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Admission générale
Aucun siège réservé
Aucune place assignée
Aucune place réservée
Dénué de pertinence
Dépourvu de pertinence
Hors de propos
Inopérant
Marchandises pour lesquelles aucune somme n'est exigée
Non pertinent
Névrose anankastique
Obsessionnelle-compulsive
Qui n'a aucune influence
Qui n'entre pas en ligne de compte
Qui n'est d'aucun intérêt
Qui n'est pas concerné
Qui n'est pas en cause
Qui n'est pas pertinent
Qui n'est pas utile
Qui n'intervient pas
Sans importance
Sans incidence
Sans objet
Sans rapport avec le sujet
Utilisé à mauvais escient
étranger

Traduction de «pour lesquels aucune » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
marchandises pour lesquelles aucune somme n'est exigée

no-charge goods


Autres examens spéciaux et investigations de sujets ne se plaignant de rien ou pour lesquels aucun diagnostic n'est rapporté

Other special examinations and investigations of persons without complaint or reported diagnosis


Examen général et investigations de sujets ne se plaignant de rien ou pour lesquels aucun diagnostic n'est rapporté

General examination and investigation of persons without complaint and reported diagnosis


Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le sujet ne tire aucun plaisir direct de l ...[+++]

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some o ...[+++]


destruction d'actifs par risques contre lesquels il n'existe aucune assurance, événements politiques [ destruction d'actifs par risques non assurables, événements politiques ]

destruction of assets by non-insurable risks, political events


destruction d'actifs par risques contre lesquels il n'existe aucune assurance, catastrophes naturelles [ destruction d'actifs par risques non assurables, catastrophes naturelles ]

destruction of assets by non-insurable risks, natural catastrophes


Acte relatif aux conditions d'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenne | Acte relatif aux conditions d'adhésion du Royaume de Norvège, de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenne

Act concerning the conditions of accession of the Kingdom of Norway, the Republic of Austria, the Republic of Finland and the Kingdom of Sweden and the adjustments to the Treaties on which the European Union is founded


dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient

irrelevant


aucune place assignée | aucune place réservée | aucun siège réservé | admission générale

general admission


le terme générique des biens ou services pour lesquels la marque est enregistrée

the generic name of the goods or services for which the trade mark is registered
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il a attendu jusqu'en février de cette année pour déposer sa mesure législative, soit 10 mois durant lesquels aucun projet de loi n'a été présenté et aucun examen des propositions du gouvernement n'a eu lieu et n'a pu être fait.

Instead, it waited until February of this year to table its proposed legislation: another 10 full months when no bill was put forward, no study was done — nor could it be done — of the government's proposals.


C'est d'ailleurs pourquoi, comme je l'ai déjà dit, le projet de loi S-14 propose d'augmenter les peines, qui passeraient d'une peine maximale d’emprisonnement de cinq ans et d'amendes pour lesquelles aucun maximum n'est prévu à une peine maximale d'emprisonnement de 14 ans et d'amendes pour lesquelles aucun maximum n'est prévu.

For this reason, and as I have already stated, Bill S-14 proposes to increase the maximum jail time from a maximum of five years' imprisonment and unlimited fines to a maximum of 14 years' imprisonment and unlimited fines.


En dépit des efforts des États membres concernés, l’aide a été payée pour des parcelles sur lesquelles aucune activité agricole n’était exercée.

In spite of efforts made by the Member States concerned, aid was paid for parcels where no agricultural activity was carried out.


Les aides à l’investissement à finalité régionale en faveur des réseaux à haut débit peuvent être considérées comme compatibles avec le marché intérieur si, en plus des conditions générales énoncées dans les présentes lignes directrices, elles remplissent aussi les conditions spécifiques suivantes: i) les aides sont octroyées uniquement aux zones dans lesquelles aucun réseau de la même catégorie (haut débit classique ou NGA) n'existe et dans lesquelles aucun rés ...[+++]

Regional investment aid to broadband networks may be considered compatible with the internal market if, in addition to the general conditions laid down in these guidelines, it complies also with the following specific conditions: (i) aid is granted only to areas where there is no network of the same category (either basic broadband or NGA) and where none is likely to be developed in the near future; (ii) the subsidised network operator offers active and passive wholesale access under fair and non-discriminatory conditions with the possibility of effective and full unbundling; (iii) aid should be allocated on the basis of a competitive ...[+++]


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L’annexe I contient la liste des substances pour lesquelles des limites maximales de résidus ont été fixées, l’annexe II contient la liste des substances pour lesquelles il n’a pas été nécessaire de fixer une limite maximale de résidus, l’annexe III contient la liste des substances pour lesquelles des limites maximales provisoires ont été fixées et l’annexe IV contient la liste des substances pour lesquelles ...[+++]

Annex I contained substances for which a maximum residue limit was established, Annex II contained substances for which it was not necessary to establish a maximum residue limit, Annex III contained substances for which a provisional maximum residue limit was established and Annex IV contained substances for which a maximum residue limit could not be established because residues of those substances, at whatever limit, constitute a hazard to human health.


(a) pour lesquels aucune réserve n'a été émise quant à leur conformité avec le système établi en vertu de l'article 32, ou pour lesquels les réserves ont été retirées à la suite de mesures correctrices;

113. which comply with the system established under Article 32 without reservations or for which reservations have been withdrawn following corrective measures; and


Les données provenant des dossiers d’enquêtes dans lesquels aucune fraude douanière n’a été détectée peuvent être conservées pendant trois ans au maximum; celles provenant de dossiers dans lesquels un cas de fraude douanière a été détecté peuvent être conservées pendant six ans au maximum; et celles provenant de dossiers dans lesquels une condamnation ou une sanction ont été prononcées peuvent être conservées pendant dix ans au maximum.

Data sourced from investigation files where no customs fraud has been detected may be stored for a maximum of three years; those from files where an instance of customs fraud has been detected may be stored for a maximum of six years; and those from files where a conviction or penalty has been handed down may be kept for a maximum of 10 years.


Dans tous les États membres, y compris ceux dans lesquels aucun cas d'ESB n'a été constaté, les tissus le plus susceptibles de présenter un risque d'ESB devront être écartés.

In all Member States, including those countries where so far no BSE case has been detected, the tissues most likely to present a BSE risk will need to be discarded.


B. En ce qui concerne les bovins d'élevage ou de rente: a) en dérogation à l'article 3 paragraphe 3 alinéa a), ceux qui ont été revaccinés au cours des douze derniers mois contre les types A, O et C du virus aphteux, pour autant qu'il s'agisse de bovins vaccinés provenant d'États membres dans lesquels ces animaux sont vaccinés chaque année et abattus systématiquement en cas d'apparition de fièvre aphteuse et dans lesquels aucun cas de fièvre aphte ...[+++]

B. In the case of bovine animals for breeding or production: (a) those animals which, by way of derogation from Article 3 (3) (a), have been revaccinated during the preceding twelve months against types A, O and C of the foot-and-mouth disease virus, if they come from Member States in which such animals are vaccinated yearly and systematically slaughtered if there is an outbreak of foot-and-mouth disease and in which no case of foot-and-mouth disease has been officially recorded for at least six months from the date of loading;


À l'égard des armes à feu prohibées à compter du 1 janvier 1995 en vertu du décret en conseil no 11 pris le 29 novembre 1994, selon le gouvernement, quels sont: a) le nombre total d'armes confisquées en vertu du décret en conseil no 11 et leurs types; b) le nombre total d'armes confisquées pour lesquelles les propriétaires ont été indemnisés et leurs types; c) les raisons motivant l'octroi de l'indemnisation; d) le nombre total d'armes confisquées pour lesquelles les propriétaires n'ont pas été indemnisés et leurs types; e) les rai ...[+++]

With respect to Order in Council No. 11 passed on November 29, 1994 declaring a series of firearms as prohibited weapons effective January 1, 1995, what has the government determined to be: (a) the total number and type of firearms confiscated under OIC No. 11; (b) the total number and type of firearms confiscated for which compensation was given to the owner; (c) the rationale or reason behind the issuance of such compensation; (d) the total number and type of firearms confiscated for which compensation was not given to the owner; and (e) the rationale or reason why no such compensation was provided?




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pour lesquels aucune ->

Date index: 2022-10-06
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