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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Caractère
Caractère d'imprimerie
Caractère typographique
Delirium tremens
Dessin d'un caractère
Définition d'une police TrueType
Démence alcoolique SAI
Fichier de caractères True Type
Fichier de police de caractères
Glomérulonéphrite extracapillaire
Glomérulonéphrite focale Hyalinose
Glomérulonéphrite proliférative SAI
Hallucinose
Jalousie
Lésions minimes
Mauvais voyages
Paranoïa
Procédure de type caractère
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sclérose
Segmentaire et focale
Ttf
Type
Type de caractère
Type de caractères
Type de caractères de document
Type du caractère
Variable de caractère
Variable de type caractère

Traduction de «procédure de type caractère » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
procédure de type caractère

character oriented procedure


la procédure revêtant le caractère d'un incident soulevé devant la juridiction nationale

since the proceedings are a step in the action pending before the national court


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories N00-N07 pour classer les modifications morphologiques. Les subdivisions .0-.8 ne doivent être normalement utilisées que s'il y a eu identification précise (par biopsie rénale ou autopsie). Les catégories à trois caractères concernent les syndromes cliniques. Code Titre .0 Anomalies glomérulaires mineures Lésions minimes .1 Lésions glomérulaires segmentaires et focales Glomérulonéphrite focale Hyalinose | Sclérose | segmentaire et focale | .2 Glomérulonéphrite membraneuse diffuse .3 Glomérulonéphrite proliférative mésangiale diffuse ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions classify morphological changes and are for use with categories N00-N07. Subdivisions .0-.8 should not normally be used unless these have been specifically identified (e.g. by renal biopsy or autopsy). The three-character categories relate to clinical syndromes. Code Title .0 Minor glomerular abnormality Minimal change lesion .1 Focal and segmental glomerular lesions Focal and segmental:hyalinosis | sclerosis | Focal glomerulonephritis .2 Diffuse membranous glomerulonephritis .3 Diffuse mesangial proliferative glomerulonephritis .4 Diffuse endocapillary proliferative glomerulonephritis .5 Diffuse mesangiocapillary glomerulonephritis Membranoproliferative glomerulonephritis, ...[+++]


type de caractères | type de caractère | type du caractère | dessin d'un caractère | type

typeface


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


définition d'une police TrueType | fichier de caractères True Type | fichier de police de caractères | ttf [Abbr.]

TrueType Font | ttf [Abbr.]


caractère | caractère d'imprimerie | caractère typographique | type

type | block type | block-type | printing type | block print


variable de caractère [ variable de type caractère ]

character variable




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La présente directive s'applique aux procédures pénales et aux procédures similaires à caractère pénal aboutissant à des sanctions comparables à caractère répressif et préventif, contre des personnes physiques et, le cas échéant, des personnes morales soupçonnées ou poursuivies dans le cadre d’une procédure pénale, indépendamment de leur nationalité, de leur lieu de résidence ou d'inscription ou d'établissement, dès le moment où celles-ci deviennent des suspects ou des personnes poursuivies, à tous les stades de la procédure et jusqu’ ...[+++]

This Directive applies to criminal proceedings and similar proceedings of a criminal nature leading to comparable sanctions of a punitive and deterrent nature, against natural persons and, where applicable, legal persons suspected or accused in these proceedings, regardless of their nationality, place of residence or place of registration or incorporation, at every stage, from the time they become suspects or accused persons until the final conclusion of those proceedings, with a final judgment being handed down.


(b) d'identifier, sur la base des informations figurant sur le formulaire électronique de réclamation, un ou plusieurs organes de REL qui sont compétents pour traiter le litige, et de donner aux parties des informations relatives aux coûts de leurs procédures, le cas échéant, aux règles de procédures éventuelles concernant les seuils et les délais, à la langue ou aux langues de la procédure, à la durée moyenne des procédures et au caractère contraignant ou non de son issue;

(b) identifying, based on the information contained in the electronic complaint form, one or more ADR entities which are competent to deal with the dispute, and providing information to the parties on the costs of their procedure, if applicable, on the procedural rules, if any, concerning thresholds and time limits, on the the language or languages in which the procedure will be conducted and on the average length of the procedure and the binding or non-binding nature of its outcome;


Les petites et grandes entreprises, les travailleurs indépendants, les administrateurs judiciaires, les pouvoirs publics et les autorités judiciaires, les créanciers, les milieux universitaires et le grand public ont été invités à faire part de leurs expériences dans le domaine de l'insolvabilité et, notamment, des procédures présentant un caractère transfrontière.

Small and large businesses, self-employed individuals, insolvency practitioners, judicial authorities, public authorities, creditors, academics and the general public were invited to share their experience with insolvency and in particular cross-border insolvency.


La Commission consulte les petites et grandes entreprises, les travailleurs indépendants, les administrateurs judiciaires, les pouvoirs publics et les autorités judiciaires, les créanciers, les milieux universitaires et le grand public pour connaître leurs expériences dans le domaine de l'insolvabilité et notamment des procédures présentant un caractère transfrontière.

The Commission is consulting small and large businesses, self-employed individuals, insolvency practitioners, judicial authorities, public authorities, creditors, academics and the general public on their experience with insolvency and in particular cross-border insolvency.


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Les procédures exactes utilisées pour respecter ces pratiques commerciales varieront probablement beaucoup, en fonction de divers facteurs tels que la nature de l'entreprise, le type de renseignement en question, le caractère approprié des procédures existantes, etc.

The exact procedures that are used to comply with these business practices will vary probably a great deal, depending on a number of factors such as the nature of the business, the type of information in question, the adequacy of existing procedures, etc.


Nous avons donc les systèmes de base en place, mais je pense qu'au fil des ans, notre procédure acquerra un caractère un peu plus définitif.

So we have the basic systems in place, but I think over the years we'll be a little more definitive.


Les frais de justice devraient être fixés à un niveau n'excédant pas les frais imposés pour des procédures équivalentes à caractère national.

The court fees should be established at a level which does not exceed the fees charged for equivalent procedures which are domestic in nature.


L'élément de procédure exprime le caractère démocratique des dispositions normatives, qui doit se manifester à son niveau maximal en matière pénale en raison de la nature particulière des sanctions.

The procedural element reflects the democratic nature of legal systems, which must be particularly evident in relation to criminal matters in view of the kind of penalties involved.


Sans préjudice des obligations leur incombant dans le cadre de procédures judiciaires à caractère pénal, les autorités compétentes qui reçoivent des informations au titre du paragraphe 1 peuvent uniquement les utiliser pour l'exercice de leurs fonctions telles que définies par la présente directive et dans le cadre de procédures administratives ou judiciaires spécifiquement liées à cet exercice.

Without prejudice to the obligations to which they are subject in judicial proceedings under criminal law, the competent authorities which receive information pursuant to paragraph 1 may use it only for the exercise of their functions within the scope of this Directive and in the context of administrative or judicial proceedings specifically related to the exercise of those functions.


La Commission avait ouvert la procédure prévue à l'article 93 paragraphe 2 du traité CEE en estimant sur la base des informations à sa disposition, et notamment au vu de l'importance de la concurrence et du commerce intra-communautaire dans le secteur pharmaceutique, que l'aide serait incompatible avec l'article 921). Les informations recueillies dans le cadre de la procédure démontrant le caractère innovateur du projet et son risque économique particulièrement élevé dû à l'application de nouvelles technologies peu développées, ont pe ...[+++]

The Commission had initiated proceedings under Article 93(2) of the EEC Treaty because, in the light of the information at its disposal, and in particular the level of competition and the volume of intra-Community trade in the pharmaceutical industry, it took the view that the aid scheme was incompatible with Article 92.1 On the basis of the information it received in the course of the proceedings, however, which demonstrates the innovative nature of the project and the extremely high economic risk involved owing to the use of new, unfamiliar technologies, the Commission has decided that the planned aid does not adversely affect trading ...[+++]


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