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Conduite avec facultés affaiblies par l'alcool
Conduite d'eau de la ville
Conduite d'une instance
Conduite de la procédure
Conduite de ville
Conduite en état d'ivresse
Conduite en état d'ébriété
Conduite principale de la rue
Conduite principale publique
Conduite publique
Conduite sous l'effet de l'alcool
Conduite sous l'influence de l'alcool
Déroulement d'une procédure
Procédure de conduite du vol en croisière
Procédures de conduite
SCAO
Système d'aide à la conduite
Système d'aide à la conduite automobile
Système d'assistance à la conduite
Système d'assistance à la conduite automobile
Système de conduite assistée par ordinateur

Translation of "procédures de conduite " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


procédure de conduite du vol en croisière

cruise control procedure


procédure de conduite du vol en croisière

cruise control procedure


Code de conduite du PE pour la négociation de dossiers de codécision | Code de conduite pour la négociation dans le cadre de la procédure législative ordinaire

Code of conduct for negotiating in the context of codecision procedures | Code of conduct for negotiating in the context of the ordinary legislative procedures


Définition: Troubles caractérisés par un ensemble de conduites dyssociales, agressives ou provocatrices, répétitives et persistantes, dans lesquelles sont bafouées les règles sociales correspondant à l'âge de l'enfant. Ces troubles dépassent ainsi largement le cadre des mauvaises blagues ou mauvais tours des enfants et les attitudes habituelles de rébellion de l'adolescent. Ils impliquent, par ailleurs, la notion d'un mode de fonctionnement persistant (pendant au moins six mois). Les caractéristiques d'un trouble des conduites peuvent être symptomatiques d'une autre affection psychiatrique; dans cette éventualité, ce dernier diagnostic ...[+++]

Definition: Disorders characterized by a repetitive and persistent pattern of dissocial, aggressive, or defiant conduct. Such behaviour should amount to major violations of age-appropriate social expectations; it should therefore be more severe than ordinary childish mischief or adolescent rebelliousness and should imply an enduring pattern of behaviour (six months or longer). Features of conduct disorder can also be symptomatic of other psychiatric conditions, in which case the underlying diagnosis should be preferred. Examples of the behaviours on which the diagnosis is based include excessive levels of fighting or bullying, cruelty t ...[+++]




conduite d'une instance [ déroulement d'une procédure ]

conduct of a proceeding [ carriage of a proceeding ]


conduite avec facultés affaiblies par l'alcool [ conduite sous l'effet de l'alcool | conduite sous l'influence de l'alcool | conduite en état d'ivresse | conduite en état d'ébriété ]

driving under the influence of alcohol [ DUI,DUIA | drunk driving | drunken driving | driving while impaired by alcohol | alcohol-impaired driving ]


conduite principale publique | conduite principale de la rue | conduite d'eau de la ville | conduite de ville | conduite publique

city main | stream main


système d'aide à la conduite automobile | système d'aide à la conduite | système de conduite assistée par ordinateur | SCAO | système d'assistance à la conduite automobile | système d'assistance à la conduite

computer-aided driving system | CADS | computer-assisted driving system | driver support system
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toute partie à une procédure ayant conduit à une décision peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n'a pas fait droit à ses prétentions.

Any party to proceedings adversely affected by a decision may appeal.


3. demande à la Commission de prendre des mesures visant à codifier le règlement une fois la procédure législative conduite à son terme;

3. Calls on the Commission to take measures to codify the Regulation once the legislative procedure has come to an end;


Dès lors, sous réserve du respect des dispositions de la présente directive et des principes de transparence et d'égalité de traitement, les pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices devraient disposer d'une grande latitude pour définir et organiser la procédure qui conduit au choix du concessionnaire .

For that reason, subject to compliance with this Directive and with the pr inciples of transparency and equal treatment, contracting authorities and contracting entities should be allowed considerable flexibility to define and organise the procedure leading to the choice of concessionaire.


1. Le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice est libre d'organiser la procédure qui conduit au choix du concessionnaire sous réserve du respect des dispositions de la présente directive.

1. The contracting authority or contracting entity shall have the freedom to organise the procedure leading to the choice of concessionaire subject to compliance with this Directive.


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Toute partie à une procédure ayant conduit à une décision peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n'a pas fait droit à ses prétentions.

Any party to proceedings adversely affected by a decision may appeal.


Si le président n’est pas en mesure de signer la décision ou de conduire la procédure à son terme, la procédure est conduite à son terme, au nom du président, par celui des autres membres chargés de statuer sur le recours qui possède l’ancienneté de fonctions la plus longue ou, à ancienneté égale au sein de la chambre de recours, par le membre le plus âgé.

If the Chairman is unable to sign the decision or to carry out other remaining procedural steps, the longer serving of the other members deciding the appeal, or, where those other members have the same length of service on the Board of Appeal, the older member shall carry out those steps on behalf of the Chairman.


pouvoir instaurer des procédures de conduite en cas d'accident et mettre en œuvre des procédures appropriées pour éviter la répétition d'accidents ou d'infractions graves;

be able to lay down procedures to be followed in the event of an accident and to implement appropriate procedures for preventing the recurrence of accidents or serious traffic offences;


pouvoir instaurer des procédures de conduite en cas d'accident et mettre en œuvre des procédures appropriées pour éviter la répétition d'accidents ou d'infractions graves;

be able to lay down procedures to be followed in the event of an accident and to implement appropriate procedures for preventing the recurrence of accidents or serious traffic offences;


Toute partie à la procédure ayant conduit à une décision peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n'ait pas fait droit à ses prétentions.

Any party to proceedings adversely affected by a decision may appeal.


Par ailleurs, la Commission présentera une proposition législative sur l'octroi de permis de séjour à court terme aux victimes de la traite qui se montrent disposées à coopérer à l'enquête et à la procédure pénale conduites à l'encontre de leurs exploiteurs.

Furthermore the Commission will present a legislative proposal on short-term residence permits for victims of trafficking that are prepared to co-operate in investigations and criminal procedure against their exploiters.


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