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Brillant universel
Cartouche de monnaies à bord rabattu
Cartouche de pièces de monnaie à bord rabattu
Cartouche de pièces à bord rabattu
Cartouche à bord rabattu
Document à l'appui
Fruits à conserves
Fruits à cuire
Objet de la preuve
Pièce
Pièce biseautée
Pièce de commande
Pièce de magasin
Pièce de monnaie polygonale
Pièce de monnaie à tranche polygonale
Pièce dentelée
Pièce polygonale
Pièce à commander
Pièce à conserver
Pièce à conviction
Pièce à l'appui
Pièce à l'unité
Pièce à tranche biseautée
Pièce à tranche dentelée
Pièce à tranche en dents de scie
Pièce à tranche polygonale
Pièce à zinguer
Pour vos dossiers
Pour votre documentation
Tube de monnaies à bord rabattu
Tube de pièces de monnaie à bord rabattu
Tube de pièces à bord rabattu
Tube à bord rabattu
à conserver

Translation of "pièce à conserver " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
pour votre documentation | pour vos dossiers | pièce à conserver | à conserver

for your records


cartouche de pièces de monnaie à bord rabattu [ cartouche de pièces à bord rabattu | cartouche de monnaies à bord rabattu | cartouche à bord rabattu | tube de pièces de monnaie à bord rabattu | tube de pièces à bord rabattu | tube de monnaies à bord rabattu | tube à bord rabattu ]

crimped-end coin tube [ crimped-end tube ]


pièce dentelée [ pièce biseautée | pièce à tranche dentelée | pièce à tranche biseautée | pièce à tranche en dents de scie ]

serrated coin


pièce de monnaie polygonale [ pièce polygonale | pièce de monnaie à tranche polygonale | pièce à tranche polygonale ]

multi-sided coin


pièce de commande | pièce de magasin | pièce à commander | pièce à l'unité

hand-carry part


pièce | pièce à conviction | pièce à l'appui | document à l'appui

exhibit


fruits à conserves | fruits à cuire

fruit for preserves | fruit for cooking




pièce à conviction | objet de la preuve

evidentiary production


brillant universel | B.U.,NT:n'ayant pas circulé,elles conservent le brillant d'une pièce neuve [Abbr.]

brilliant uncirculated
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
les dépenses figurant dans les déclarations financières correspondent aux registres comptables et pièces justificatives conservés par les bénéficiaires participant au projet.

the expenditure in relation to the financial declarations corresponds to the accounting records and supporting documents held by the project beneficiaries.


(6) Aux fins de déterminer si l’une des dispositions du présent article s’applique, ou aux fins de déterminer la valeur probante, le cas échéant, qui doit être accordée aux renseignements contenus dans une pièce admise en preuve en vertu du présent article, le tribunal peut, sur production d’une pièce, examiner celle-ci, admettre toute preuve à son sujet fournie de vive voix ou par affidavit, y compris la preuve des circonstances dans lesquelles les renseignements contenus dans la pièce ont été écrits, consignés, conservés ou reproduits et ti ...[+++]

(6) For the purpose of determining whether any provision of this section applies, or for the purpose of determining the probative value, if any, to be given to information contained in any record admitted in evidence under this section, the court may, on production of any record, examine the record, admit any evidence in respect thereof given orally or by affidavit including evidence as to the circumstances in which the information contained in the record was written, recorded, stored or reproduced, and draw any reasonable inference from the form or content of the record.


22. Sous réserve de l’article 754 du Code et des Règles 23 et 24, la cour des poursuites sommaires doit conserver tous les documents, toutes les pièces et autres choses ayant trait au procès d’une personne reconnue coupable, s’il s’agit de biens meubles aux dimensions embarrassantes, elle doit ordonner qu’ils soient conservés par les agents de police compétents pour 35 jours suivant le prononcé de la sentence, sauf si entre-temps, le juge de la cour d’appel a rendu une ordonnance touchant à la garde et à la surveillance de ces documen ...[+++]

22. Subject to 754 of the Code and to Rules 23 and 24 a summary conviction court shall retain all documents, exhibits and other things connected with the trial of a person convicted at the trial or, in the case of chattels of inconvenient size, shall direct that they be retained by the proper police officers, for 35 days after the sentence, unless in the meantime the judge of the appeal court has made an order respecting the custody and control of those documents, exhibits and other things.


Bois de service ou de charpente scié en madriers et planches, d’amaranthe, cocoboral, buis, cerisier, châtaignier, noyer, gommier, acajou, pitchpin, bois de rose, santal, sycomore, cèdre acajou, chêne, noyer, bois blanc, teck, ébène noire, gaïac, cèdre rouge, redwood, bois satiné et frêne blanc, lorsqu’ils ne sont pas autrement ouvrés que sciés ou fendus, ou imprégnés de créosote, vulcanisés ou traités par quelque autre procédé de conservation que ce soit; planches, madriers et autres bois de service sciés ou fendus, lorsqu’ils ne sont pas autrement ouvrés que blanchis d’un côté seulement ou imprégnés de créosote, vulcanisés ou traités ...[+++]

Timber or lumber or wood, namely: lumber and timber planks and boards of amaranth, cocoboral, boxwood, cherry, chestnut, walnut, gumwood, mahogany, pitch pine, rosewood, sandalwood, sycamore, spanish cedar, oak, hickory, whitewood, African teak, black-heart ebony, lignum vitae, red cedar, redwood, satinwood and white ash, when not otherwise manufactured than roughsawn or split or creosoted, vulcanized or treated by any other preserving process; sawed or split boards, planks, deals and other lumber when not further manufactured than dressed on one side only or creosoted, vulcanized or treated by any preserving process; pine and spruce clapboards; timber or lumber hewn or sawed, squared or sided or creosoted; laths, pickets and palings; ...[+++]


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(6) Aux fins de déterminer si l’une des dispositions du présent article s’applique, ou aux fins de déterminer la valeur probante, le cas échéant, qui doit être accordée aux renseignements contenus dans une pièce admise en preuve en vertu du présent article, le tribunal peut, sur production d’une pièce, examiner celle-ci, admettre toute preuve à son sujet fournie de vive voix ou par affidavit, y compris la preuve des circonstances dans lesquelles les renseignements contenus dans la pièce ont été écrits, consignés, conservés ou reproduits et ti ...[+++]

(6) For the purpose of determining whether any provision of this section applies, or for the purpose of determining the probative value, if any, to be given to information contained in any record admitted in evidence under this section, the court may, on production of any record, examine the record, admit any evidence in respect thereof given orally or by affidavit including evidence as to the circumstances in which the information contained in the record was written, recorded, stored or reproduced, and draw any reasonable inference from the form or content of the record.


Ils tiennent à la disposition de la Cour des comptes toutes pièces concernant la passation et l'exécution des marchés financés par le budget et tous comptes en deniers et matières, toutes pièces comptables ou justificatives, ainsi que les documents administratifs qui s'y rapportent, toute documentation relative aux recettes et aux dépenses, tous inventaires, tous organigrammes que la Cour des comptes estime nécessaires à la vérification sur pièces ou sur place du rapport sur le résultat de l'exécution budgétaire et financière et, pour les mêmes fins, tous documents et données établis ou conservés ...[+++]

They shall place at the disposal of the Court of Auditors all documents concerning the award and performance of contracts financed by the budget and all accounts of cash or materials, all accounting records or supporting documents, and also administrative documents relating thereto, all documents relating to revenue and expenditure, all inventories, all organisation charts of departments, which the Court of Auditors considers necessary for auditing the budgetary and financial outturn report on the basis of records or on the spot auditing and, for the same purposes, all documents and data created or stored electronically.


Ils tiennent à la disposition de la Cour des comptes toutes pièces concernant la passation et l'exécution des marchés financés par le budget et tous comptes en deniers et matières, toutes pièces comptables ou justificatives, ainsi que les documents administratifs qui s'y rapportent, toute documentation relative aux recettes et aux dépenses, tous inventaires, tous organigrammes que la Cour des comptes estime nécessaires à la vérification sur pièces ou sur place du rapport sur le résultat de l'exécution budgétaire et financière et, pour les mêmes fins, tous documents et données établis ou conservés ...[+++]

They shall place at the disposal of the Court of Auditors all documents concerning the award and performance of contracts financed by the budget and all accounts of cash or materials, all accounting records or supporting documents, and also administrative documents relating thereto, all documents relating to revenue and expenditure, all inventories, all organisation charts of departments, which the Court of Auditors considers necessary for auditing the budgetary and financial outturn report on the basis of records or on the spot auditing and, for the same purposes, all documents and data created or stored electronically.


Ils tiennent à la disposition de la Cour des comptes toutes pièces concernant la passation et l'exécution des marchés et tous comptes en deniers et en matières, toutes pièces comptables ou justificatives, ainsi que les documents administratifs qui s'y rapportent, toute documentation relative aux recettes et aux dépenses, tous inventaires, tous organigrammes de services que la Cour des comptes estime nécessaires à la vérification sur pièces ou sur place du rapport sur le résultat de l'exécution financière et, pour les mêmes fins, tous documents et données établis ou conservés sur un su ...[+++]

They shall place at the disposal of the Court of Auditors all documents concerning the award and performance of contracts and all accounts of cash or materials, all accounting records or supporting documents, and also administrative documents relating thereto, all documents relating to revenue and expenditure, all inventories, all organisation charts of departments, which the Court of Auditors considers necessary for auditing the financial outturn report on the basis of records or on the spot and, for the same purposes, all documents and data created or stored on a magnetic medium.


Ils tiennent à la disposition de la Cour des comptes toutes pièces concernant la passation et l'exécution des marchés financés par le budget communautaire et tous comptes en deniers et matières, toutes pièces comptables ou justificatives, ainsi que les documents administratifs qui s'y rapportent, toute documentation relative aux recettes et aux dépenses des Communautés, tous inventaires, tous organigrammes que la Cour des comptes estime nécessaires à la vérification sur pièces ou sur place du rapport sur le résultat de l'exécution budgétaire et financière et, pour les mêmes fins, tous documents et données établis ou ...[+++]

They shall place at the disposal of the Court of Auditors all documents concerning the award and performance of contracts financed by the Community budget and all accounts of cash or materials, all accounting records or supporting documents, and also administrative documents relating thereto, all documents relating to revenue and expenditure, all inventories, all organisation charts of departments, which the Court of Auditors considers necessary for auditing the budgetary and financial outturn report on the basis of records or on the spot and, for the same purposes, all documents and data created or stored on a magnetic medium.


La directive "habitats" (Directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages) est la pièce maîtresse de la législation de l'Union européenne relative à la conservation de la nature; elle prévoit une série de mesures destinées à protéger les espèces animales et végétales de l'Union européenne les plus menacées.

The Habitats Directive (Council Directive 92/43/EEC on the conservation of natural habitats and of wild flora and fauna) is the EU's most important piece of nature conservation legislation, creating a range of safeguards for the Union's most endangered plant and animal species.




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pièce à conserver ->

Date index: 2023-01-18
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