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