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Contrôle de la qualité du plan
Contrôle des naissances
Contrôler le planning des taxis
Courbe d'efficacité d'un plan de contrôle
Natalité dirigée
PF
Plan ESCAT
Plan d'action pour l'immersion en mer
Plan d'échantillonnage
Plan d'échantillonnage pour contrôle par attributs
Plan d'échantillonnage pour contrôle par variables
Plan de contrôle
Plan de contrôle et d'éradication de l'ESB
Planification de la famille
Planification familiale
Planning familial
Réglementation de la natalité
Régulation des naissances

Traduction de «plan de contrôle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plan de contrôle | plan d'échantillonnage

sampling inspection plan


plan de contrôle et d'éradication de l'ESB

Plan for the control and eradication of BSE


plan d'échantillonnage pour contrôle par variables [ plan d'échantillonnage pour contrôle par attributs ]

attributes plan


courbe d'efficacité d'un plan de contrôle | courbe d'efficacité d'un plan de contrôle de la qualité

effectiveness curve of a quality control program


Plan d'action pour l'immersion en mer [ Plan d'action pour le contrôle de l'immersion de déchets en mer ]

Ocean Dumping Action Plan [ Ocean Dumping Control Action Plan ]


Plan relatif au contrôle de sécurité d'urgence de la circulation aérienne [ Plan ESCAT ]

Emergency Security Control of Air Traffic Plan [ ESCAT Plan ]


contrôle de la qualité du plan

planning quality control


contrôle des naissances | natalité dirigée | planification de la famille | planification familiale | planning familial | réglementation de la natalité | régulation des naissances | PF [Abbr.]

birth control | family planning | fertility planning | FP [Abbr.]


contrôler le planning des taxis

control taxi dispatch schedules | organise taxi operations schedules | control taxi schedules | plan and adjust schedules for taxi operations


contrôle de la qualité du plan

planning quality control
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
13. note que, d'après le Centre, le plan de vérification ex post des subventions pour 2012 a pris du retard et a été incorporé dans le plan de vérification des subventions pour 2013; note que le plan de vérification des subventions pour 2013 est mis en œuvre avec l'aide d'un cabinet d'audit externe, engagé au titre du contrat-cadre de la Commission portant sur la fourniture de services d'assistance technique dans le domaine de l'audit et des contrôles; demande au Centre de tenir l'autorité de décharge informée des résultats des audi ...[+++]

13. Takes note from the Centre that the ex post grant verification plan for 2012 experienced delays and was merged with the grant verification plan for 2013; acknowledges that the grant verification plan for 2013 is being implemented with the help of an external audit firm, contracted under the Commission’s framework contract for the supply of technical assistance services in the field of audits and controls; calls on the Centre to inform the discharge authority about the results of the selected audits which are being performed unde ...[+++]


13. note que, d'après le Centre, le plan de vérification ex post des subventions pour 2012 a pris du retard et a été incorporé dans le plan de vérification des subventions pour 2013; note que le plan de vérification des subventions pour 2013 est mis en œuvre avec l'aide d'un cabinet d'audit externe, engagé au titre du contrat-cadre de la Commission portant sur la fourniture de services d'assistance technique dans le domaine de l'audit et des contrôles; demande au Centre de tenir l'autorité de décharge informée des résultats des audi ...[+++]

13. Takes note from the Centre that the ex post grant verification plan for 2012 experienced delays and was merged with the grant verification plan for 2013; acknowledges that the grant verification plan for 2013 is being implemented with the help of an external audit firm, contracted under the Commission’s framework contract for the supply of technical assistance services in the field of audits and controls; calls on the Centre to inform the discharge authority about the results of the selected audits which are being performed unde ...[+++]


10. note que le service d'audit interne de la Commission a effectué un contrôle visant à vérifier l'adéquation de la conception du système de contrôle interne et sa bonne application au regard des plans stratégiques de déploiement commun mis en œuvre par l'Agence; relève que le service d'audit interne en a conclu que le système de contrôle interne mis en place fournissait des assurances raisonnables quant à la réalisation des objectifs opérationnels fixés dans les plans stratégiques de déploiement commun;

10. Notes that the Commission’s Internal Audit Service (IAS) carried out an audit with the objective to assess the adequacy of design and effective application of the internal control system (ICS) with regard to the Strategic Planning of Joint Deployments as implemented by the Agency; acknowledges that the IAS found the ICS in place as providing reasonable assurance regarding the achievement of the business objectives for the Strategic Planning of Joint Deployments;


Par la décision d’exécution 2013/78/UE (4), la Commission a approuvé un deuxième groupe de plans de sondage adoptés par la Bulgarie, la Lettonie, la Slovénie et la Suède, un nouveau plan de sondage adopté par les Pays-Bas, ainsi qu’un plan de contrôle adopté par la France et un programme de contrôle commun convenu par la France et l’Irlande.

In Implementing Decision 2013/78/EU (4), the Commission approved a second group of sampling plans adopted by Bulgaria, Latvia, Slovenia and Sweden and a new sampling plan adopted by the Netherlands, a control plan adopted by France and a common control programme agreed by Ireland and France.


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Le plan de sondage, le plan de contrôle et les programmes de contrôle communs en question sont conformes aux méthodologies fondées sur le risque applicables.

This sampling plan, this control plan and these common control programmes are in line with the relevant risk-based methodologies.


Il convient que la Commission ait la possibilité de retirer l’approbation s’il apparaît que l’État membre concerné n’applique pas ou n’applique pas pleinement les plans de sondage, le plan de contrôle ou le programme de contrôle commun.

The Commission should be in a position to revoke the approval if it appears that the Member State concerned does not apply or not fully apply the sampling plans, the control plan or the common control programme.


Depuis l’adoption de la décision d’exécution 2013/78/UE, un plan de sondage a été présenté par l’Espagne le 27 février 2013, un plan de contrôle a été soumis par la Suède le 8 novembre 2012 et des programmes de contrôle communs ont été présentés par la Belgique et la France le 18 décembre 2012 et par la Belgique et l’Irlande le 14 novembre 2012.

Since the adoption of Implementing Decision 2013/78/EU, a sampling plan has been submitted by Spain on 27 February 2013, a control plan has been submitted by Sweden on 8 November 2012 and common control programmes have been submitted by Belgium and France on 18 December 2012 and by Belgium and Ireland on 14 November 2012.


vu la présentation, par les États membres, de plans de sondage, de plans de contrôle et de programmes de contrôle communs,

Having regard to the submission of sampling plans, control plans and common control programmes by Member States


F. considérant que le plan d'action visait à combler les "lacunes" qui existaient à l'époque dans les structures de contrôle de la Commission et qu'il avait recensé 16 domaines correspondant à des actions à mener avant la fin de l'année 2007, en tenant compte du fait que l'amélioration de la gestion financière de l'Union européenne doit s'accompagner d'une surveillance étroite des contrôles au sein de la Commission et des États membres,

F. whereas the Action Plan addressed 'gaps' in the Commission's control structures at the time and identified 16 areas for action by the end of 2007, taking into account that improvement of financial management in the Union must be supported by a close monitoring of controls in the Commission and the Member States,


E. considérant que, pour parvenir à l'objectif stratégique d'obtenir une DAS positive de la Cour des comptes, la Commission a adopté en janvier 2006 le plan d'action pour un cadre de contrôle intégré (le "plan d'action"), en s'appuyant sur les recommandations de la Cour des comptes , sur la résolution du Parlement du 12 avril 2005 concernant la décharge pour l'exercice 2003 et sur les conclusions du Conseil Ecofin du 8 novembre 2005,

E. whereas to support the strategic objective of receiving a positive DAS from the ECA, the Commission adopted in January 2006 the Action Plan , drawing on recommendations of the ECA , Parliament's resolution of 12 April 2005 on the discharge for the financial year 2003 and the ECOFIN conclusions of 8 November 2005,




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Date index: 2024-01-30
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