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Classement de préséance
Hiérarchie des coups
Ordre de préséance
Ordre de préséance des documents
Ordre de préséance économique
Ordre des préséances
Ordre hiérarchique
Paradigme d'ordre des préséances
Paradigme d'ordre hiérarchique
Séquence d'interclassement de comparaison
Séquence de comparaison

Translation of "ordre de préséance des documents " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
ordre de préséance des documents

document priority system


classement de préséance | ordre de préséance | séquence de comparaison | séquence d'interclassement de comparaison

collating sequence | collation


paradigme d'ordre hiérarchique [ paradigme d'ordre des préséances ]

pecking order paradigm




ordre hiérarchique [ ordre des préséances | hiérarchie des coups ]

pecking order [ peck order ]




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L’ordre de préséance suivant devra être observé parmi les divers usages des eaux ci-après énumérés, et il ne sera permis aucun usage qui tend substantiellement à entraver ou restreindre tout autre usage auquel il est donné une préférence dans cet ordre de préséance :

The following order of precedence shall be observed among the various uses enumerated hereinafter for these waters, and no use shall be permitted which tends materially to conflict with or restrain any other use which is given preference over it in this order of precedence:


(2) L’ordre de préséance des gendarmes spéciaux et l’ordre de préséance à l’intérieur du grade de membre spécial et des échelons des membres civils sont prescrits par règle par le commissaire.

(2) Precedence for special constables, and within the rank of special constable member or the levels of civilian members, shall be taken in the order prescribed, by rule, by the Commissioner.


Que, nonobstant tout article du Règlement ou usage habituel de la Chambre, l'ordre portant deuxième lecture et renvoi au comité du projet de loi C-511, Loi modifiant la Loi sur les arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces (délai de résidence), inscrit à l'ordre de préséance; du projet de loi C-515, Loi modifiant le Code criminel (animaux d'assistance policière), inscrit au Feuilleton; du projet de loi C-517, Loi modifiant le Code criminel (traite des personnes), inscrit à l'ordre de préséance, soit annulé ...[+++]

That, notwithstanding any standing order or usual practice of the House, the order for second reading and reference to committee of Bill C-511, an act to amend the Federal-Provincial Fiscal Arrangements Act (period of residence) listed in the order of precedence; Bill C-515, an act to amend the Criminal Code (law enforcement animals), listed on the Order Paper; and, Bill C-517, an act to amend the Criminal Code (trafficking in persons), listed in the order of precedence, be discharged and the bills withdrawn;


Pour remédier à cette situation, on pourrait prévoir la possibilité pour un certain nombre de Membres ou un groupe politique de mettre en question l’ordre de préséance proposé par le Président ou supprimer la faculté du Président de fixer l'ordre de préséance tout court, avec comme conséquence qu’un vote doit avoir lieu.

To remedy this, it could be made possible for a certain number of MEPs or a political group to challenge the order of precedence proposed by the President or to remove this discretionary power to set the order of precedence, with the consequence that a vote has to be held.


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Lorsque l’élection n’a pas lieu au scrutin secret, l’ordre de préséance correspond à l’ordre d’appel par le Président .

Where they are not elected by secret ballot, the order in which their names are read out to the House by the President shall determine the order of precedence.


Lorsque l’élection n’a pas lieu au scrutin secret, l’ordre de préséance correspond à l’ordre d’appel par le Président.

Where they are not elected by secret ballot, the order in which their names are read out to the House by the President shall determine the order of precedence.


Si les groupes politiques ne se mettent pas d’accord sur les personnes à élire ou s’il y a des candidatures ‘indépendantes’, on procède à un vote et l’ordre de préséance est déterminé par l’ordre suivant lequel les candidats sont élus.

If the political groups cannot agree on the persons to be elected or if there are ‘independent’ candidates, a vote is held and the order of precedence is determined by the order in which the candidates are elected.


Lorsque l’élection a eu lieu par acclamation, il est procédé à un vote au scrutin secret pour établir l’ordre de préséance.

Where they are elected by acclamation, a secret ballot shall be held to determine the order of precedence.


Au sujet de l'ordre de préséance, voici quels sont les points essentiels: il y a un ordre de préséance national, mais il y a également 13 autres ordres de préséance.

On the order of precedence, one of the key points is this: there is a national order of precedence, but there are also 13 other orders of precedence.


L'ordre de préséance national est un document d'une très grande portée, mais lorsqu'il s'agit d'annonces, de communiqués de presse et de ce genre de choses, voilà ce que la plupart, mais peut-être pas tous, les chefs du protocole — et je ne veux pas parler au nom de qui que ce soit, mais j'ai demandé leurs avis à un bon nombre d'entre eux — aimeraient suggérer: premièrement, le premier ministre fédéral, ensuite le premier ministre provincial, ensuite le ministre fédéral, suivi par le ministre provincial et ensuite le député fédéral, le député provincial ou membre de l'Assemblée nationale, selon l ...[+++]

The national order of precedence is a document that is quite encompassing, but when it comes to announcements, new releases, and this type of thing, this is what most, but not all, the chiefs of protocol—I don't want to speak for anybody else, but I have polled many of them—would like to suggest: prime minister first, premier next, federal minister next, followed by provincial minister, and then member of Parliament, MLA, or member of the National Assembly, however they're referred to.




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ordre de préséance des documents ->

Date index: 2023-05-03
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